 | Anne-Robert-Jacques Turgot (baron de l'Aulne) - 1808 - 496 Seiten
...mobilières ont le même intérêt. Différentes formes, d'impositions. Il n'y en a que trois possibles. La directe sur les fonds. La directe sur les personnes...l'on consomme ; En imposition sur le commerce ou sur k« denrées passant dans certains lieux, comme droits de péages ; En imposition sur certains actes... | |
 | Anne-Robert-Jacques Turgot (baron de l'Aulne) - 1844 - 916 Seiten
...mobilières ont le même intérêt. Différentes formes d'impositions. Il n'y en a que trois possibles. La directe sur les fonds. La directe sur les personnes,...les consommations par voie d'entrée dans le lieu où l'on consomme ; En imposition sur le commerce ou sur les denrées passant dans certains lieux,... | |
 | Roger Foster, Everett Vergnies Abbot - 1895 - 1126 Seiten
...Constitutional Cases, p. 1326. ' In his plan he thus classifies taxes ; " H n'y en a que trois possibles : — " La directe sur les fonds. " La directe sur les personnes, qui devient tm impdt sur 1'exploitation. " L'imposition indirect?, ou sur les consommations." See also to the same... | |
 | John Franklin Jameson, Henry Eldridge Bourne, Robert Livingston Schuyler - 1896 - 830 Seiten
...Turgot put it thus, in speaking of forms of taxation : — " II n'y en a que trois possibles : — " La directe sur les fonds. " La directe sur les personnes, qui devient un impot sur l'exploitation. " L'imposition indirecte, on sur les consommations." " And in the fragment... | |
 | John Franklin Jameson, Henry Eldridge Bourne, Robert Livingston Schuyler - 1896 - 850 Seiten
...Turgot put it thus, in speaking of forms of taxation : — " II n'y en a que trois possibles : — " La directe sur les fonds. " La directe sur les personnes, qui devient un impot sur 1' exploitation. " L'imposition indirecte, ou sur les consommations." " And in the fragment... | |
 | Charles Franklin Dunbar - 1904 - 528 Seiten
...sur les Impositions," 2 he says of the forms of taxation : — II n'y en a que trois possibles : — La directe sur les fonds. La directe sur les personnes, qui devient un imp6t sur 1'exploitation. L'imposition indirecte, ou sur les consommations. And in the fragment which... | |
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L'imposition indirecte, ou sur les consommations. L'imposition indirecte se divise en imposition générale sur les consommations, comme les droits d'aides et d'accise ; ou en impositions locales. Celles-ci se subdivisent en taxes ou impositions sur les... 