 | Frédéric Schoell - 1816 - 694 Seiten
...cette occupation ne portera aucun préjudice à la souveraineté de SMTC , ni à l'état de possession tel qu'il est reconnu et confirmé par le présent...Valenciennes , Bouchain , Cambrai , le Quesnoy , Maubeuge , Landrecy, Avesnes , Rocroy , Givet avec Charlemont , Mézières , Sedan , Montmédy , Thionville... | |
 | France min. des affaires étrangères - 1815 - 88 Seiten
...aucun préjudice à la souveraineté de Sa Majesté TrèsChrétienne, ni à l'état de possession, tel qu'il est reconnu et confirmé par le présent...alliées. Ce corps d'armée occupera les places de Condé, Valcnciennes, Bouchain , Cambrai, le Quesnoy, Maubcuge, Landrecies, Avesnes , Rocroy , Givet avec Charlemont... | |
 | Congrès de Vienne - 1815 - 204 Seiten
...souveraineté de SM Très-Chrétienne, ni à l'état de possession tel qu'il est reconnu et confirmé par Je présent traité.' Le nombre de ces troupes ne dépassera...occupera les places de Condé , Valenciennes, Bouchain, CamLrny, le Quesnoy, Maubeuge , Landrecie , Avesnes , Rocroy , Givet avec Charlcmont , Mézières ,... | |
 | Louis Marie Prudhomme - 1815 - 406 Seiten
...cette occupation ne portera aucun préjudice à la souveraineté de SMTC , ni à l'état de possession tel qu'il est reconnu et confirmé par le présent...pas cent cinquante mille hommes. Le commandant en clu f de cette armée sera nommé par le» puissances alliées. Ce corps d'armée occupera les places... | |
 | 1815 - 1020 Seiten
...occupation ne portera «ucuii préjudice à la souveraineté de S. M- TC , ni à l'étal de possession tel qu'il est reconnu et confirmé par le présent...traité. Le nombre de ces troupes ne dépassera pas cent cintfu&nte mille hommes. Le commandant en chef de celle armée sera noinn^é par If puissances alliées.... | |
 | Jean-Gabriel Peltier - 1815 - 820 Seiten
...Charlemout, Mézieres. Sedan, Montmédy, Thionville, Longwy, Bitsche, •et la tête de pont du Fort-Louis. Le nombre de ces troupes ne dépassera pas cent cinquante mille hommes. Le commandant en chef de cette année sera nommé par les puissances alliées. .' L'entretien de l'armée destinée à ce service... | |
 | 1816 - 684 Seiten
...ne portera aucun préjudice à la souveraineté de SMTC, ni à l'état de possession tel qu'il cet reconnu et confirmé par le présent traité. Le nombre...Valenciennes , Bouchain , Cambrai, le Quesnoy , Maubeuge, Landrecy, Avesnes, Rocroy, Givet avec Charlemont, Mézières, Sedan , Montmédy , Thionville , Longwy... | |
 | France - 1816 - 914 Seiten
...ne portera aucun préjudice à la souveraineté de SM Très-Chrétienne, ni à l'état de possession tel qu'il est reconnu et confirmé par le présent...occupera les places de Condé , Valenciennes, Bouchain, Cambray, le Quesnoy, Maubeuge, Landrecies , Avesne , Rocroy , Givet avec Charlemont , Mézières, Sedan,... | |
 | France - 1816 - 510 Seiten
...portera aucun préjudice à la souveraineté de Sa Majesté TrèsChrétienne ni à l'état de possession tel qu'il est reconnu et confirmé par le présent...alliées. Ce corps d'armée occupera les places de Condé, 'Valencienciennes, Bouchain, Cambrai, le Quesnoy, Maubeuge, Landrecies, Avesnes, Rocroy, Givet avec... | |
 | 1816 - 424 Seiten
...SM ï. C. , ni à l'état de possession tel qu'il est reconnu rt confirmé par le présent Iraité. Le nombre de ces troupes ne dépassera pas cent cinquante...les puissances alliées. Ce corps d'armée occupera 1rs places de Condc, Valenciennes , Bouchain , Cambrai, le Quesnoy, Maubeuge, Landrecies, Avesnes,... | |
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TrèsChrétienne, ni à l'état de possession tel qu'il est reconnu et confirmé par le présent traité. Le nombre de ces troupes ne dépassera pas cent cinquante mille hommes. Le commandant en chef de cette armée sera nommé par les puissances alliées.... 
