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Books Bücher 1 - 10 von 66 in A ces causes et autres à ce nous mouvans, de l'avis de notre conseil et de notre...
" A ces causes et autres à ce nous mouvans, de l'avis de notre conseil et de notre grâce spéciale, pleine puissance et autorité royale, nous avons... "
Mémoires - Société archéologique et histoirque de la Charente - Seite 169
1863
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Recueil chronologique des réglemens forestiers: contenant les ordonnances ...

Jacques Joseph Baudrillart - 1821
...l'augmentation du commerce et de la navigation de la rivière de Loire et autres fleuves y affluans , de l'avis de notre Conseil , et de notre grâce spéciale , pleine puissance et autorité royale , Nous avons dit et ordonné , et par ces Présentes signées de notre main, disons et ordonnons ,...
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Histoire de l'Académie de Marseille, depuis sa fondation en 1726 ..., Band 1

Jean Baptiste Lautard - 1826 - 455 Seiten
...tout leur pouvoir, à rendre à leur patrie l'ancien (( éclat que les lettres lui avaient acquis: de l'avis « de notre conseil , et de notre grâce...spéciale , « pleine puissance et autorité royale, nous avons <( permis , approuvé , autorisé , permettons , ap« prouvons, autorisons par ces présentes,...
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Précis analytique des travaux de l'Academie des Sciences, Belles-lettres et ...

Académie des Sciences, Belles-lettres et Arts de Rouen - 1850
...occupé des places honorables dans l'université et dans l'administration municipale. A ces causes , de l'avis de notre conseil et de notre grâce spéciale , pleine puissance et autorité royale , nous avons anobli , et par ces présentes signées de notre main , nous anoblissons ledit sieur Louis...
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Histoire de Bordeaux

Pierre Bernadau - 1839 - 527 Seiten
...pairs, officiers de notre couronne étant près de nous , et d'autres grands et notables personnages de notre conseil , et de notre grâce spéciale , pleine puissance et autorité royale ; Nous avons , par ces présentes signées de notre main , accordé et accordons auxdits jurats, officiers,...
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Dictionnaire administratif et historique des rues de Paris et de ses monuments

Félix Lazare - 1844 - 702 Seiten
...peut faire les dites acquisitions » sans une pareille authorisalion de notre part. A ces » causes , de l'avis de notre conseil et de notre grâce » spéciale, pleine puissance et autorité royale, nous » avons par ces présentes signées de notre main, statué » et ordonné, statuons et ordonnons,...
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De l'organisation des bibliothèques dans Paris. Lettre 1,2,4,8. Lettre 4,8

1845
...magnificence qu'il exige, ainsi que l'étendue et les commodités « nécessaires. « A CES CACSES, de l'avis de notre conseil, et de notre grâce spéciale, pleine « puissance et autorité royale, nous avons ordonné, et par présentes signées « de notre main, ordonnons, voulons et nous plaist,...
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De l'organisation des bibliothèques dans Paris. Lettre 1,2,4,8

1845
...magnificence qu'il exige, ainsi que l'étendue et les commodités « nécessaires. « A CES CAUSES, de l'avis de notre conseil, et de notre grâce spéciale, pleine « puissance et autorité royale, nous avons ordonné, et par présentes signées « de notre main, ordonnons, voulons et nous plaist,...
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Bulletin, Band 12

Société archéologique et historique du Limousin - 1862
...duc d'Orléans, des princes de notre sang, officiers de notre couronne, et autres personnes notables de notre conseil , et de notre grâce spéciale , pleine puissance et autorité royale, créé et érigé, créons et érigeons par ces présentes , signées de notre main, la terre, baronnie...
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Notes et documents sur les établissements d'instruction primaire de la ville ...

J B Ernest Arnould - 1848 - 756 Seiten
...exposants des marques particulières de notre bienveillance ; A ces causes, et autres, à ce nous mouvait, de l'avis de notre conseil et de notre grâce spéciale, pleine puissance et autorité Royale, nous avons par ces présentes autorisé , approuvé et confirmé , autorisons . approuvons et confirmons...
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Annales, Bände 24-25

Société Académique de Nantes et du Département de la Loire-Inférieure - 1853
...notre très-honorée dame et mère , de notre très-cher frère l« duc d'Anjou , princes , officiers de notre Conseil , et de notre grâce spéciale, pleine puissance et autorité royale, nous avons, par le présent édit perpétuel et irrévocable, confirmé et approuvé, confirmons et...
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