 | France - 1815 - 1208 Seiten
...conduits nécessaires pour le libre voyage de SM l'empereur Napoléon, l'impératrice, des princes et e tous les peuples ; ils savent que cette coalition...millions de Polonais, douze millions d'Italiens, un m équigages, chevaux et effets qui leur appartiennent. Les puissances alliées donneront en conséquence... | |
 | Jean-Gabriel Peltier - 1814 - 854 Seiten
...nécessaires pour le libre voyage de Sa Majesté l'Empereur Napoléon, l'Impératrice, des Princes et Princesses et de toutes les personnes de leur suite...chevaux et effets qui leur appartiennent. Les puissances aillées donneront en conséquence, des officiers et quelques hommes d'escorte. 15. La garde Impériale... | |
 | Pierre-François-Félix-Joseph Giraud - 1814 - 136 Seiten
...suite ui voudront les accompagner ou s'établir hors e France., ainsi que pour le passage de tous l les équipages , chevaux et effets qui leur appartiennent...alliées donneront en conséquence des officiers et des hommes d'escorte. i5. La garde impériale française fournira uu détachement de i2 à i,5oo hommes... | |
 | Great Britain. Parliament - 1815 - 642 Seiten
...nécessaires pour le libre voyage de sa Majesté l'Empereur Napoléon, de Impératrice, des Princes et Princesses, et de toutes les personnes de leur suite,...pour le passage de tous les équipages, chevaux et diets »jui leur appartiennent. Les Puissances Alliées donneront en conséquence des officiers et... | |
 | Frédéric Schoell - 1815 - 462 Seiten
...nécessaires pour le libre voyage de S. M, l'empereur Napoléon , de l'Impératrice , des princes et princesses , et de toutes les personnes de leur suite...? ainsi que pour le passage de tous les équipages f chevaux et effets qui leur appartiennent. ri t • . . , ,> .' ij-,.,1. <» Les puissances alliées... | |
 | Alph. de Beauchamp - 1815 - 680 Seiten
...nécessaires pour le libre voyage de sa majesté l'empereur Napoléon, l'impératrke , des princes et princesses , et de toutes les personnes de leur suite...s'établir hors de France , ainsi que pour le passage d« tous les équipages, chevaux et effets qui leur appartiennent. Les puissances alliées donneront... | |
 | Frédéric Schoell - 1815 - 472 Seiten
...nécessaires pour le libre voyage de SM l'empereur Napoléon , ,de l'Impératrice , des princes et princesses , et de toutes les personnes de leur suite...accompagner ou s'établir hors de France , ainsi que pour le passnge de tous les équipages , chevaux et effets qui leur appartiennent. Les puissances alliées... | |
 | France - 1816 - 734 Seiten
...conduits nécessaires pour le libre voyage de SM l'empereur Napoléon, l'impératrice, des princes et princesses et de toutes les personnes de leur suite...hors de France, ainsi que pour le passage de tous les équigages, chevaux et effets qui leur appartiennent. Les puissances alliées donneront en conséquence... | |
 | Karl von Martens, Friedrich Saalfeld, Frédéric Murhard, Georg Friedrich Martens - 1817 - 736 Seiten
...manière et dont SM fait l'abandon à la couronne, il sera ré.» jejrvé un capita} §tç, 1814 de tontes les personnes de leur suite qui voudront les accompagner...conséquence des officiers et quelques hommes d'escorte. Art. XV. La garde impériale françoise fournira un détachement de douze à quinze cents hommes de... | |
 | Emmanuel-Auguste-Dieudonné comte de Las Cases - 1823 - 456 Seiten
...saufs-conduits necessaires pour le libre voyage de SM l'Empereur Napoléon , de l'Impératrice , des Princes et Princesses , et de toutes les personnes de leur suite...quelques hommes d'escorte. « XV. La garde impériale française fournira un détachement de 12 a 15 cents hommes de toute arme pour servir d'escorte jusqu'à... | |
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On donnera tous les saufs-conduits nécessaires pour le libre voyage de SM l'empereur Napoléon, de l'impératrice, des princes et princesses , et de toutes les personnes de leur suite qui voudront les accompagner ou s'établir hors de France , ainsi... 
