 | Simon Nicolas Henri Linguet - 1777 - 536 Seiten
...comme à l'original : Car tel cfl notre plaifir • &, afin que ce ti foit choie ferme & ftabic à toujours , nous y avons fait « mettre notre Scel. Donné à Versailles au mois d'Avril , « l'afl de grace mil lept cent f*J>xante dix-fept, & de notre « rsjgne le troifieme. (Signé)... | |
 | Médéric Louis Elie Moreau de Saint-Méry - 1784 - 848 Seiten
...dérogeons par ccsdites Présentes. Car tel est notre plaisir; et alin que ce soit chose ferme et stable à toujours , nous y avons fait mettre notre Scel. DONNÉ à Versailles , au mois de Mars mil six cent quatre-vingt-cinq, et de notre Règne le quarante - deuxième. Signé Louis. Et plus... | |
 | 1802 - 544 Seiten
...et particuliers de l'amirauté, à nos consuls généraux, consuls, vice-consuls ou autres officiers qui rempliront leurs fonctions , et à tous autres...siable 4 toujours, nous y avons fait mettre notre scel. Donnè à Versailles au mois de juin, l'an de grâce mil sept cent soixante-dix-huit, et de notre règne... | |
 | 1802 - 522 Seiten
...particuliers de l'amirauté, à nos consuls généraux , consuls, vice-consuls ou autres officiers qui rempliront leurs fonctions , et à tous autres...observer et entretenir: Car tel est notre plaisir. Et af1n que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous y avons fait mettre notre scel. Donné à... | |
 | Christophe Koch - 1802 - 524 Seiten
...particuliers de l'amirauté, à nos consuls généraux , consuls, vice-consuls ou autres officiers qui rempliront leurs fonctions , et à tous autres...observent et entretiennent, fassent lire, publier, f nregistrer , observer et entretenir: Car tel est notre I 458 11 E ci E i L .lll%. plaisir. Et afin... | |
 | 1814 - 492 Seiten
...notoires à tons nos sujets , ils les fassent publier et enregistrer partout où besoin seia : car tel est notre plaisir; et afin que ce soit chose ferme et.... nous y avons fait mettre notre scel. , Donné à Paris , le cinquième jour de décembre de l'au de grâce mil huit cent quatorze , et de notre règne... | |
 | 1815 - 438 Seiten
...notoires -4 tons nos sujets, ils les fassent publier cl enregistrer partout où besoin sera , car tel est notre plaisir ; et afin que ce soit chose ferme et...toujours, nous y avons fait mettre notre scel. Donné à Paris, le dix-huitiême jour de novembre de l'an de grâce mil huit cent quatorze, et de notre régne... | |
 | Jean-Gabriel Peltier - 1815 - 820 Seiten
...notoires à tous nos sujets, ils les fassent publier et enregistrer partout où besoin sera; cartel est notre plaisir; et afin que ce soit chose ferme et...toujours, nous y avons fait mettre notre scel. Donné à Paris, le neuvième jour du mois de Novembre, de l'an de grâce mil huit cent quinze, et de notre règne... | |
 | 1815 - 520 Seiten
...notoires à tous nos eujets , ils les fassent publier et enregistrer partout nu besoin sera : car tfl est notre plaisir ; et afin que ce soit chose ferme et...toujours , nous y avons fait mettre notre scel. Donné a Paris, le 1 3e. jour de mars de l'an de grâce i8i5, etde notre rùcnc le vingtième. Signé LOUIS;... | |
 | 1829 - 1512 Seiten
...notoires à tous nos sujets, ils les fassent publier et enregistrer par-tout où besoin sera; car lel est notre plaisir; et afin que ce soit chose ferme et...toujours, nous y avons fait mettre notre scel. Donné en notre château de Saint-CIoud, le ij/ jour du mois de juillet, Fan de grâce 1 825, et de notre... | |
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... car tel est notre plaisir. Et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous y avons fait mettre notre scel. Donné à Versailles au mois de janvier, l'an de grâce mil sept cent cinquante, et de notre règne le trente-cinquième. 
