 | Jean Baptiste Denisart - 1783 - 728 Seiten
...et de consommation, et tous autres tarifs servant à la perception des droits sur les relations des tA LY ˋ i w > w 3 $?&) X룫 3 " 4 eS\l )n... V) x S ܅ ι [ ɴjX ]C {x Q 3 ({" me N branches de cyprès , de quillage , de tiers retranché , de parisis , de coutume des ci-devant seigneurs... | |
 | 1790 - 826 Seiten
...cesseront d'avoir leur exécution et demeureront annules , ainsi que les droits de courtage et inesuragc à la Rochelle, de premier tonneau de fret , de branche de cyprès , de quiîlage , de tiers retranché , de parisis , de coutumes des ci-devant seigneurs, de traite domaniale... | |
 | Révolutions de Paris - 1790 - 744 Seiten
...d'avoir leur exécution et demeureront annullés , ainsi quS les droits de courtage et iïiesuràge à la Rochelle , de premier tonneau de fret, de branche de cyprès, de qiiill.nge , de tiers retranché, de parisis , de coutumes des ci-devant seigneurs, de traite domaniale... | |
 | Michel Chevalier - 1852 - 412 Seiten
...de consommation, et ton • antres tarifs servant à la perception des droits sur les relations des diverses parties du Royaume, entre elles et avec l'étranger,...demeureront annulés, ainsi que les droits de courtage et de mesurage :'i La Rochelle, le premier tonneau de fret, de branches de cyprès, de quillagi; de tiers... | |
 | Michel Chevalier - 1853 - 490 Seiten
...consom.malion, et tous autres tarifs servant à la perception des droits sur les relationsdes diverses partiesdu royaume, entre elles et avec l'étranger, cesseront...demeureront annulés, ainsi que les droits de courtage et de mesurage à La Rochelle, de premier tonneau de fret, de branche de cyprès, de quillage, de liera... | |
 | Michel Chevalier - 1853 - 440 Seiten
...d'avoir leur exécution, et demeureront annulés, ainsi que les droits de courtage et de raesurage à La Rochelle, de premier tonneau de fret, de branche de cyprès, de quillage, de tiers retranché, de parisis, de coutumes des ci-devant seigneurs, de traites domaniales à la sortie, et ceux d'acquits... | |
 | François Sévin - 1879 - 162 Seiten
...perception des droits sur les relations de diverses parties du royaume entre elles et l'étranger ; ainsi que les droits de courtage et mesurage à la...branche de cyprès, de quillage, de tiers retranché, de parisis, de coutume des ci-devant seigneurs, de traites domaniales à la sortie, et ceux d'acquits... | |
 | Octave Noël - 1881 - 544 Seiten
...et do consommation, et tous autres tarifs servant i la perception des droits sur les relations des diverses parties du royaume entre elles et avec l'étranger,...branche de cyprès, de quillage, de tiers retranché, de parins, de coutume des ci-devant seigneurs, de traites domaniales à la sortie, et ceux d'acquits... | |
 | France. Assemblée nationale (1871-1942) - 1885 - 860 Seiten
...» et de consommation, et tous autres tarifs servante la perception des droits sur les relations des diverses parties du royaume, entre elles et avec l'étranger,...demeureront annulés, ainsi que les droits de courtage et meeurage à la Rochelle, de premier tonneau de fret, de branches de cyprès, de quilla^e, de tiers... | |
 | 1885 - 810 Seiten
...et de consommation, et tous autres tarifs servant à la perception des droits sur les relations des diverses parties du royaume, entre elles et avec l'étranger,...demeureront annulés, ainsi que les droits de courtage et meeurage à la Rochelle, de premier tonneau de fret, de Branches de cyprès, de quillage, de tiers... | |
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Paty, celui de Péronne, et généralement tous les péages royaux ; ceux pour les droits d'abord et de consommation et tous autres tarifs servant à la perception des droits sur les relations des diverses parties du royaume entre elles et avec l'étranger,... 
