Recueil authentique des lois et actes du Gouvernement de la République et Canton de Genève, Band 63 |
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Pages 1 2 3 DATES Partie Cantonale 1877 Janvier 2 | ARRÊTÉ autorisant à bien
plaire deux ouvertures sur la route de Carouge , pour un abri établi par la
Compagnie des Tramways de Genève .. id . 5 ARRÊTÉ concernant un nom de
rue id .
Pages 1 2 3 DATES Partie Cantonale 1877 Janvier 2 | ARRÊTÉ autorisant à bien
plaire deux ouvertures sur la route de Carouge , pour un abri établi par la
Compagnie des Tramways de Genève .. id . 5 ARRÊTÉ concernant un nom de
rue id .
Seite viii
... RÈGLEMENT de police sur les routes , les eaux cantonales et la voirie . id . 13
ARRÊTÉ de nomination des membres du Tribunal militaire . . id . 16 ARRÊTÉ
relatif à l'élection du Comité de la Fondation de l'Eglise protestante de Versoix .
id .
... RÈGLEMENT de police sur les routes , les eaux cantonales et la voirie . id . 13
ARRÊTÉ de nomination des membres du Tribunal militaire . . id . 16 ARRÊTÉ
relatif à l'élection du Comité de la Fondation de l'Eglise protestante de Versoix .
id .
Seite x
... d'école primaire de Sézegnins , la construction d'une maison d'école enfantine
avec mairie à Sézegnins , d'un bâtiment d'école secondaire , avec école
enfantine , à Athenaz , et les travaux de la route de Sézegnins au pont de la Laire
. id .
... d'école primaire de Sézegnins , la construction d'une maison d'école enfantine
avec mairie à Sézegnins , d'un bâtiment d'école secondaire , avec école
enfantine , à Athenaz , et les travaux de la route de Sézegnins au pont de la Laire
. id .
Seite xxiii
... succession les acquisitions de terrain faites en vue de la construction d'une
école enfantine à Sézegnins . id . 28 | ARRÊTÉ relatif à une remise de rue id . 31
ARRÊTÉ mettant à la charge de l'État les frais d'entretien de la route de Carouge
...
... succession les acquisitions de terrain faites en vue de la construction d'une
école enfantine à Sézegnins . id . 28 | ARRÊTÉ relatif à une remise de rue id . 31
ARRÊTÉ mettant à la charge de l'État les frais d'entretien de la route de Carouge
...
Seite xxiv
10 ARRÊTÉ relatif à la route de Gy , par Vandoeuvres , le Carre d'Åmont et
Meinier . id . 10 ARRÊTÉ exemptant la Commune de Jussy du paiement des
droits de mutation . id . 18 ARRÊTÉ modifiant la Loi du 24 Janvier 1872 ,
concernant les ...
10 ARRÊTÉ relatif à la route de Gy , par Vandoeuvres , le Carre d'Åmont et
Meinier . id . 10 ARRÊTÉ exemptant la Commune de Jussy du paiement des
droits de mutation . id . 18 ARRÊTÉ modifiant la Loi du 24 Janvier 1872 ,
concernant les ...
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accordant Administratif Août ARRÊTÉ exemptant ARRÊTÉ relatif ARTICLE PREMIER aura auront autorisant Avril barques bateaux bâtiment bois Canton de Genève cantonales Carouge cent Certifié conforme Chancelier chargé chemins ci-dessus cinq Commission Commune comptant CONSEIL D'ÉTAT Conseil Municipal Contributions cours date Décembre défendu délai délégués demande Département de Justice Département des Travaux désigner devra devront dispositions doivent donner eaux électoraux établissements ETIENNE ÉTIENNE PATRU Février fixée Fondation frais général heures Ibid interdit Janvier jour Juillet Juin Justice et Police l'article l'autorisation l'autorité l'élection legs lettre lieu Lois Louis Maire maison Mars membres ment mesures mètres mise mune mutation NOMINATION nommer Octobre paiement parcelle paroisse peines pendant personne places port pourra présent Président proposition du Département propriétaires Règlement République rieur Rive routes Secrétaire SECTION Septembre sera seront SUIT terrain terrain des fortifications tion Travaux publics validant vapeur vente vente de terrain Ville de Genève voie publique
Bibliografische Informationen
| Titel | Recueil authentique des lois et actes du Gouvernement de la République et Canton de Genève, Band 63 Recueil authentique des lois et actes du Gouvernement de la République et Canton de Genève |
| Veröffentlicht | 1878 |
| Original von | Bayerische Staatsbibliothek |
| Digitalisiert | 19. Febr. 2019 |
| Zitat exportieren | BiBTeX EndNote RefMan |