 | Jean Baptiste Denisart - 1805 - 792 Seiten
...ACADÉMIE. Tome i , page 82. Addition, Par un décret de la convention nationale, du 8 août 1798 , toutes les académies et sociétés littéraires, patentées ou dotées par. la nation , ont été supprimées ; les jardins botaniques, et autres, les cabinets, muséum , bibliothèques... | |
 | Charles Gilbert Heulhard de Montigny - 1803 - 420 Seiten
...soupir. Événemens de la Révolution* 263 264 265 266 267 268 16. 16. 16. 1922. b. S. Loi qui supprime toutes les académies et sociétés littéraires patentées ou dotées par la nation. Voyez 3 brumaire an 4, et 3 pluviose an 11. c. 8. Loi portant que les inspecteurs de la salle donneront... | |
 | France - 1807 - 528 Seiten
...Academies et Sociétés littéraires patentées ou dotées par la Nation. Du 8 Août 1793. ART. I." 1 DUTES les académies et sociétés littéraires, patentées ou dotées par la Nation, sont supprimées. II. Les jardins botaniques et autres , les cabinets, muséum, bibliothèques et autres monumens des... | |
 | P. F. FRISSARD - 1824 - 532 Seiten
...déguisés en femmes dans les rassemblemens et contre les fausses patrouilles. 8. Décret. Suppression de toutes les Académies et Sociétés littéraires patentées ou dotées par la nation. Août 12. La Convention annulle toute destitution des ministres du culte catholique, prononcée pour... | |
 | Almire René Jacques Lepelletier de la Sarthe - 1833 - 750 Seiten
...mais cette fois, du moins, on eut la pudeur de s'abstenir d'un aussi triste considérant. Art. 1er. Toutes les académies et sociétés littéraires patentées ou dotées par la nation sont supprimées. Nous allons voir ce que gagna, dans une aussi regrettable confusion de principes extravagants et de... | |
 | France - 1834 - 422 Seiten
...littéraires patentées ou dotées par la nation. (L. i5, 370; B. 33, 56.) foy. loi du 12 AOUT 1793. Art. i". Toutes les académies et sociétés littéraires patentées ou dotées par la nation sont supprimées (i). a. Les jardins botaniques et autres, les cabinets, muséum, bibliothèques et autres monumens... | |
 | 1843 - 900 Seiten
...tableau. INSTITUT DE FRANCE. La Convention avait, par une loi du 8 août 1793, prononcé la suppression de toutes les académies et sociétés littéraires patentées ou dotées par la nation. Elle songea bientôt à les réorganiser sur un plan plus large et plus philosophique , en les remplaçant... | |
 | France - 1839 - 636 Seiten
...Suspension de rrmplacemens et nominations dans toutes les académies. D. 25 nov. 1792. - • Suppression de toutes les académies et sociétés littéraires patentées ou dotées par la nation. L). 8 août 1793. = Scellés «t Inventaire. D. 12 août 1793. = Les biens des académies supprimées... | |
 | Augustin-Charles Renouard - 1839 - 522 Seiten
...propriété de son dictionnaire (2). « Considérant 1° Que, par les décrets des 8 et 12 août 1793 toutes les académies et sociétés littéraires, patentées ou dotées par la nation, ont été supprimées; que les tableaux, statues, •• • . .' ; •::•.••!•• .• (i)... | |
 | Philippe Le Bas - 1843 - 970 Seiten
...INSTITUT DE FHANCE. La Convention avait, par »ne loi du 8 août 1793, prononcé la suppression de toutes les académies et sociétés littéraires patentées ou dotées par la nation. Elle songea bientôt à les réorganiser sur un plan plus large et plus philosophique , en les remplaçant... | |
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Toutes les Académies et Sociétés littéraires patentées ou dotées par la nation sont supprimées. 
