 | 1814 - 758 Seiten
...division militaire. Au palais d« Saint-Cloud, le 10 avril i8i3. NAPOLEON , Empereur des Français , Roi d'Italie, Protecteur de la Confédération du Rhin,...Médiateur de la Confédération Suisse , etc. etc. etc. ; Sur le rapport de la commission spéciale par nous instituée , Notre Conseil d'Ëfat entendu... | |
 | 1811 - 538 Seiten
...FRANÇAIS , Roi D'ITALIE , Alunière PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN, MÉDIATEUR DE LA de Flône. CONFÉDÉRATION SUISSE, etc. etc. Sur le rapport de notre Ministre de l'Intérieur; Notre Conseil d'Etat entendu , nous avons décrété et décrétons ce qui suit : Art. i . Le sieur Jean-Théodore-Francois... | |
 | C. L. Gillot - 1806 - 452 Seiten
...service dans les Eglises et les convois funèbres. NAPOLÉON , Empereur des Français, Roi d'Italie; Sur le rapport de notre Ministre de l'intérieur; Notre...• . . • Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : TITRE PREMIER, , Règles generales pour les Eglises. Art. 1er. Les églises sont ouvertes... | |
 | 1810 - 614 Seiten
...Remèdes secrets. Au palais de Saint-Cloud, le i8 août i8ro. NAPOLÉON, EMPEREUR DES FRANÇAIS, Roi D'ITALIE, PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN...MÉDIATEUR DE LA CONFÉDÉRATION SUISSE, etc., etc., etc. .." diverses maladies , ou de substances utiles à l'art de guérir, ont obtenu des permissions... | |
 | 1810 - 618 Seiten
...Remèdes secrets. Au palais de Saint-Cloud , le 18 août iSto. ^NAPOLEON , EMPEREUR DES FRANÇAIS , Roi D'ITALIE , PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN...MÉDIATEUR DE LA CONFÉDÉRATION SUISSE, etc., etc., etc. Plusieurs inventeurs de remèdes spécifiques contre diverses maladies , ou de substances utiles... | |
 | 1810 - 518 Seiten
...des Mines. Au Palais des Tuileries, le 18 novembre 1810. li AP OLE ON, EMPEREUR DES FRANC AÏS, Ror D'ITALIE , PROTECTEUR. DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN , MÉDIATEUR DE LA CONFÉDÉRATION SUISSE ; Sur le rapport de notre Ministre de l'Intérieur ; Notre Conseil d'Etat entendu , Nous AVONS DÉCRÉTÉ... | |
 | Jean-Pierre Catteau-Calleville - 1810 - 308 Seiten
...ART. Ier. « II y aura à l'avenir paix et amitié parfaite entre SM l'Empereur des Français , Roi d'Italie , Protecteur de la Confédération du Rhin, Médiateur de la Confédération Suisse , et SM le Roi de Suède. « Les hautes parties contractantes apporteront tous leurs soins à maintenir... | |
 | Westphalia (Kingdom). - 1810 - 730 Seiten
...à érigé ce monument en 1312, à son fondateur NAP o L P. o N PREMIER, Empereur des Français, Roi d'Italie, Protecteur de la confédération du Rhin, Médiateur de la confédération Suisse. qcgemvo'rttgett Secreteé, trcldjcê in baé @cfc|í>álíctin cmgerñcft iBcrben foil, beauftragt.... | |
 | France - 1810 - 820 Seiten
...le Roi de Suide. NAPOLÉON, par la grâce de Dieu et fes constitutions, EMPEREUR DES FRANÇAIS, Roi D'ITALIE , PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN , MÉDIATEUR DE LA CONFÉDÉRATION SUISSE, &c. &c. &c., à tous présens et à venir, (SALUT. Nous AVONS PROCLAMÉ et PROCLAMONS loi de fEtat... | |
 | comte Lazare Nicolas M. Carnot - 1812 - 694 Seiten
...capituleraient hors les cas où la capitulation est permise. NAPOLÉON , EMPEREUR DES FRANÇAIS , Roi D'ITALIE,. PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN,...MÉDIATEUR DE LA CONFÉDÉRATION SUISSE, etc., etc., etc. ; Considérant que tout général ou commandant militaire, de quelque grade qu'il soit, à qui... | |
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Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération Suisse, etc., etc. — Sur le rapport de notre ministre de l'Intérieur; Notre Conseil d'État entendu, Nous avons décrété et... 
