| France - 1815 - 1208 Seiten
...les canton; précités, du département de Jemmapes et du reste de celui de Sambreet Meuse. 3. Dans n. 13. dépuis Perle jusqu'à Freroersdorf et par celle qui sépare le canton de Tholey du reste du département... | |
| Jean-Gabriel Peltier - 1814 - 854 Seiten
...les cantons précités, du département de Jemmapes et du reste de celui de Sambre et Meuse. 3. Dans le département de la Moselle, la nouvelle démarcation,...elle s'écarte de l'ancienne, sera formée par une ligue à tirer depuis Perle jusqu'à Fremersdorf et par celle qui sépnre le canton de Tholey du reste... | |
| Frédéric Schoell - 1816 - 694 Seiten
...cantons précités, du département de Jemmappes et du reste de celui de Sambre-et-Meuse. 3°. Dans le département de la Moselle, la nouvelle démarcation...où elle s'écarte de l'ancienne, sera formée par une1 ligne à tirer depuis Perle jusqu'à Fremesdorf , et par celle qui sépare le canton de Tholcy... | |
| France - 1814 - 474 Seiten
...de Sambre-et-Meuse. 3." Dans le département de la Moselle , la nouvelle démarcation, là où elfe s'écarte de l'ancienne, sera formée par une ligne à tirer depuis Perle jusqu'à Fremesdorf, et par celle qui sépare le canton deTholey du reste du département de la Moselle. 4.°... | |
| Congrès de Vienne - 1815 - 204 Seiten
...les cantons précités, du département de Jemmape et du reste de celui de Sambre-et-Meuse. 3.° Dans le département de la Moselle , la nouvelle démarcation...formée par une ligne à tirer depuis Perle jusqu'à Fremesdorf, et par celle qui sépare le canton de Tholey du reste du département de la Moselle. 4.°... | |
| Louis Marie Prudhomme - 1815 - 406 Seiten
...cantons précités du département de Jeinmapes et du reste de celui de Sambie-et.-Meusr. 3° Dans le département de la Moselle , la nouvelle démarcation...s'écarte de l'ancienne , sera formée par une ligne a tirer depuis Perle jusqu'à Fremersdof , et par celle qui sépare le canton de Tholey du reste du... | |
| Louis Marie Prudhomme - 1815 - 412 Seiten
...elle s'écarte de l'ancienne , sera formée par une ligne A tirer depuis Perle jusqu'à Fremersdof, et par celle qui sépare le canton de Tholey du reste du département de la Moselle. 5" La forteresse de Landau ayant formé , avant l'année i792 , un point isolé dans l'Allemagne ,... | |
| Ernst Ludwig Posselt - 1815 - 1138 Seiten
...cantons précités, J u département de Jeinmapes et du reste de celui de Sanibre et Meuse. < 3. Dans le département de la Moselle, la nouvelle démarcation,...là où elle s'écarte de l'ancienne, sera formée pu une ligne à tirer depuis Perle jusqu'à Fremersdorf et par celle qui sépare le canton de Tholey... | |
| France - 1816 - 734 Seiten
...les cantons précités, du département de Jcmmapes et du reste de celui de .Sambre et Meuse. 3. Dans le département de la Moselle, la nouvelle démarcation,...de l'ancienne, sera formée par une ligne à tirer dépuis Perle jusqu'à Fremcrsdorf et par celle qui sépare le canton de Tholey du reste du département... | |
| 1816 - 684 Seiten
...celui de Sambre-et-Meuse. 3°. Dans le département de la Moselle, la nouvelle démarcation, là -mi elle s'écarte de l'ancienne, sera formée par une ligne à tirer depuis Perle jusqu'à Fremesdorf , et par celle qui sépare le canton de Tholey du reste du département de la Moselle. 4°-... | |
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