| Ligue - 1758 - 844 Seiten
...au Cardinal de Plaîfance(i) 9 publié far les Rebelles de Paris au mois d'Octobre dernier. S.' U R. ce que le Procureur Général du Roi a remontré à la Cour que les rebelles & féditieux , pour exécuter les méchans ôt malheureux defîéifts qu'ils ont de longue... | |
| Simon Goulart - 1758 - 856 Seiten
...adreffé au Cardinal de Plaifance ( i) 3 publié par les Rebelles de Paris au mois d'O3obrs dernier. R ce que le Procureur Général du Roi a remontré à la Cour que les rebelles ôc fédicieux , pour exécuter les méchans & malheureux deflèins qu'ils ont de longue... | |
| Claude Bernard Petitot - 1826 - 492 Seiten
...fait, chacun se retira sur les neuf heures du soir, ou peu moins. — Suit l'arrêt de la cour. « Sur ce que le procureur général du Roi a remontré à la cour, toutes les chambres d'icelle assemblées, que le Roi étant présentement décédé par un très-cruel,... | |
| Pierre de L'Estoile - 1826 - 524 Seiten
...fait, chacun se retira sur les neuf heures du soir, ou peu moins. — Suit l'arrêt de la cour. « Sur ce que le procureur général du Roi a remontré à la cour, toutes les chambres d'icelle assemblées, que le Roi étant présentement décédé par un très-cruel... | |
| Louise Bourgeois - 1826 - 502 Seiten
...fait, chacun se retira sur les neuf heures du soir, ou peu moins. — Suit l'arrêt de la cour. « Sur ce que le procureur général du Roi a remontré à la cour, toutes les chambres d'icelle assemblées, que le Roi étant présentement décédé par un très-cruel,... | |
| Mathieu Molé - 1857 - 620 Seiten
...PARIS CONTRE USE BULLE DU PIPE. (Voy. les Memoires, t. II, p. 521.) Du 18 septembre 1641. Ce jour, sur ce que le Procureur Général du Roi a remontré, à la Chambre des Vacations, qu'il a eu avis qu'une bulle intitulée : Constitutio super prseservatione jurinm... | |
| 1861 - 716 Seiten
...de la prévôté. A l'issue d'une messe solennelle, un jeune enfant tirait successivement d'un rase les billets destinés à chaque jeune fille; les uns...été tirées de grandes sommes de deniers; et encore ao tuellement un flamand poursuit rétablissement d'une autre Manque en la dite ville, à la ruine... | |
| 1861 - 860 Seiten
...commerciales et foraines . En 1(308, il en faisait saisir une, ouverte dans la ville de Boissons « à la ruine des habitants d'icelle; » et, l'année...actuellement un flamand poursuit l'établissement d'une autre Manque en la dite ville, à la ruine du pauvre peuple, requéroit 7 être pourvu. La cour a fait... | |
| Alphonse Feillet - 1862 - 576 Seiten
...acquis en grand nombre de petits domaiues sous Henri IV 364 SURSÉANCE ACCORDÉE POUR LES DETTES. « Sur ce que le procureur général du roi a remontré à la cour, que les manants et habitants du plat pays et villages circonvoisins de Reims, Réthel, Ribemont, Saint-Quentin... | |
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