 | 1807 - 576 Seiten
...ont été changées à Tilsitt, le 9 juillet 1807. Traité do Paix entre la France et la Prusse. Sa Majesté l'Empereur des Français , Roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, et SM le roi de Prusse, élant animés d'un égal desir de mettre fin aux calamités de la guerre, ont... | |
 | Georg Friedrich Martens - 1808 - 778 Seiten
...confédération du Rhin; signé à Varsovie le 18 Avril 1807. (Rheinische Bund 13. Heft, Beylage z. 1807.) »Ja Majesté l'Empereur des Français, Roi d'Italie, Protecteur de la confédération du Rhin et LL. AA. SS. les Prirfces de Lippe -Detmold et Lippe- Schanmbonrg, voulant régler ce qui concerne l'adrui-ion... | |
 | Georg Friedrich Martens - 1808 - 776 Seiten
...confédération du Rhin; signé à Varsovie le ig Avril 1807. (Rheinische Bund 13. Heft, Beylage i, 1807.) C i3a Majesté l'Empereur des Français, Roi d'Italie, Protecteur de la confédération du Rhin et LL. A A. SS. Jes Princes de Lippe- Detmold et Lippe- Schaumbourg, voulant régler ce qui concerne l'admision... | |
 | France, Charles-Jean-Baptiste Bonnin - 1809 - 784 Seiten
...grand-croix; de l'ordre du lion d'or , également muni de pleins-pouvoirs, duquel traité la teneur suit: Sa Majesté l'Empereur des Français, Roi d'Italie, Protecteur de la Confédération du Rhin , et Leurs Altesses Sérénissimes les Ducs d'Anhalt-Dessau , d'Anhalt-Bernbourg , et d'Anhalt-Cothen ,... | |
 | France - 1810 - 450 Seiten
..., à compter du jour de l'échange des ratifications du présent traité, paix et amitié entre sa Majesté l'Empereur des Français , Roi d'Italie , protecteur de la Confédération du Rhin, et sa Majesté l'Empereur d'Autriche, Roi de Hongrie et de Bohême, leurs héritiers et successeurs, leurs... | |
 | France - 1813 - 770 Seiten
...qu'il sera possible. Fait à Bayonne, le 5 Mai, 1808. (Signé) DUROC. (Signé) LE PRINCE DE LA PAIX, SM l'empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, et (sou altesse royale le prince des Antunes, ayant des différends à régler ont nommé pour leurs plénipotentiaires,... | |
 | France - 1816 - 776 Seiten
...les deux truites qui ont été lus à la tribune par le sénateur Depère, l'un des secrétaires. Sa majesté l'empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, et sa majesté l'empereur <!•• toutes le* RuKsies, étant animés d'un égal désir de mettre- lu.... | |
 | Georg Friedrich Martens - 1817 - 738 Seiten
...isio çais et SM le Roi de Saxe, signée à Bayonne le 10. Mai 1808. (Copie privée, mais sûre *). Sa Majesté l'Empereur des Français, Roi d'Italie, Protecteur de la confédération du Rhin et SM le Roi de Saxe en Sa qualité de Duc de Varsovie, voulant s'entendre sur la liquidation et le payement... | |
 | Karl von Martens, Friedrich Saalfeld, Frédéric Murhard, Georg Friedrich Martens - 1817 - 736 Seiten
...et la Prusse sur le payement de la contribution de guerre, signée à Paris, le J7. Sept. 1808. Sa Majesté l'Empereur des Français Roi d'Italie, Protecteur de la confédération du Rhin et Sa Majesté le Roi de Prusse, voulant lever les difficultés survenus dans l'exécution du traité... | |
 | Georg Friedrich Martens - 1817 - 744 Seiten
...le Roi de Saxe, fignée à Bayonne le 10. Mai 1808. (Copie privée, mais fur e *•). ,3 a Afajefté l'Empereur des Français, Roi d'Italie, Protecteur de la confédération du Rhin et SM le Roi de Saxe en Sa qualité de Duc de Varfovie , voulant s'entendre fur la liquidation et le payement... | |
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SM l'empereur des Français , roi d'Italie , protecteur de la confédération du Rhin , et médiateur de la... 
