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R E CU E IL

AU

DES PRINCIPAUX

T R A I T ÉS

d Alliance, de Paix, de Trêve, de Neutralité, de Commerce, de Limites, d'Echange etc.

CONCLUS PAR LES PUISSANCES
D E L' E U R O P E

TANT ENTRE ELLES
QU'AVEC LES PUISSANCES ET ETATS

DANS D'AUTRES PARTIES DU MONDE
depuis 1761 jusqu'à présent

PRECÉD É TRAITÉS DU XVIIJEME SIÈCLE antérieurs à cette époque et qui ne se trouvent pas

dans LE CORPS UNIVERSEL DIPLOMATIQUE Mrs. DUMONT ET ROUSSET,

ET AUTRES RECUEILS GÉNÉRAUX DE TRAITÉS

DE

DE

PAR

GEORGE FRÉDÉRIC DE MARTENS

continué par
FRÉ DÉRIC SA A L F E L D.

TOME X. PREMIÈRE PARTIE.
1822 -

1823 incl.

À GOTTINGUE,

DANS

LA LIBRAIRIE DE DIETERICII.

1 8 2 8

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DE

TRA I T É S

P Alliance, de Paix, de Tréve, de Neutralité, de Commerce, de Limites, d'Echange etc. et de plusieurs autres actes servant à la connoissance

des relations étrangères

des Puissances et Etats

DE L'EUROPE

LEUR

RAPPORT

MUTUEL

TAFT DANS QUE DANS CELUI ENVERS LES PUISSANCES ET ETATS DANS PPAUTRES PARTIES DU GLOBE

depuis 1808 jusqu'à présent.

Tiré des copies publiées par autorité, des meilleurs collections

particulières de traités et des auteurs les plus éstimés.

PAR

GEO. FRÉD. DE MARTENS

continué par

FRÉ DÉRIC SA AL FEL D.

TO ME VL PREMIÈRE PARTIE.
1822 -

1823 incl.

À GOTTINGUE,
DANS LA LIBRAIRIE DE DIETERICH.

1 8 2 8

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AVANT-PROPOS.

M. r. Dieterich, libraire à Gottingue, m'ayant prié. de continuer le recueil des traités commencé par feu Mr. de Martens, je n'ai pas cru devoir me refuser à un travail qui bien que laborieux et pénible, plus qu'on ne le croiroit d'abord, est cependant d'une utilité reconnue. En redigeant ce sixième tome du nouveau recueil, je me suis tenu aussi' strictement que possible au plan que feu Mr. de Martens s'étoit proposé et j'ai taché soigneusement de ne rien admettre qui ne fût d'une importance directe pour la connoissance des rapports extérieures des differens états. Je sais fort bien qn'il est très difficile de renfermer un ouvrage tel qui celui-ci, dans des bornes exactes et précises, cependant je suis persuadé qu'on peut, même sous ce rapport, établir quelques règles générales pour servir de principes à observer rigoureusement et qu'on ne doit pas

violer: C'est ainsi que je n'ai admis des actes promulgués d'un seul coté par une puissance quelconque, qu'autant qu'ils établissoient de nouveaux principes du droit des gens ou renfermoient des modifications essentielles dans les rapports ordinaires des differens états entre eux. Vouloir admettre tout ce qui sous un rapport quelconque influe sur les relations estérieures d'un état, mencroit beaucoup trop loin

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