Traité des assurances et des contrats à la grosse d'Émérigon, Band 2

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Inhalt

déchelle ? ibid pag
73
VAISSEAU Quen tendon par vaisseau? Tom 1 pag 17g ou au voyage actuel Tom a pag
79
RÉVOLTE de léquipage Tom 1 pag 38a terme vice propre de la chose vol des effets assurés
84
FEUX TROMPEURS Défense sous peine de mort den allumer sur Doù vient ce mot ? ibid
117
La question de propriété ne peut pas Être élevée contre celui qui vire déjà arrivé dans le port de la même ville ibid pag
166
Le risque est une des conditions essentielles pour le contrat das Rupture de lassurance par le fait de lassuré ou de se préposé
186
BALLES Ieuvcntelles être assurées? Ibid pag 330 Avant le départ estil permis aux armateurs et sans lavis ni le con
187
Perte peutelle en même tems Sect II Nul ristourne si les assureurs
190
Du consulat ou rapport pag 123
198
Tcms et lieu de risques Tom 2 pag 37 pag 198 et suiv
201
COUTUMES DE MER Les juges doivent sy conformer dans leurs pag
204
Si lassuré a déchargé en une échelle partie de tes marchandises as Tom 1 pag
206
DÉCHARGE Quand les frais de la décharge pour entrer dans un Véritable esprit de lordonnance ibid pag
216
Estil bien vrai que lassurance sur rée narrive pas au lieu de sa destination?
220
DÉCLARATION DE GUERRE Les assureurs répondent des pertes assurés parviennent à leur destination? ibid pag
224
FORME DU CONTRAT DASSURANCE Voyez police dassurance Diverses questions ibid pag
233
Preuve de la fraude pag 177 Sect VIII Délaissement doit être fait pour
248
QUIRATAIRE Les quirataires qui refusent leur contribution per Lassuré primitif atil privilège sur la réassurance? ibid
253
R RÉASSURÉ Pacte quen cas de perte du navire le réassuré ne sera
260
Le recouvrement ne préjudicie point à labandon ibid pag a56 Solvabilité de lassuré débiteur de la prime peutelle être assurée?
261
OOL vicie lassurance ibid pag 17 Observation générale au sujet de la valeur et de lestuortin
266
Sect I Rupture de lassurance par le fait Sect XII Concurrence des assureurs avec
267
ÉNONC1AT10NS ACCIDENTELLES AU CONTRAT DASSU les renvois
276
DROITS Les assureurs répoudentils de la confiscation des mar Cas où lestimation des effets assurés na pas été faite par U polke
277
Comment entendre les clauses générales ibid donnance ibid pag
299
TORTÉES des matelots contribuaientelles au jet? ibid pag
307
DÉLIBÉRATION avant de procéder au jet Tom 1 pag 59a etsoiv pag 334
325
Pour compte des intéressés ibid prouver que laccident est arrivé aux côtes dun endroit dont
328
PRENEUR frauduleux Tom 2 pag 5ai Prescription au sujetde la liberté assurée ibid
335
BACHAT Définition Tom 1 pag 463 lui fait ibid pag
341
LAUSE Voyez autre sorte décriture franc davarie pour compte Le lieutenant de lamirauté atil territoire? ibid pag
352
LIEU DE RELACHE Voyez lieu déchelle Révolte des mariniers ibid pag
382
Argent et choses précieuses ibid pag 595 Saisie du navire en cours de voyage ibid
396
GAGEURE Contrat a la grosse par forme de gageure Tom a Société pour larmement ibid pag
433
Prime lice Tom 1 pag 63 Celui qui veut les inglobcr dans lassurance doit le spécifier dans
434
Hostilités de 1755 ibid neutre? Tom 1 pag
446
tenu df tous les faits du maître pag
448
Si la prime devait être payée comptant? ibid s Prise conduite dans un port neutre ibid
453
ESSEISCE DU CONTRAT DASSURANCE ibid pag 60 Exception au sujet du rachat du navire ibid pag
490
Règles générales au sujet du change Seçt Xmpbine stipulée contre le enpiiaine
492
Lettre de change tirée à lordre du capteur ibid pag 469 Recousse avaut les vingtquatre heures ibid
493
GROSSE contrat à la Observations générales Tom a pag 4o5 Contrat à la grosse sur chose déjà mise en risque ibid pag
510
LIEU DU RISQUE Tom 2 pag 539 Les mariniers ne peuvent être pour dettes civiles arrêtés
517
Du ristourne opéré par défaut
518
Domicile du défendeur et lieu du contrat ibid dans le connaissement ibid pag
521
Du preneur frauduleux pag 021
525
ÉCRIVAIN DE NAVIRE Son devoir en cas de ibid pag 5a5 Vol des effets assurés Tom 1 pag
534
En règle générale les donneurs
535
Dénomination ibid rente ibid
540
Contrats à la grosse pour un tems
542
Du paiement de lobligation à la grosse
552
NOUVELLES défaut de Textes du droit Tom 2 pag t4a glement davarie ait été fait ? Tom a pag
555
Quid si les propriétaires ont des correspondans sur les lieux f En règle générale les cautions sont soumises aux mêmes obliga
561
donné ù la grosse armateur billet de grosse capitaine change INNAVIGABILITÉ Idée attachée à ce mot Tom 1 pag
563
De lextinction et nullité des contrats
570
GU1NDAGES Les assureurs ne répondent point des dommages qui Navire qui malgré linnavigabilité prononcée continue de navi
576
Privilège du donneur sur les effets en risque
582
NAUFRAGE ET RRIS Observations générales Tom 1 pag 397 Navire abandonné par la crainte du naufrage ibid
586
SÉJOUR ET DE RADOUB frais de entrentils en avarie grosse?
607
BACHAT DES CAPTIFS ibid pag ao5 Voyez femme mari REFUGE sous une citadelle pour éviter lennemi la dépense faite
609
Pour être consul de la nation il faut avoir commission du roi vire est sujet a la contribution Tom 1 pag
622
Rang des privilèges sur un navire BuenosAyres pag
625
Contrainte par corps stipulée dans le contrat peutelle être mise à Effets déchargés avant le jet ibid pag 629
629
qui revient de voyage pag 5o8 Pérou pag
633
ACHAT des choses déprédées par les pirates Tom 1 pag 5aj ACTION RÉELLE Laction en contribution estelle réelle? Tom
635
RADOUB Frais de radoub et de séjour entrentils en avarie grosse? Tom 1 pag
636
NAVIGATION Loi pour la sûreté de la navigation Tom 1 pag 045 à la traite des noirs Tom 1 pag 04a Voytz aussi ordonnauc
643
Revendication Distraction Paraguay pag
644
PEAGE Voyez changement de route Navire propre au pirate vendu à un tiers ibid
645
Concours des créanciers sur les Addition pag
662
dintérêt pag 618 Table des matières pag
705
ACTION EN CONTRIBUTION Cette action estelle réelle? ibid AFFRÈTEMENT Que signifie ce mot? ibid pag
711
LONGCOURS Tom 2 pag 54 pag
723
tom 11
735
jfl tr ?iii in I
739
Si le jet ne sauve pas le navire il sy a pas lieu à contribution ibid Dépens ibid pag 4oo Voyez arbitres compétence forme
741

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Beliebte Passagen

Seite 217 - Le délaissement à titre d'innavigabilité ne peut être fait, si le navire échoué peut être relevé, réparé, et mis en état de continuer sa route pour le lieu de sa destination. Dans ce cas, l'assuré conserve son recours sur les assureurs, pour les frais et avaries occasionnés par l'échouement.
Seite 661 - Les assureurs qui ont signé les contrats subséquents sont libérés ; ils ne reçoivent que demi pour cent de la somme assurée. Si l'entière valeur des effets chargés n'est pas assurée par le premier contrat , les assureurs qui ont signé les contrats subséquents répondent de l'excédant, en suivant l'ordre de la date des contrats.
Seite 323 - Le délaissement doit être fait aux assureurs dans le terme de six mois . à partir du jour de la réception de la nouvelle de la perte arrivée aux ports ou côtes...
Seite 645 - Ils seront également libres, dans tous leurs achats comme dans toutes leurs ventes, d'établir et de fixer le prix des effets, marchandises et objets quelconques, tant importés que nationaux, soit qu'ils les vendent à l'intérieur ou qu'ils les destinent à l'exportation, sauf à se conformer aux lois et règlements du pays. Ils seront entièrement libres de...
Seite 266 - S'il ya contrat à la grosse et assurance sur le même navire ou sur le même chargement, le produit des effets sauvés du naufrage est partagé entre le prêteur à la grosse, pour son capital seulement, et l'assureur, pour les sommes assurées, au marc le franc de leur intérêt respectif, sans préjudice des privilèges établis à l'article 191. — Com. 259, 347. TITRE DIXIÈME Des assurances. SECTION PREMIÈRE Du contrat d'assurance, de sa forme et de son objet.
Seite 486 - Tout propriétaire de navire est civilement responsable des faits du capitaine, pour ce qui est relatif au navire et à l'expédition. La responsabilité cesse par l'abandon du navire et du fret.
Seite 434 - Si l'assurance a pour objet des marchandises pour l'aller et le retour , et si le vaisseau étant parvenu à sa première destination , il ne se fait point de chargement en retour, ou si le chargement en retour n'est pas complet , l'assureur reçoit seulement les deux tiers proportionnels de la prime convenue , s'il n'ya stipulation contraire.
Seite 523 - Sont aux risques des assureurs toutes pertes et dommages qui arrivent aux objets assurés, par tempête, naufrage, échouement, abordage fortuit, changements forcés de route, de voyage ou de vaisseau, par jet, feu, prise, pillage, arrêt par ordre de puissance, déclaration de guerre, représailles, et généralement par toutes les autres fortunes de mer.
Seite 303 - Si, dans les délais prescrits par l'article 387, le capitaine n'a pu trouver de navire pour recharger les marchandises et les conduire au lieu de leur destination, l'assuré peut en faire le délaissement. 395.
Seite 472 - Les propriétaires, ou le capitaine qui les représente, tiendront compte des marchandises vendues, d'après le cours des marchandises de même nature et qualité dans le lieu de la décharge du navire, à l'époque de son arrivée.