Archives parlementaires de 1787 à 1860: recueil complet des débats législatifs et politiques des chambres françaises |
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... Mention honorable , insertion au bulletin , renvoi au Comité d'instruction publique ( 1 ) . 36 La Société populaire de Montolieu , district de Carcassonne , exprime l'indignation qu'elle a ressentie en apprenant les complots ourdis con ...
... Mention honorable , insertion au bulletin , renvoi au Comité d'instruction publique ( 1 ) . 36 La Société populaire de Montolieu , district de Carcassonne , exprime l'indignation qu'elle a ressentie en apprenant les complots ourdis con ...
Seite 408
... mention honorable et l'inser- tion au bulletin ( 3 ) . Mention honorable , insertion au bulletin . 24 La municipalité provisoire du Havre - Marat écrit que les canonniers de cette commune renoncent à une somme de 708 liv . qui devoit ...
... mention honorable et l'inser- tion au bulletin ( 3 ) . Mention honorable , insertion au bulletin . 24 La municipalité provisoire du Havre - Marat écrit que les canonniers de cette commune renoncent à une somme de 708 liv . qui devoit ...
Seite 564
... Mention honorable , insertion au bulletin et renvoi au Comité de liquidation ( 1 ) . 22 Sylvain Nouveau , de Troyes , prie la Con- vention nationale , d'agréer l'hommage qu'il fait à la nation de sa maîtrise de tailleur - frippier ; son ...
... Mention honorable , insertion au bulletin et renvoi au Comité de liquidation ( 1 ) . 22 Sylvain Nouveau , de Troyes , prie la Con- vention nationale , d'agréer l'hommage qu'il fait à la nation de sa maîtrise de tailleur - frippier ; son ...
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25 flor applaudit assignats Audit avez BARERE blique braves charpie chemises Citoyen président Citoyens représentans Comité d'instruction publique Comité de législation Comité de salut Comité des secours commissaires commune conspirateurs Conv Convention nationale d'argenterie Débats décade décret ne sera défenseurs département despotisme enfans ennemis fanatisme félicite la Convention Feuille Rép floréal germ insertion au bulletin juré justice L'agent national l'ordre du jour liberté livres lois marcs membre ment Mention honorable Mention marginale datée Minute municipalité nation onces paires de bas paires de souliers patrie patriotisme Perlet pétition poste prair présent décret présid renvoi au Comité représentant du peuple Répu républicains rester révolutionnaire Sablier salpêtre salut public sans-culottes séance secours publics section seront Société populaire somme Sté popul suppl sûreté générale surveillance tendu le rapport tion toyens traîtres travaux tribunal criminel tyrans vertu vive la Montagne Vive la République XXXIX XXXVII