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Books Bücher 1 - 10 von 23 in Les élèves sont gratuits ou boursiers. Les uns et les autres participent également...
" Les élèves sont gratuits ou boursiers. Les uns et les autres participent également aux études et répétitions intérieures. Ils sont admis aux mêmes épreuves, et acquièrent les mêmes droits. Les élèves boursiers sont au nombre de huit. Les... "
Bibliothèque de l'École des chartes - Seite 180
von Société de l'Ecole des chartes (France) - 1846
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Bulletin des lois de la République française, Ausgaben 175-225

France - 1850
...de plein droit, si le conseil de perfectionnement de l'école le présente au choix du ministre. 2. Les élèves sont gratuits ou boursiers. Les uns et...élèves boursiers sont au nombre de huit. Les bourses sont annuelles, et consistent dans un traitement de six cents francs chacune. 3. A la En de chaque...
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Biblioteque De L'ecole Des Chartes

Tome troisieme - 1846
...révoqués que par lui, sur le rapport du directeur, le conseil de perfectionnement entendu. Art. là. Les élèves sont gratuits ou boursiers. Les uns et...consistent dans un traitement de six cents francs chacune. Les bourses une fois obtenues ne peuvent se perdre que par un jugement du conseil de perfectionnement,...
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Bibliothèque de l'École des chartes, Band 3;Band 6;Band 8

1846
...révoqués que par lui , sur le rapport du directeur, le conseîl de perfectionnement entendu. Art. là. Les élèves sont gratuits ou boursiers. Les uns et les autres participent également aux éludes et répétitions intérieures. Ils sont admis aux mêmes épreuves , et acquièrent les mêmes...
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Collection complète des lois, décrets, ordonnances, règlemens avis ..., Band 47

France - 1847
...être révoqués que par lui, sur le rapport du directeur, le conseil de perfectionnement entendu. 15. Les élèves sont gratuits ou boursiers. Les uns...consistent dans un traitement de six cents francs chacune. 16. La première année se compose des élèves gratuits et de deux élèves boursiers , lesquels sont...
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Bulletin des lois de la République française, Band 34,Ausgaben 1355-1396

France - 1847
...être révoqués que par lui, sur le rapport du directeur, le conseil de perfectionnement entendu. 15. Les élèves sont gratuits ou boursiers. Les uns...consistent dans un traitement de six cents francs chacune. 16. La première année se compose des élèves gratuits et de deux élèves boursiers, lesquels sont...
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Bibliothèque de l'École des chartes, Band 1;Band 11

Société de l'Ecole des chartes (France) - 1849
...plein droit, si le conseil de perfectionnement de l'école le présente au choix du ministre. Art. 2. Les élèves sont gratuits ou boursiers. Les uns et...élèves boursiers sont au nombre de huit. Les bourses sont annuelles, et consistent dans un traitement de six cents francs chacune. Art. 3. A la fin de chaque...
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Livret du L'Ecole des Chartes

Société de l'Ecole de Chartes - 1852 - 103 Seiten
...de plein droit, si le Conseil de perfectionnement de l'École le présente au choix du ministre. 2. Les élèves sont gratuits ou boursiers. Les uns et...élèves boursiers sont au nombre de huit. Les bourses sont annuelles, et consistent dans un traitement de six cents francs chacune. 3. A la fin de chaque...
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Livret de l'École des Chartes

Société de l'Ecole des chartes (France) - 1852 - 87 Seiten
...de plein droit, si le Conseil de perfectionnement de l'École le présente au choix du ministre. 2. Les élèves sont gratuits ou boursiers. Les uns et...élèves boursiers sont au nombre de huit. Les bourses sont annuelles, et consistent dans un traitement de six cents francs chacune. 3. A la fin de chaque...
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Législation de l'instruction publique contenant les lois, décrets ...

France, Théodore-Henri Barrau - 1853 - 455 Seiten
...plein droit si le conseil de perfectionnement de l'école le présente au choix du ministre. ART. 2. Les élèves sont gratuits ou boursiers. Les uns et...élèves boursiers sont au nombre de huit. Les bourses sont annuelles et consistent dans un traitement de six cents francs chacune. une fois obtenues ne peuvent...
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Annuaire de l'instruction publique

1854
...l'externat. Les cours sont publics et gratuits; ils commencent en novembre , et se terminent en août. Les élèves sont gratuits ou boursiers. Les uns et...et répétitions intérieures. Ils sont admis aux mômes épreuves et acquièrent les mêmes droits. Les élèves-boursiers sont au nombre de huit. Les...
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