Recueil authentique des lois et actes du Gouvernement de la République et Canton de Genève, Band 631878 |
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... place .. 322 id . 12 NOMINATION de la Commission électorale 323 id . 12 ARRÊTÉ relatif à une remise de terrain à la Ville de Genève . 323 id . 12 ARRÊTÉ concernant l'affichage des tableaux électoraux pour l'élection d'un Conseiller d ...
... place .. 322 id . 12 NOMINATION de la Commission électorale 323 id . 12 ARRÊTÉ relatif à une remise de terrain à la Ville de Genève . 323 id . 12 ARRÊTÉ concernant l'affichage des tableaux électoraux pour l'élection d'un Conseiller d ...
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... place PUBLICATION du Conseil d'État à l'occasion du Jeûne fédéral . PRESTATION de serment d'avocat ARRÊTÉ modifiant le Règlement de police du 6 Avril 1877. . . id . 18 ARRÊTÉS relatifs à une vente de terrains des fortifications . . id ...
... place PUBLICATION du Conseil d'État à l'occasion du Jeûne fédéral . PRESTATION de serment d'avocat ARRÊTÉ modifiant le Règlement de police du 6 Avril 1877. . . id . 18 ARRÊTÉS relatifs à une vente de terrains des fortifications . . id ...
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... place à l'embarcadère du Jardin Anglais et à l'épuisoir des Pâquis . ― ART . 18. Aucun loueur de bateaux ne pourra occuper en même temps une place à l'embarca- dère et à l'épuisoir . - ART . 19. Il est réservé aux embarcations ...
... place à l'embarcadère du Jardin Anglais et à l'épuisoir des Pâquis . ― ART . 18. Aucun loueur de bateaux ne pourra occuper en même temps une place à l'embarca- dère et à l'épuisoir . - ART . 19. Il est réservé aux embarcations ...
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... place de Montbrillant à la rue de la Fosse- aux - Ours . Certifié conforme : Le Chancelier , ÉTIENNE PATRU . ARRÊTÉ Validant les élections d'un Adjoint et de deux Con- seillers municipaux dans la Commune d'Onex . Du 9 Janvier 1877 . Vu ...
... place de Montbrillant à la rue de la Fosse- aux - Ours . Certifié conforme : Le Chancelier , ÉTIENNE PATRU . ARRÊTÉ Validant les élections d'un Adjoint et de deux Con- seillers municipaux dans la Commune d'Onex . Du 9 Janvier 1877 . Vu ...
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... les wagons seront transportés directement au chantier d'équarrissage , situé à la Queue d'Arve pour y être dépouillés . La graisse de ces animaux ne pourra être mise en vente pour l'alimentation ; elle devra être fondue sur place et 32.
... les wagons seront transportés directement au chantier d'équarrissage , situé à la Queue d'Arve pour y être dépouillés . La graisse de ces animaux ne pourra être mise en vente pour l'alimentation ; elle devra être fondue sur place et 32.
Häufige Begriffe und Wortgruppen
17 Mars 1er Mars 21 Octobre 27 Février annuités ARRÊTÉ Autorisant ARRÊTÉ exemptant ARRÊTÉ LÉGISLATIF ARRÊTÉ relatif ARTICLE PREMIER Avril bateau à vapeur bâtiment Canton de Genève Carouge Certifié conforme Chancelier chemins privés Clause abrogatoire Commission de l'Hospice Conseil Administratif CONSEIL D'ÉTAT Conseil Municipal défendu délégués du Conseil Département de Justice Département de l'Inté Département des Travaux devront eaux Eaux-Vives embarcations ETIENNE ÉTIENNE PATRU Février Genève fait savoir huit cent soixante-dix-sept Ibid interdit jour de demain Juin Justice et Police l'adjudication l'article l'autorisation l'autorité municipale l'Hospice général lettre en date LEVRIER Loi du 18 Maire Mars nom du Conseil Octobre parcelle de terrain passibles des peines pêche peines de police Petit-Saconnex Plainpalais pourra présent Règlement Presinges proposition du Département propriétaires Rhône rieur Satigny SECTION sera Sézegnins signatures du Président terrain des fortifications tion TOGNETTI Travaux publics vente de terrain Versoix Ville de Genève voie publique votation