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" Le nom de l'Éditeur sera placé à la tête de chaque volume. Aucun volume ne pourra paraître sous le nom de la Société sans l'autorisation du Conseil , et s'il n'est accompagné d'une déclaration du Commissaire responsable, portant que le travail... "
Annuaire-bulletin de la Société de l'histoire de France - Seite 7
1903
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Bulletin de la Société de l'histoire de France, Band 1

Société de l'histoire de France - 1835 - 696 Seiten
...n'est accompagné d'une déclaraLe nom de l'éditeur sera placé à la tôle de chaque volume. lion du commissaire responsable , portant que le travail lui a paru mériter d'être publié. ART. i3. Le Conseil règle les rétributions à accorder à chaque éditeur. Un Membre du Conseil ne peut...
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Bulletin de la Société de l'histoire de France, Band 2

1836 - 956 Seiten
...pourra paraître sous le nom de la Société sans l'autorisation du Conseil , et s'il n'est accompagne d'une déclaration du commissaire responsable, portant...travail lui a paru mériter d'être publié. ART. i5. Le Conseil règle les rétributions à accorder à chaque éditeur. Le commissaire responsable...
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Bulletin de la Société de l'histoire de France

1838 - 454 Seiten
...commissaire responsable , chargé d'en surveiller l'exécution. Le nom de l'éditeur sera placé à la tête de chaque volume. Aucun volume ne pourra paraître...mériter d'être publié. ART. 15. Le Conseil règle les rétribution!) à accorder à chaque éditeur. Le commissaire responsable aura droit à cinq exemplaires...
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Annuaire historique pour l'année ...

1838 - 232 Seiten
...n'est accompagné d'une déclaration du commissaire responsable , portant qne le travail lui a parn mériter d'être publié. ART. 15. Le Conseil règle les rétributions à accorder à chaqne éditeur. Le commissaire responsable aura droit à cinq exemplaires de l'ouvrage à la publication...
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Annuaire historique pour l'année ..., Band 6

Société de l'histoire de France - 1841 - 256 Seiten
...Le nom de l'e'diteur sera placé à la tête de cbaque volume. Aucun volume ne pourra paraître sons le nom de la Société sans l'autorisation du Conseil...Le Conseil règle les rétributions à accorder à cbaque éditeur. Le commissaire responsable aura droit à cinq exemplaires de l'ouvrage à la publication...
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Lettres de Marguerite d'Angoulême, sœur de François Ier, reine de Navarre

Queen Marguerite (consort of Henry II, King of Navarre) - 1841 - 516 Seiten
...Commissaire responsable, chargé d'en surveiller l'exécution. Le nom de l'Éditeur sera placé à la tête de chaque volume. Aucun volume ne pourra paraître...que le travail lui a paru mériter d'être publié. Le Commissaire responsable soussigné déclare que le travail de MF GÉNIN sur les LETTRES DE MARGUERITE...
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Procès de condamnation et de réhabilitation de Jeanne d'Arc, dite La ..., Band 1

Saint Joan (of Arc) - 1841 - 528 Seiten
...Commissaire responsable, chargé d'en surveiller l'exécution. Le nom de l'Éditeur sera placé à la tête de chaque volume. Aucun volume ne pourra paraître...que le travail lui a paru mériter d'être publié. /.r Commissaire responsable soussigné déclare gué le travail de M. JULES ОШСНЕНАТ^АНГ...
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Mémoires du Comte de Coligny-Saligny, pub. pour la Société de l'histoire de ...

Jean comte de Coligny-Saligny - 1841 - 978 Seiten
...Commissaire responsable, chargé d'en surveiller l'exécution. Le nom de l'Éditeur sera placé à la tête de chaque volume. Aucun volume ne pourra paraître...que le travail lui a paru mériter d'être publié. Le commissaire responsable soussigné déclare que le travail de M. MONMERQUÉ sur les MÉMOIRES DU...
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Mémoires du comte de Coligny-Saligny

Jean de Coligny-Saligny, Jean de Coligny (comte de Saligny), L. J. N. Moumerque, Société de l'histoire de France - 1841 - 668 Seiten
...Commissaire responsable, chargé d'en surveiller l'exécution. Le nom de l'Éditeur sera placé à la tête de chaque volume. Aucun volume ne pourra paraître...que le travail lui a paru mériter d'être publié. Le commissaire responsable soussigné déclare que le travail de M. MONMERQUÉ sur les MÉMOIRES DU...
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Nouvelles lettres de la reine de Navarre: adressées au roi François Ier, son ...

Queen Marguerite (consort of Henry II, King of Navarre) - 1842 - 334 Seiten
...Commissaire responsable, chargé d'en surveiller l'exécution. Le nom de l'Editeur sera placé à la tête de chaque volume. Aucun volume ne pourra paraître...que le travail lui a paru mériter d'être publié. Le Commissaire responsable soussigné déclare que le travail de MF GÉMN sur les NOUVELLES LETTRES...
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