Mémoires de M. le préfet de la Seine & de M. le préfet de police et procès-verbaux des délibérationsImprimerie municipale, 1884 |
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19 décembre 19 novembre 23 novembre 24 décembre 2e Commission Algérie Amouroux ARTICLE PREMIER avenue Benjamin Raspail boulevard Budget de 1884 Budget ordinaire Budget rectificatif Caisse Cattiaux chemins de fer chiffre Clamart conclusions présentées conclusions sont adoptées Conseil général Conseil municipal Conseil prend Considérant construction crédit date Decorse délibération suivante demande Département dépense écoles enfants assistés entrepreneur fabricant Fiaux frais Gamard Georges Martin hectares hectolitres Hovelacque Joffrin l'Administration l'asile l'Assistance publique l'école l'État l'instruction publique L'orateur Lyon-Alemand mémoire nº Messieurs Ministre mobilier négociant ordinaire de 1884 payer Préfecture de police Préfet de police prend la délibération PRÉSIDENT produit projet de délibération projet de vœu propose proposition propriétaire question rachat des ponts rapport RAPPORTEUR recettes rectificatif de 1883 Recueil des Mémoires renvoi Reygeal route départementale Saint-Denis scolaire séance secours sera service session de 1883 somme Sous-chap Stanislas Leven subvention tion TOTAL Tribunal de commerce vicinal Villejuif vote Yves Guyot
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Seite 509 - Secrétaires généraux de la Préfecture de la Seine et de la Préfecture de police, les Directeurs des Travaux, des Finances, de l'Assistance publique et le Sous-Directeur des Affaires départementales.
Seite 557 - La délégation des fonctionnaires supérieurs de la préfecture de la Seine et de la préfecture de police. — Les commissaires de police.
Seite 24 - Le Ministre de l'instruction publique et des beaux-arts est chargé de l'exécution du présent décret. Fait à Paris, le 8 octobre 1881.
Seite 244 - L'état physique et moral de la France fait qu'il lui est impossible de la soutenir une demi-campagne, mais il faut que j'aie l'air de m'y livrer franchement.
Seite 22 - ... de M. le Préfet de la Seine et de M. le Préfet de police...
Seite 816 - DEPASSE l'un des secrétaires, donne lecture du procès-verbal de la séance de ce jour. Le procès-verbal est adopté. M. LE SECRÉTAIRE GÉNÉRAL DE LA PRÉFECTURE DE LA SEINE déclare close la troisième session du Conseil général pour 1881.
Seite 238 - Les secours généraux à des établissements et institutions de bienfaisance ; Les subventions aux communes pour acquisition, construction et réparation de maisons d'école et de salles d'asile; Les subventions aux comices et associations agricoles, ne pourront être alloués par le ministre compétent, que sur la proposition du conseil général du département.
Seite 58 - ... civil de l'arrondissement pour recevoir leur serment; et, dans ce cas, le tribunal en dresse procès-verbal , et l'envoie à la Cour royale , qui en ordonne l'insertion dans sex registres.
Seite 471 - Sous le bénéfice de ces observations, les conclusions du rapport sont adoptées et le Conseil prend la délibération suivante : Le CONSEIL GÉNÉRAL, Vu le mémoire (1) de M.
Seite 57 - Ceux qui assisteront aux audiences se tiendront découverts , dans le respect et le silence : tout ce que le président ordonnera pour le maintien de l'ordre sera exécuté ponctuellement et à l'instant. La même disposition sera observée dans les lieux où , soit les juges, soit les procureurs du Roi, exerceront des fonctions de leur état.