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Books Bücher 1 - 10 von 43 in Aussitôt que le roi sera arrivé au château des Tuileries, il lui sera donné provisoirement...
" Aussitôt que le roi sera arrivé au château des Tuileries, il lui sera donné provisoirement une garde qui, sous les ordres du commandant général de la garde nationale parisienne, veillera à sa sûreté et répondra de sa personne.  "
Histoire parlementaire de la révolution française: ou, Journal des ... - Seite 354
von Philippe Joseph Benjamin Buchez - 1834
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Procès-verbal de l'Assemblée nationale, Band 60

1791 - 256 Seiten
...avoir entendu le rapport de son Comité de Constitution , décret ce qui suit : ARTICLE PREMIER. « Aussitôt que le Roi sera arrivé au Château des...Parisienne, veillera à sa sûreté, et répo«ndra clé sa personne,ART. II. » II sera. , provisoirement , donné a l'héritier prësonaptif. <ie la...
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Histoire de la Révolution de France, pendant les dernières années du ..., Band 5

Antoine François marquis de Bertrand de Moleville, Jean Sales - 1801
...Aussitôt que le roi sera arrivé au » château des TuiFeries, il lui sera donné pro»* visoirement une garde , qui , sous les ordres » du commandant-général...sa sûreté et répondra » de sa personne. » II. 1l sera provisoirement donné à l'héritier » présomptif de la couronne , une garde parti» culière...
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Histoire de la Revolution de France, Band 5

Antoine François marquis de Bertrand de Moleville, Jean Sales - 1801
...étoient nécessaires, sans doute, pour préparer les esprits au projet de décret suivant : « ART. 1er. Aussitôt ;que le roi sera arrivé au » château des Tuileries, il lui sera donné' pro» visoirement une garde, qui, sous les ordres » du commandant-général de la garde nationale...
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Essais historique sur les causes et les effets de la révolution de ..., Band 2

Claude François Beaulieu - 1801
...émigré à la suite de la famille royale, et doit être encore près d'elle. • ART. I. Aussi tft que le roi sera arrivé au château des Tuileries, il lui sera donné provisoiren.eut une gaHequi,suusles ordres du cominandant géntral de la garde nationale parisienne...
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1789-91. (Assemblée constituante)

France. Assemblée nationale constituante (1789-1791), France. Assemblée nationale législative (1791-1792), France. Convention nationale, France. Directoire exécutif, France. Corps législatif (1795-1814) - 1818
...principes, et adoplé ensuite à la presque unanimité : I * L'Assemblée nationale décrète : » Art. i*r. Aussitôt que le roi sera arrivé au château des...donné provisoirement une garde qui, sous les ordres du commandant général de la garde nationale parisienne , veillera à sa sûreté et répoudra de sa...
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Choix de rapports, opinions et discours prononcés à la tribune nationale ...

Guillaume N. Lallement - 1818
...unanimité : ie L'Assemblée nationale décrète : » Art. i". Aussitôt que le roi sera arrivé an château des Tuileries il lui sera donné provisoirement une g-arde qui, sous les ordres du commandant général de la garde nationale parisienne , veillera à sa sûreté et répondra de sa...
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Revue chronologique de l'histoire de France depuis la première convocation ...

Guillaume Honoré Rocques de Montgaillard (abbé) - 1820 - 834 Seiten
...25, 26. Décrets. — Les gardes du corps sont licenciés. — II sera provisoirement donné au roi une garde qui, sous les ordres du commandant-général...veillera à sa sûreté et répondra de sa personne. Il sera provisoirement donné une garde particulière à la reine. — II sera informé sur l'événement...
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Mémoires de Bailly: avec une notice sur sa vie, des notes ...

Jean Sylvain Bailly, Saint-Albin Berville - 1821 - 449 Seiten
...décréta des mesures particulières pour la garde des Tuileries. L'article premier de son décret porte : Aussitôt que le roi sera arrivé au château des...garde nationale parisienne , veillera à sa sûreté , répondra de sa personne. La garde du château étant , par un décret , exclusivement conf1ée à...
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Mémoires de Bailly: avec une notice sur sa vie, des notes et des ..., Band 1

Jean Sylvain Bailly, Saint-Albin Berville - 1821
...décréta des mesures particulières pour la garde des Tuileries. L'article premier de son décret porte : Aussitôt que le roi sera arrivé au château des...garde nationale parisienne , veillera à sa sûreté , répondra de sa personne. La garde du château étant, par un décret, exclusivement confiée à...
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Mémoires de Weber: concernant Marie-Antoinette, archiduchesse d'Autriche et ...

Joseph Weber, Trophime-Gérard marquis de Lally-Tolendal - 1822
...circonstances. Dès le matin, elle avait rendu un décret dont le premier article était ainsi conçu : « Aussitôt que le roi sera arrivé au château des...provisoirement une » garde qui, sous les ordres du commandant général » de la garde parisienne, veillera à sa sûreté et ré» pondra de sa personne....
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