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Books Bücher 1 - 10 von 40 in Répertoire de la nouvelle législation civile , commerciale et administrative ,...
" Répertoire de la nouvelle législation civile , commerciale et administrative , ou analyse raisonnée des principes consacrés par le code civil , le code de commerce et le code de procédure , par les lois qui s'y rattachent, par la législation sur... "
Revue bibliographique du royaume des Pays-Bas et de l'étranger, ou ... - Seite 513
1824
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Journal des Savants

Gaston Bruno Paulin Paris - 1822
...A Paris, chez l'éditeur, rue de Seine-Saint-Germain, n.° 31, et chez Belin-Leprieur. Répertoire de la nouvelle législation civile, commerciale et...raisonnée des principes consacrés par le Code civil, &c. Cet ouvrage, dont le principal auteur est M. le baron Favard de Langlade, conseiller d'état, membre...
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Bibliographie de la France [formerly de l'Empire français] ou, Journal ...

1822
...raisonnée des principes cons >crés pur le *ide civil , le code de commerce et le code de procedure, par les lois qui s'y rattachent, par la législation sur le contentieux de l'administra— Uooet par la jurisprudence. Par M. le baron Fuvard de Langladc, conseiller d'état,...
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Répertoire de la nouvelle législation civile, commerciale et administrative ...

Guillaume-Jean baron Favard de Langlade - 1824
...60. ARTHUS BERTRAND, Libraire, rue Hautefeuille , nQ 14. DE L'IMPRIMERIE DE FIRMIN DIDOT. RÉPERTOIRE DE LA NOUVELLE LÉGISLATION CIVILE, COMMERCIALE ET...CIVIL, LE CODE DE COMMERCE, ET LE CODE DE PROCÉDURE; r VP. LES LOIS QUI S'Y «ATTACHENT; PAR LA LÉGISLATION SUR LE CONTENTIEUX DE L'ADMINISTRATION; ET...
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Journal général de la littérature de France, ou Répertoire méthodique des ...

1823
...législation civile, commerciale et administrative, ou Analyse raisonnéedes principes consacrés parle code civil, le code de commerce et le code de procédure,...rattachent, par la législation sur le contentieux de de l'administration , et par la jurisprudence. Par Favard de Langlade, conseiller - d'état, et par...
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Journal général de la littérature de France: ou, Répertoire méthodique, Band 26

1823
...anciens, et de l'excellence des couronnes civiques, in-8. Chez Plancher. JURISPRUDENCE. Répertoire de la nouvelle législation civile, commerciale et...administrative, ou Analyse raisonnée des principes consacrés parle code ci vil, le code de commerce et le code de procédure, par les lois qui s'y rattachent ,...
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La Morale: et La Politique, Band 1

Aristoteles, François Thurot - 1823
...fr. RÉPERTOIRE DE LA NOUVELLE LÉGISLATION Ou Analyse raisonnée des principes consacras par le Cod< civil, le Code de commerce, et le Code de procédure par les lois sur le COSTEMTIEITX de l'Administration; pai 11"- décrets et ordonnances qui s'y rattachent et par...
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Bibliographie de la France [formerly de l'Empire français] ou, Journal ...

1823
...Paris. — A Paris , chez Aug. De— lalaiii. Prix la— u Relié i4-5o 4096. RÉPERTOIOK >>•. ii nouvelle législation civile , commerciale et administrative , ou analyse raisonnée des principes consacrés | ar le Code civil , le Code de commerce et le Code He procédure , par les lois qui s'y rattachent,...
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Journal général de la littérature de France: ou, Répertoire méthodique, Band 27

1824
...législation civile, commerciale et administratrive , ou Analyse raisonnée des principes consacréspar le Code civil, le Code de Commerce et le Code de procédure, par les lois qui s'y rattachent , par Ja législation sur le contentieux de l'administration et par la jurisprudence. Par le baron Favard...
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Revue encyclopédique: liberté, égalité, association, Band 28

1825
...judiciaires civiles, elles ont, à la vérité, pour régler la forme et le fond de leurs jugemens , le code civil, le code de commerce et le code de procédure civile ; mais il faut aller chercher, dans des lois é parses et souvent contradictoires, les règles...
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La France littéraire, ou Dictionnaire bibliographique des savants ..., Band 3

Joseph Marie Quérard - 1829
...commerciale et administrative , ou Analyse raisonn.ee des principes consacrés par le Code civil , le Gode de commerce et le Code de procédure, par les lois...contentieux de l'administration et par la jurisprudence. Pa m, F. /)/W0ííf/?/5,i8a3-a4, 5 vol. in-4 ) 90 fr. — Traité des privilèges et hypothèques,...
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