Histoire parlementaire de la révolution française

est remplacé par M. Rabaud. — La partie droite se lève en dés

ordre.

M. Montlosier et neuf à dix autres membres de la partie droite entourent le fauteuil du président et le bureau des secré

taires, en criant: A bas! à bas M. Rabaud!

partie gauche reste en silence. Deux minutes se passent; le calme est rétabli.

président.

M. Montlosier seul reste debout auprès du

M. Cazalès. M. Bureau de Puzy a prié M. Rabaud de prendre sa place. Ce que l'on peut faire en ce moment, c'est d'entendre' l'accusation, sans doute très-ridicule de M. Roederer. Il est évident

que M. Rabaud n'a pris le fauteuil du président, que parce que M. Bureau de Puzy l'en a prié.

M. Rabaud se découvre.

M. Folleville. Il est contre la dignité de l'assemblée de voir le président quitter le fauteuil pour l'accusation d'un seul membre: lorsqu'il est inculpé, il ne doit quitter sa place que par votre ordre. (On applaudit.)

M. Rabaud. Lorsque M. Bureau de Puzy a voulu quitter le fauteuil, je me suis trouvé son plus proche voisin; il m'a trèsvivement prié de prendre sa place... (On demande l'ordre du jour.) Si l'assemblée l'ordonne, je vais mettre aux voix si M. Bureau de Puzy doit reprendre sa place.

L'assemblée décide que M. Bureau de Puzy reprendra le fauteuil.

M. Bureau de Puzy, occupant le fauteuil. Ce matin, M. l'abbé Raynal est entré chez moi. Il m'a prié de remettre à l'assemblée sous forme de pétition ou de toute autre manière, un écrit signé de lui, que je n'ai pas eu le temps de lire alors. (Il s'élève des murmures dans l'extrémité de la partie gauche.) M. l'abbé Raynal, en me remettant la lettre qu'on vous a lue, m'a prévenu que si elle n'était pas rendue publique dans l'assemblée par la voie qu'il me demandait, elle le serait par l'impression. Lorsqu'il m'a eu quitté, j'ai lu sa lettre je n'ai pas dissimulé dans le peu de mots que j'ai dits... (Les murmures recommencent) L'accusation

de M. Roederer, il vient de me le dire, porte sur ce qu'il prétend que j'ai dit à l'assemblée que l'écrit de M. l'abbé Raynal la blåmait des fautes qu'elle AVAIT commises. Or, j'ai dit, et j'en atteste tous mes voisins, que dans la liberté de son style, M. l'abbé Raynal ne ménageait point l'assemblée sur les fautes qu'il CROYAIT qu'elle avait commises. Enfin, d'après l'annonce que m'avait faite M. l'abbé Raynal, qu'il livrerait à l'impression cet écrit, d'après la réputation dont il jouit, j'ai cru remplir les fonctions que l'assemblée m'avait confiées, et me prêter à sa vraie dignité, en lui donnant connaissance de cet écrit dans toute son étendue. (On applaudit.)

On demande de nouveau à passer à l'ordre du jour. sush L'assemblée décide qu'elle passera à l'ordre du jour.]

Nous passerons maintenant aux travaux dir ects de l'assemblée. Nous les diviser ons en quatre chapitres. Le premier renfermera les séances sur le droit de pétition; le second, celles sur l'organisation du corps-législatif; le troisième, celles sur le code pénal; le quatrième, celles sur les colonies.

PIN DO NEUVIÈME VOLUME.

TABLE DES MATIÈRES

DU NEUVIÈME VOLUME.

PRÉFACE.-Examen des doctrines qui furent en lutte pendant la révo-
lution, et qui sont encore en présence aujourd'hui ; ces doctrines sont
ramenées à deux principes généraux opposés : le matérialisme qui,
en morale, conclut à l'égoïsme, et le spiritualisme qui, en morale,
conclut au dévouement.

FÉVRIER 1791, — Rapport de Ræderer sur l'impôt sur le tabac, p. 1.

— Rapport sur une page du livre-rouge relative à M. de Polignac,

p. 25. Rapport sur le droit de patente, p. 24.-Rapport sur le

budget de 1794, p. 34.-Etat des sommes fournies par les emprunts,

par la caisse d'escompte et l'émission des assignats, depuis 1789

p. 36. Loi contre l'émigration, p. 39. — Dénonciation aux Jaco-

bins du projet de départ de Louis XVI, p. 39. — La municipalité re-

fuse un passeport à Mesdames, tantes du roi, p. 40. - Lettre du mi-

nistre aux directoires des départemens qu'elles doivent traverser. afin

de suppléer à cette formalité, p. 41. - Adresse des sections de Paris

au roi sur ce sujet; départ de ces dames, p. 42. — On tente de les

arrêter à Moret ; des dragons forcent le passage, p. 43. — On les ar-

rête à Arnay-le-Duc, p. 43. Délibération de cette commune sur

ce sujet, p. 45. Le sujet est soumis à l'assemblée nationale; elle

refuse de rien décider, p. 45. — Attroupemens à Paris, p. 45. — Dis-

cussion sur la loi d'émigration, p. 46. Troubles des provinces;

affaires du Haut et du Bas-Rhin, du Morbihan, d'Uzès, de Nimes,

p. 65.

- Presse de Paris. Marat dénonce les maisons de jeu, p. 85,

Mouvement de la population contre ces maisons, p. 93. — Pé-

93.

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tition de la municipalité à l'assemblée nationale sur ce sujet, p. 93,

94. — Discussion entre Barnave, Brissot et Gouy d'Arcy, p. 95.

Sur l'admission des femmes au droit de cité par Condorcet, p. 98. -

Réflexions de Prudhomme sur le même sujet, p. 104. — Troubles à

Vannes, p. 108. Journal du faubourg Saint-Antoine, p. 108. —

Accaparemens, p. 110. Invasion de Vincennes par un attroupe-

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ment, p. 444.-Explication de Marat sur ce sujet, p. 145.-Clubs. So-

ciété de 1789 convertie en club des Amis de la Constitution monar-

chique, p. 447. — Jacobins, p. 448. - Correspondance des Jacobins,

p. 120.

Société populaire de Lyon, p. 123. — Cercle social, p. 124.

Attaque contre les Jacobins, p. 124. - Extrait de la Bouche de

fer, p. 129.

MARS. 1791.

Réflexions sur l'origine des troubles de Paris, p. 131.

Arrestation des chevaliers du Poignard aux Tuileries, p. 139, 148.

· Assemblée nationale. Armement des frontières, p. 149, 153.

Rapport de Talleyrand sur l'utilité des mesures, p. 151. Adoption

d'un décret sur ce sujet, p. 152. — Organisation des corps admi-

nistratifs, p. 156. Discussion sur cette question, p. 162. — Rap-

port de Desmeuniers sur l'organisation ministérielle, p. 166. — Or-

ganisation du trésor, p. 174. Rapport de Thouret sur la régence,

p. 180. Les femmes seront-elles exclues de la régence, p. 196.-

Discussion sur la résidence des fonctionnaires publics, p. 198.

Finances. Tontine d'assurances, p. 221. - Discussion sur la contri-

bution foncière, p. 229. Camp de Jalès, p. 239.—Troubles de

Douai, p. 239.- Discours de Robespierre, p. 243. — Paris. Trou-

bles de cette ville, p. 251.-Procès-verbaux de la commune, p. 251.

- Presse. Maladie du roi, p. 255. — Ordonnance de la municipalité,

p. 254. - Cercle social, p. 262. —Club des Amis de la Vérité, p. 262.

Séance des Jacobins, 262.

AVRIL 1794. — Coup-d'œil sur les événemens de ce mois, p. 270. —

Assemblée nationale. Le directoire de Paris demande un code pénal,

Mort de Mirabeau, p. 275. — Institution du Panthéon,

Du droit de tester, p. 282.

rabeau sur cette question, p. 285. · Discours de Cazalès, p. 309. —

Discussion sur l'organisation ministérielle, p. 517.— Discours de Ro

bespierre, p. 317.- Discours d'Anson, p. 321.

Huber, commissaire de la trésorerie, p. 329. - Traitement des mi-

nistres, p. 532. Discussion sur l'organisation de la garde nationale,

p. 536.-Discours de Robespierre, p. 558.-Organisation des comptes

de finances, p. 345. — Affaire de Porentruy, p. 356. — Histoire de

Paris pendant le mois, p. 366.- Mort de Mirabeau, p. 366.— His-

toire de la dernière séance des Jacobins où assista Mirabeau, p. 366,

385.- Anecdotes sur les derniers instans de Mirabeau, p. 585.
Histoire de sa maladie, p. 387. Ses funérailles, p. 389. Juge-
ment de la presse, p. 391. · Mandement de l'évêque de Paris sur
cette mort, p. 402.-Émeute du 18 avril pour empêcher le départ