Recueil authentique des lois et actes du Gouvernement de la République et Canton de Genève, Band 631878 |
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... membres de la Commission de surveillance de l'École professionnelle des Arts industriels . . id . 19 NOMINATION de quatre membres de la Commission de surveil- lance de l'École professionnelle des Arts industriels . . id . 19 ARRÊTÉ ...
... membres de la Commission de surveillance de l'École professionnelle des Arts industriels . . id . 19 NOMINATION de quatre membres de la Commission de surveil- lance de l'École professionnelle des Arts industriels . . id . 19 ARRÊTÉ ...
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... membres de la Commission de l'Hospice général .. id . 6 ARRÊTÉ concernant diverses me- sures pour empêcher l'intro- duction et la vente dans le Canton de viandes provenant d'animaux arrivant par chemin de fer et qui ont péri dans les ...
... membres de la Commission de l'Hospice général .. id . 6 ARRÊTÉ concernant diverses me- sures pour empêcher l'intro- duction et la vente dans le Canton de viandes provenant d'animaux arrivant par chemin de fer et qui ont péri dans les ...
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... membres de la Commis- sion de l'Hospice général par le collége électoral des Con- seils Municipaux de la Rive gauche id . 20 ARRÊTÉS relatifs à une vente de terrains des fortifications . id . 20 ARRÊTÉ concernant l'ouverture des ...
... membres de la Commis- sion de l'Hospice général par le collége électoral des Con- seils Municipaux de la Rive gauche id . 20 ARRÊTÉS relatifs à une vente de terrains des fortifications . id . 20 ARRÊTÉ concernant l'ouverture des ...
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... membres de la id . id . id . Commission administrative de l'Hospice général . . 3 Lo interprétative de la Loi du 27 Septembre 1876 , réunissant au domaine de l'État les biens des corporations religieuses supprimées 6 ARRÊTÉS relatifs à ...
... membres de la id . id . id . Commission administrative de l'Hospice général . . 3 Lo interprétative de la Loi du 27 Septembre 1876 , réunissant au domaine de l'État les biens des corporations religieuses supprimées 6 ARRÊTÉS relatifs à ...
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... membres de la Commis- sion de direction générale et de surveillance de la Caisse Hypothécaire . id . 16 ARRÊTÉ exemptant des droits d'enregistrement un acte de rachat de servitudes en faveur de l'Hospice général 177 178 179 193 195 196 ...
... membres de la Commis- sion de direction générale et de surveillance de la Caisse Hypothécaire . id . 16 ARRÊTÉ exemptant des droits d'enregistrement un acte de rachat de servitudes en faveur de l'Hospice général 177 178 179 193 195 196 ...
Häufige Begriffe und Wortgruppen
17 Mars 1er Mars 21 Octobre 27 Février annuités ARRÊTÉ Autorisant ARRÊTÉ exemptant ARRÊTÉ LÉGISLATIF ARRÊTÉ relatif ARTICLE PREMIER Avril bateau à vapeur bâtiment Canton de Genève Carouge Certifié conforme Chancelier chemins privés Clause abrogatoire Commission de l'Hospice Conseil Administratif CONSEIL D'ÉTAT Conseil Municipal défendu délégués du Conseil Département de Justice Département de l'Inté Département des Travaux devront eaux Eaux-Vives embarcations ETIENNE ÉTIENNE PATRU Février Genève fait savoir huit cent soixante-dix-sept Ibid interdit jour de demain Juin Justice et Police l'adjudication l'article l'autorisation l'autorité municipale l'Hospice général lettre en date LEVRIER Loi du 18 Maire Mars nom du Conseil Octobre parcelle de terrain passibles des peines pêche peines de police Petit-Saconnex Plainpalais pourra présent Règlement Presinges proposition du Département propriétaires Rhône rieur Satigny SECTION sera Sézegnins signatures du Président terrain des fortifications tion TOGNETTI Travaux publics vente de terrain Versoix Ville de Genève voie publique votation