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" ... l'homme et du citoyen LE peuple français, convaincu que l'oubli et le mépris des droits naturels de l'homme, sont les seules causes des malheurs du monde, a résolu d'exposer dans une déclaration solennelle ces droits sacrés et inaliénables,... "
Histoire contemporaine de la France - Seite 327
von Joseph Adolphe Petit - 1881
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Constitutions des principaux états de l'Europe et des États-Unis de ..., Band 5

Delacroix (M., Jacques-Vincent) - 1793 - 380 Seiten
...actes du gouvernement avec le but de toute inftitutiori fociale , ne fe laiflent jamais opprimer & avilir par la tyrannie ; afin que le peuple ait toujours devant les yeux les bafes de fa liberté & de fon bonheur , le magiftrat la règle de fes devoirs, le légiflateur l'objet...
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Constitution républicaine, décrétée par la Convention nationale de France ...

France - 1793 - 162 Seiten
..., afin que tous les citoyens , pouvant comparer sans cesse les actes du gouvernement avec le but ds toute institution sociale , ne se laissent jamais opprimer et avilir par la tyrannie, aiiu que le Peuple ait toujours devant les yeux les bases de sa liberté , de son bonheur , le magistrat...
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Histoire de France, depuis la révolution de 1789: écrite d'après les ..., Band 1

François Emmanuel Toulongeon - 1801 - 496 Seiten
...solennelle, les droits sacrés et inaliénables , afin que tous les citoyens , pouvant comparer sans cesse les actes du gouvernement avec le but de toute institution...laissent jamais opprimer et avilir par la tyrannie , afin xjue le peuple ait toujours devant les yeux les bases de sa liberté et de son bonheur , le inagistrat...
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Histoire de France, depuis la révolution de 1789: écrite d'après les ..., Band 1

François Emmanuel Toulongeon - 1801 - 494 Seiten
...solennelle , les droits sacrés et inaliénables , afin que tous les citoyens , pouvant comparer sans cesse les actes du gouvernement avec le but de toute institution...•tyrannie, afin que le peuple ait toujours devant les j-eux les bases de sa liberté et de son bouheur , le inagistrat la règle de ses devoirs, le législateur...
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Histoire de France, depuis la révolution de 1789: écrite d'après les ..., Band 1

François Emmanuel Toulongeon - 1801 - 520 Seiten
...solennelle, les droits sacrés et inaliénables , ' afin que tous les citoyens , pouvant comparer sans cesse les actes du gouvernement avec le but de toute institution...tyrannie , afin que le peuple ait toujours devant les jeux les bases de sa liberté et de son bonheur , le magistrat la règle de ses devoirs, le législateur...
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Peace-republicans' Manual: Or, The French Constitution of 1793, and the ...

1817 - 184 Seiten
...sacres et inalienables, afin que tous les Citoyens, pouvant comparer sans cesse les actes du gouvemement avec le but de toute institution sociale, ne se laissent...tyrannie ; afin que le Peuple ait toujours devant 'tes yeux les bases do sa liberte et de son bonheur; le magistral, la regie de ses devoirs ; le legislateur,...
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Les constitutions françaises: depuis 1789 y compris les décrets du ...

France - 1840 - 408 Seiten
...solennelle, ces droits sacrés et inaliénables, afin que tous les citoyens, pouvant comparer sans cesse les actes du gouvernement avec le but de toute institution...conséquence, il proclame en présence de l'Être suprême, la déclaration suivante des droits de l'homme et du citoyen. ART. 1er. Le but de la société est...
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Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des ..., Band 1

Pierre-Armand Dufau - 1821 - 520 Seiten
...solennelle , ces droits sacrés et inaliénables , afin que tous les citoyens , pouvant comparer sans cesse les actes du gouvernement avec le but de toute institution...mission. En conséquence, il proclame , en présence de l'Être-Suprême, la déclaration suivante des droits de l'homme et du citoyen : , • Art. i". Le...
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Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des ..., Band 1

Pierre Armand Dufau - 1823 - 488 Seiten
...solennelle, ces droits sacrés et inaliénables, afin que tous les citoyens, pouvant comparer sans cesse les actes du gouvernement avec le but de toute institution...devoirs ; le législateur, l'objet de sa mission. En conséquenre , il proclame , en présence de l'Être-Suprème, la' déclaration suivante des droits...
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Histoire de la Convention nationale

Durand de Maillane (M., Pierre Toussaint), comte Jean-Denis Lanjuinais - 1825 - 446 Seiten
...solennelle ces droits sacrés et inaliénables, afin que tous les citoyens pouvant comparer sans cesse les actes du gouvernement avec le but de toute institution...mission. En conséquence, il proclame, en présence de l'ÊtreSuprême, la déclaration suivante des droits de l'homme et du citoyen. ART. I. Le but de la...
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