Nouveau recueil de traités d'alliance, de paix, de trève: ... et de plusieurs autres actes servant à la connaissance des relations étrangères des puissances ... de l'Europe ... despuis 1808 jusqu'à présent ...Dieterich, 1841 - 784 Seiten |
Im Buch
Ergebnisse 1-5 von 73
Seite 1
... et de plusieurs autres actes servant à la connaissance des relations étrangères des puissances ... de l'Europe ... Acte vom 8ten Junii 1815 und des Beschlusses der Deutschen Bundes- versammlung vom 23sten Junii 1817 zwischen den ...
... et de plusieurs autres actes servant à la connaissance des relations étrangères des puissances ... de l'Europe ... Acte vom 8ten Junii 1815 und des Beschlusses der Deutschen Bundes- versammlung vom 23sten Junii 1817 zwischen den ...
Seite 302
... et de plusieurs autres actes servant à la connaissance des relations étrangères des puissances ... de l'Europe ... acte de cette assurance , s'attend à recevoir la preuve de son entier accomplissement . C'est cette attente que ...
... et de plusieurs autres actes servant à la connaissance des relations étrangères des puissances ... de l'Europe ... acte de cette assurance , s'attend à recevoir la preuve de son entier accomplissement . C'est cette attente que ...
Seite 306
... Acte avait été rédigé et arrêté entre le Shah et Kohundil Khan dans le but de placer Hérat sous la dépendance de ce Chef , et d'assurer par là la tranquillité des frontières Orientales de la Perse , en mettant un terme aux brigandages ...
... Acte avait été rédigé et arrêté entre le Shah et Kohundil Khan dans le but de placer Hérat sous la dépendance de ce Chef , et d'assurer par là la tranquillité des frontières Orientales de la Perse , en mettant un terme aux brigandages ...
Seite 307
... et de plusieurs autres actes servant à la connaissance des relations étrangères des puissances ... de l'Europe ... acte de réparation , nous sommes les premiers à conseiller au Shah d'y acquiescer , parceque nous trouvons que la ...
... et de plusieurs autres actes servant à la connaissance des relations étrangères des puissances ... de l'Europe ... acte de réparation , nous sommes les premiers à conseiller au Shah d'y acquiescer , parceque nous trouvons que la ...
Seite 439
... et de plusieurs autres actes servant à la connaissance des relations étrangères des puissances ... de l'Europe ... acte die richterliche Gewalt des Bundes als Surrogat für das unter unabhängigen Staaten sonst eintretende Bekriegen ...
... et de plusieurs autres actes servant à la connaissance des relations étrangères des puissances ... de l'Europe ... acte die richterliche Gewalt des Bundes als Surrogat für das unter unabhängigen Staaten sonst eintretende Bekriegen ...
Beliebte Passagen
Seite 253 - America ; and, reciprocally, vessels of the United States arriving, either laden, or in ballast, in the ports of the dominions of Austria, shall be treated on their entrance, during their stay, and at their departure, upon the same footing as national vessels coming from the same place, with respect to the duties of tonnage...
Seite 904 - ORGANIQUE DE L'INSTRUCTION PRIMAIRE. LÉOPOLD, Roi DES BELGES, A tous présents et à venir, salut. Nous avons, de commun accord avec les chambres, décrété et nous ordonnons ce qui suit : TITRE PREMIER.
Seite 764 - Le système, qui sera établi, tant pour la perception des droits que pour le maintien de la police, sera, autant que faire se pourra...
Seite 265 - ... such dues only as the inhabitants of the country wherein the said goods are, shall be subject to pay in like cases.
Seite 977 - A cet effet, ils s'adresseront par écrit aux autorités locales compétentes et justifieront, par l'exhibition des registres du bâtiment ou du rôle d'équipage, ou si le navire était parti, par copie desdites pièces, dûment certifiée par eux, que les hommes qu'ils réclament faisaient partie dudit équipage. Sur cette demande ainsi justifiée, la remise ne pourra leur être refusée. Il leur sera donné, de plus...
Seite 255 - Prussia, whether the said vessels clear directly from the ports of the country to which they respectively belong, or from the ports of any other foreign country.
Seite 262 - Agents commerciaux, et pourront être enfermés dans les prisons publiques à la réquisition et aux frais de ceux qui les réclament, pour être envoyés aux navires auxquels ils appartenaient , ou à d'autres de la même nation.
Seite 531 - MM. les plénipotentiaires <( d'Autriche, de France, de la Grande-Bretagne, de Prusse « et de Russie, réunis en conférence à Londres...
Seite 95 - In witness whereof, the parties to these presents have hereunto and to three other instruments of the same tenor and date one to remain with the United States, one to remain with the State of...
Seite 827 - Ittervoord et Thorn, avec leurs banlieues, ainsi que tous les autres endroits situés au nord de cette ligne, feront partie du territoire hollandais. » Les anciennes enclaves hollandaises dans la province de Limbourg sur la rive gauche de la Meuse, appartiendront à la Belgique, à l'exception de la ville de...