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Livres Livres 1 - 6 sur 6 pour I .,vnycr, conseils et bourgeois de la ville et république de Berne, savoir faisons....
" I .,vnycr, conseils et bourgeois de la ville et république de Berne, savoir faisons par les présentes... "
Recueil historique sur l'origine de la vallée du Lac-de-Joux - Page 500
de Jacques David Nicole - 1841 - 497 pages
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Table des traités entre la France et les puissances étrangères ..., Volume 2

Christophe de Koch - 1802
...Signê ,.•••. LOUIS. Et plus bas Par le Roi Signé LE DUC D AIGUILLON. Nous Tadvoyer et conseil de la ville et république de Berne, .savoir faisons par les présentes, qu'étant convenus avec Sa Majesté très- chrétienne de faire planter des entre- bornes entre le...
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BULLETIN OFFICIEL DES LOIS, DÉCRETS, ARRÊTÉS ET AUTRES ACTES ..., Volume 8

1817
...seize, et de Notre règne le vingt -deuxième. (LS) Signé: LOUIS. lous, AVOYER , PETIT- ET CONSEILS DE LA VILLE ET RÉPUBLIQUE DE BERNE, savoir faisons par les présentes: qu'ensuite de la capitulation ci -dessus rapportée, conclue à Berne le 1erdu mois courant , pour...
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Nouveau recueil officiel des lois, décrets et ordonnances du ..., Volume 2

Bern (Switzerland : Canton) - 1862
...relatives à l'ordre des créanciers et à la collocation des frais d'instruction. Nous Avoyer et Conseil de la Ville et République de Berne, savoir faisons par les présentes: Ayant appris qu'il > a divergence d'opinion au sujet 27 de la loi du 22 décembre 18231) sur les banqueroutes...
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Journal des tribunaux et revue judiciaire

1863
...tradition qui a conservé comme une légende les noms des principaux accusés. Nous l'Advoyer et Conseil de la Ville et République de Berne, savoir faisons par les Présentes ; Qu'aiants été informés, que depuis quelques Mois il paroissoient deux Bandes de Brigands au nombre...
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Mémoires et documents publiʹes par la Societʹe d'histoire de la ..., Volume 1

1838
...dans votre Manual. Fait en Deux-cents le 24 mars 1762. Chancellerie de Berne. CIV. Nous, l'avoyer, conseils et bourgeois de la ville et république de...l'appel interjeté par-devant nous entre les communes du Chenil et du Lieu, en la Vallée du Lac de Joux , comme défenderesses et appelantes, d'une part ,...
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Revue historique vaudoise, Volumes 10 à 11

Paul Maillefer, Eugène Mottaz - 1902
...état de choses. Voici une ordonnance publiée à ce sujet : < Nous l'Advoyer, Petit et Grand Conseil de la Ville et République de Berne, savoir faisons par les Présentes : Qu'ayants de nouveau donné à Ferme Notre Régale des Postes, avec tous les Privilèges qui en dépendent,...
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