Recueil authentique des lois et actes du Gouvernement de la République et Canton de Genève, Band 631878 |
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... phylloxera .. id . 17 NOMINATION de trois membres de la Commission de surveillance de l'École professionnelle des Arts industriels . . id . 19 NOMINATION de quatre membres de la Commission de surveil- lance de l'École professionnelle ...
... phylloxera .. id . 17 NOMINATION de trois membres de la Commission de surveillance de l'École professionnelle des Arts industriels . . id . 19 NOMINATION de quatre membres de la Commission de surveil- lance de l'École professionnelle ...
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... phylloxera . mesures 7 Lor sur les concordats amia- id . id . 7 id . 7 bles · ARRÊTÉ exemptant divers legs des droits de succession ARRÊTÉ modifiant l'art . 20 du Règlement de police du 2 Mars 1877 sur les embarcations 380 381 387 387 ...
... phylloxera . mesures 7 Lor sur les concordats amia- id . id . 7 id . 7 bles · ARRÊTÉ exemptant divers legs des droits de succession ARRÊTÉ modifiant l'art . 20 du Règlement de police du 2 Mars 1877 sur les embarcations 380 381 387 387 ...
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... phylloxera 422 id . 10 ARRÊTÉ relatif à la route de Gy , par Vandoeuvres , le Carre d'A- mont et Meinier . 423 · id ... phylloxera sures à prendre à la Gare de Genève contre le phylloxera . 424 425 id . 18 ARRÊTÉ concernant diverses me ...
... phylloxera 422 id . 10 ARRÊTÉ relatif à la route de Gy , par Vandoeuvres , le Carre d'A- mont et Meinier . 423 · id ... phylloxera sures à prendre à la Gare de Genève contre le phylloxera . 424 425 id . 18 ARRÊTÉ concernant diverses me ...
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... phylloxera 433 id . 25 ARRÊTÉ approuvant le Rapport de la Commission administra- tive de l'Asile des Vieillards pour l'année 1876. . REGLEMENT de police sur les af- fiches et annonces publiques . ARRÊTÉ exemptant des droits de ...
... phylloxera 433 id . 25 ARRÊTÉ approuvant le Rapport de la Commission administra- tive de l'Asile des Vieillards pour l'année 1876. . REGLEMENT de police sur les af- fiches et annonces publiques . ARRÊTÉ exemptant des droits de ...
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... phylloxera . Du 17 Janvier 1877 . LE CONSEIL D'ÉTAT de la République et Canton de Genève - ---- 10 Lor accordant au Conseil d'État les pouvoirs nécessaires pour prendre des mesures contre propagation du phylloxera.
... phylloxera . Du 17 Janvier 1877 . LE CONSEIL D'ÉTAT de la République et Canton de Genève - ---- 10 Lor accordant au Conseil d'État les pouvoirs nécessaires pour prendre des mesures contre propagation du phylloxera.
Häufige Begriffe und Wortgruppen
17 Mars 1er Mars 21 Octobre 27 Février annuités ARRÊTÉ Autorisant ARRÊTÉ exemptant ARRÊTÉ LÉGISLATIF ARRÊTÉ relatif ARTICLE PREMIER Avril bateau à vapeur bâtiment Canton de Genève Carouge Certifié conforme Chancelier chemins privés Clause abrogatoire Commission de l'Hospice Conseil Administratif CONSEIL D'ÉTAT Conseil Municipal défendu délégués du Conseil Département de Justice Département de l'Inté Département des Travaux devront eaux Eaux-Vives embarcations ETIENNE ÉTIENNE PATRU Février Genève fait savoir huit cent soixante-dix-sept Ibid interdit jour de demain Juin Justice et Police l'adjudication l'article l'autorisation l'autorité municipale l'Hospice général lettre en date LEVRIER Loi du 18 Maire Mars nom du Conseil Octobre parcelle de terrain passibles des peines pêche peines de police Petit-Saconnex Plainpalais pourra présent Règlement Presinges proposition du Département propriétaires Rhône rieur Satigny SECTION sera Sézegnins signatures du Président terrain des fortifications tion TOGNETTI Travaux publics vente de terrain Versoix Ville de Genève voie publique votation