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Books Bücher 1 - 10 von 165 in Académie royale d'architecture pleinement, paisiblement et perpétuellement, suivant...
" Académie royale d'architecture pleinement, paisiblement et perpétuellement, suivant lesdits statuts, cessant et faisant cesser tous troubles et empêchements contraires; car tel est notre plaisir. Et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours,... "
Revue rétrospective, ou Bibliothèque historique [ed. by J.A. Taschereau]. - Seite 259
herausgegeben von - 1838
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Mercure de France

1737
...nous» avons dérogé et dérogeons par ces Présentes. CAR tel est notre plaisir ; et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours , nous avons fait mettre notre Scel à cesdites Fré"sentes. DONNE'! s à Versailles an mois d'Avril l'an de gra'ce mil sept cens trente-six , et de...
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Memoires concernant l'histoire ecclésiastique et civile d'Auxerre, Band 2

Jean Lebeuf - 1743
..., nous avons faid mettre noftre fcel à ces lettres, fâufen autres chofes noftre droit & l'autruy en toutes. Donné à Paris au mois de Mars , l'an de grâce mil trois cens quatrevingt & douze , & de noftre Règne le tre^•ziéme. Par le Roy à la relation...
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Loix forestières de France, commentaire historique et raisonné sur l ..., Band 2

Antoine Pecquet - 1753
...Nous avons à icelle fait mettre & appofer notre Scel, fauf en autre chofe notre droit , & Tautrui en toutes. Donné à Paris au mois de Mars , l'an de grâce mil fix cens dix-neuf, & de notre Règne le neuvième. Signé, LOUIS. Et plus bas : Par le Roi. DE...
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Loix municipales etéconomiques de Languedoc, ou, Recueil des ordonnances [&c ...

Languedoc statutes - 1780
...préfen- des doléances préfenté à SM que les i N°.X. tes, fàuf en autres chofes notre droit ôc l'autrui en toutes. DONNÉ à Paris au mois de Mars l'an de grâce mil fïx cens cinquante-fix ôc de notre règne le treizième. Signé , LOUIS. Et fur le repli : Par...
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Loix et constitutions des colonies franc̜oises de l'Amérique sous le ..., Band 1

Médéric Louis Elie Moreau de Saint-Méry - 1784
...sauf en autre chose notre droit et l'autrui en toutes : Car tel est notre plaisir, et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours , nous avons fait mettre notre scel auxditcs Présentes. DONNÉ à Versailles au mois de Mars , l'an de grâce, 1687 , et de notre règne...
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Édits, ordonnances royaux, déclarations et arrêts du Conseil d'État du roi ...

France, France. Conseil d'État, New France. Conseil supérieur de Québec, Québec (Province) - 1803
...ftable à toujours, nous avons fait mettre notre Scel à ces dites préfentes, fauf en autre chofe notre droit et l'autrui en toutes. Donné à Paris au mois de Mai l'an de grâce mil fix cent foixante et quatre, et de notre Règne Jème; ' Signé^ le vingt deux»...
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Histoire du Canal de Languedoc

Pierre-Paul Riquet Baron de Bonrepos - 1805 - 398 Seiten
...contenues , nous avons dérogé et dérogeons par cesdiles présentes , auxquelles , afin que ce soit chose ferme et stable à toujours , nous avons fait mettre notre scel , sauf en notre chose notre droit et l'autrui en tout. Voulons qu'aux copies dudit arrêt et des présentes...
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Histoire du Canal de Languedoc: redigée sur les pièces authentiques ...

1805 - 399 Seiten
...contenues , nous avons dérogé et dérogeons par cesdites présentes , auxquelles , afin que ce soit chose ferme et stable à toujours , nous avons fait mettre notre scel , sauf en notre chose notre droit et l'autrui en tout. Voulons qu'aux copies dudit arrêt et des présentes...
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Histoire de l'Université du Comté de Bourgogne et des différens ..., Band 1

Nicolas-Antoine Labbey-de-Billy - 1814
...l'advenir , aucun trouble ou empêchement au » contraire, car tel est notre plaisir; et aGn que ce soit » chose ferme et stable à toujours , nous avons fait...scel à cesdites présentes , sauf en autres choses nostre » droit , l'autrui en toutes. ,, Donné à Boulogne , au mois de janvier de l'an de grâce...
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Cours politique et diplomatique de Napoléon Bonaparte comme général en chéf ...

1816
...le jugeront à propos, suivant l'exigeance de» cas. Car tel est notre plaisir, et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre notre scel à cei dites présentes. mil-six-rent-quatre-vingt-deux, et du notre règne, le trente-neuvième. Signé...
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