 | 1779 - 424 Seiten
...efteétucr une partie dtt bien que nous avions en vue , en abolillantle droit de fervituje, non-feulement dans tous les domaines en nos mains , mais encore dans tous ceux en*aççA par Nous & les Rois nos prédéceflenrs ; autorilant a cet effet les Engagîftes qui fe croiroient... | |
 | 1782 - 498 Seiten
...l'ordre Se de la juftice , nous « avons vu avec fatisfaclion qu'en respectant ces « principes , cous pouvions cependant effectuer une *>' partie du bien que nous avions en vue , en abo» lifTant le droit de Servitude, non-feulement dans n tous les Domaines en nos mains , mais encore... | |
 | Jean Baptiste Denisart - 1805 - 792 Seiten
...LES LOIS DE LA PROPRIÉTÉ , que nous considérons comme le plus sûr fondement de l'ordre et de la justice; nous avons vu avec satisfaction qu'en respectant...avions en vue , en abolissant le droit de servitude, non seulement dans tous les domaines en nos mains, mais encore dans tous ceux engagés par nous et... | |
 | Charles Joseph de Mayer - 1789 - 574 Seiten
...plus fur fondement de l'ordre & de la juftice , nous avons vu avec fatisfadrion ., qu'en refpedlant ces principes , nous pouvions cependant effectuer une partie du bien que nous avions en vue en aboHflant le droit de fervitude, non-feulement dans tous les domaines en nos mains , mais encore dans... | |
 | C. F. E. Baron Dupin - 1834 - 344 Seiten
...de la justice , nous avons vu avec satis« faction qu'en respectant ces principes , nous pou« vions cependant effectuer une partie du bien que « nous avions en vue , en abolissant le droit de servi« tude , non seulement dans tous les domaines en nos « mains , mais encore dans tous ceux engagés... | |
 | Joseph Eugène Bonnemère - 1856 - 528 Seiten
...l'ordre et de la justice, nous avons vu avec satisfaction qu'en respectant ce principe, nous pourrions cependant effectuer une partie du bien que nous avions...de servitude, non-seulement dans tous les domaines entre nos mains , mais encore dans tous ceux engagés par nous et les rois nos prédécesseurs, autorisant... | |
 | Firmin Laferrière - 1859 - 462 Seiten
...qu'en respectant ces principes, nous pourrions cependant effectuer une partie du bien que nous aurions en vue, en abolissant le droit de servitude, non-seulement...domaines en nos mains, mais encore dans tous ceux eugagés par nous et les rois nos prédécesseurs; autorisant à cet effet les engagistes qui se croiraient... | |
 | Patrice Larroque - 1860 - 226 Seiten
...lois de la « propriété, que nous considérons comme le plus « sûr fondement de l'ordre et de la justice, nous « avons vu avec satisfaction qu'en...avions en vue en « abolissant le droit de servitude, non seulement « clans tous les domaines en nos mains, mais « encore dans tous ceux engagés par nous... | |
 | Patrice Larroque - 1860 - 252 Seiten
...une partie du bien que nous avions en vue en « abolissant le droit de servitude, non seulement « dans tous les domaines en nos mains, mais « encore...engagés par nous et les « Rois nos prédécesseurs Nous éteignons et « abolissons, dans toutes les terres et seigneuries « de notre domaine, la main-morte... | |
 | Avgustin Petrovich Golit︠s︡yn (kni︠a︡zʹ) - 1863 - 240 Seiten
...pour les lois de la propriété que nous considérons comme le plus sûr fondement de l'ordre et de la justice, nous avons vu avec satisfaction qu'en respectant...avions en vue, en abolissant le droit de servitude, non - seulement dans tous les domaines en nos mains, mais encore dans tous ceux engagés par nous et... | |
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... par les égards que nous aurons dans tous les temps pour LES LOIS DE LA PROPRIÉTÉ , que nous considérons comme le plus sûr fondement de l'ordre et de la justice; nous avons vu avec satisfaction qu'en respectant ces principes nous pouvions cependant... 
