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COLLECTION DE DÉCISIONS

NOUVELLES.

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TOME ONZIÈME.

DE L'IMPRIMERIE DE HARDY, RUE DE LA HARPE, ANCIEN CoLLÉGE D'HARCoURT, No 94.

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1830

DE DÉCISIONS

NOUVELLES d. Huart Junuz
ET DE NOTIONS

RELATIVES 7982
A LA JURISPRUDENCE,
Donnée par Me DENISART, Procureur au Châtelet.

HUITIÈME ÉDITION,

Mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée par Messieurs

Camus et B AYARD;

Continuée par M. L. CALENGE, ancien Jurisconsulte;
DÉDIÉE A SON EXCELLENCE LE GRAND JUGE, MINISTRE DE LA JUSTICE.

TOME ONZIÈME,
Contenant la suite de la TABLE SUPPLÉMENTAIRE des neuf premiers volumes.

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POUR LE TOME ONZI È M E.

L'ÉTENDUE que présente la rédaction de quelques-uns des articles placés dans le premier volume de cette Table supplémentaire, a fait dire que l'ouvrage serait sans doute tellement amplifié, que de long-temps il ne serait pas possible de le conduire à sa fin; qu'il deviendrait si volumineux, qu'il ne serait à la portée que d'un petit nombre de personnes.

Une simple réflexion détruira cette première impression, et fera connaître que nous avons été entraînés par la force des circonstances et par la nature du sujet, aux développemens qui ont nécessité l'étendue que l'on paraît redouter; mais que cependant nous n'excèderons pas les bornes que nous avons annoncées en débutant.

Depuis la publication du travail de nos prédécesseurs, presque tout ce qui en formait la base a reçu des augmentations d'où il est résulté une multitude de principes nouveaux , qui ont été recueillis et attachés à une législation nouvelle. Mais avant de leur donner quelque assiette, avant de parvenir à les mettre en rapport les uns avec les autres, d'en faire un système suivi et de leur imprimer la symétrie et la régularité propres à en assurer la force et la durée, combien de tâtonnemens , de fausses positions, de divergences , de changemens ! combien de tentatives et d'efforts inutiles!

Pour établir ce qu'est notre législation, il fallait bien en faire connaître les crises et les développemens successifs ; pour montrer ce que nous sommes et appercevoir la route qui nous reste à parcourir , il était indispensable de jeter quelques regards sur celle que nous avons faite depuis le point de notre départ. Le rapprochement de toutes ces variations sous le même point de vue dans chaque ordre de matière, est un travail beaucoup plus fatigant qu'on ne se l’imagine d'abord ; et ceux qui prendront la peine d'y réfléchir, nous sauront sans doute quelque gré des efforts que

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