Recueil authentique des lois et actes du Gouvernement de la République et Canton de Genève, Band 631878 |
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... l'élection de cinq membres de la Commis- sion de l'Hospice général par le collége électoral des Con- seils Municipaux de la Rive gauche id . 20 ARRÊTÉS relatifs à une vente de terrains des fortifications . id . 20 ARRÊTÉ concernant l ...
... l'élection de cinq membres de la Commis- sion de l'Hospice général par le collége électoral des Con- seils Municipaux de la Rive gauche id . 20 ARRÊTÉS relatifs à une vente de terrains des fortifications . id . 20 ARRÊTÉ concernant l ...
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... l'instruction publique , du 19 Octobre 1872 id . 24 ARRÊTÉ validant l'élection de cinq membres du Comité de la Fondation de l'Église catho- lique des Eaux - Vives . . Loi pour ouvrir au Cons1 d'État un crédit supplémentaire . ARRÊTÉ ...
... l'instruction publique , du 19 Octobre 1872 id . 24 ARRÊTÉ validant l'élection de cinq membres du Comité de la Fondation de l'Église catho- lique des Eaux - Vives . . Loi pour ouvrir au Cons1 d'État un crédit supplémentaire . ARRÊTÉ ...
Seite xxiv
... l'élection de cinq membres du Conseil de paroisse de la paroisse de Col- lex - Bossy Août 3 ARRÊTÉ révoquant le Maire et l'Adjoint de la Commune de Collex - Bossy . . id . 3 ARRÊTÉ relatif à l'église et au presbytère de la paroisse de ...
... l'élection de cinq membres du Conseil de paroisse de la paroisse de Col- lex - Bossy Août 3 ARRÊTÉ révoquant le Maire et l'Adjoint de la Commune de Collex - Bossy . . id . 3 ARRÊTÉ relatif à l'église et au presbytère de la paroisse de ...
Seite xxxi
... l'élection de cinq membres du Conseil de paroisse de la paroisse catho- lique de Chêne - Bourg id . 28 ARRÊTÉ validant l'élection de cinq membres du Conseil de paroisse de la paroisse catho- lique de Lancy id . 28 ARRÊTÉ validant l'élection ...
... l'élection de cinq membres du Conseil de paroisse de la paroisse catho- lique de Chêne - Bourg id . 28 ARRÊTÉ validant l'élection de cinq membres du Conseil de paroisse de la paroisse catho- lique de Lancy id . 28 ARRÊTÉ validant l'élection ...
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... l'élection de cinq Membres de la Commission de l'Hospice général . 2o Le Collége électoral composé des Membres des Conseils municipaux des Communes de la Rive droite , est convoqué pour le Vendredi 23 Fé- vrier 1877 , à 9 heures , dans ...
... l'élection de cinq Membres de la Commission de l'Hospice général . 2o Le Collége électoral composé des Membres des Conseils municipaux des Communes de la Rive droite , est convoqué pour le Vendredi 23 Fé- vrier 1877 , à 9 heures , dans ...
Häufige Begriffe und Wortgruppen
17 Mars 1er Mars 21 Octobre 27 Février annuités ARRÊTÉ Autorisant ARRÊTÉ exemptant ARRÊTÉ LÉGISLATIF ARRÊTÉ relatif ARTICLE PREMIER Avril bateau à vapeur bâtiment Canton de Genève Carouge Certifié conforme Chancelier chemins privés Clause abrogatoire Commission de l'Hospice Conseil Administratif CONSEIL D'ÉTAT Conseil Municipal défendu délégués du Conseil Département de Justice Département de l'Inté Département des Travaux devront eaux Eaux-Vives embarcations ETIENNE ÉTIENNE PATRU Février Genève fait savoir huit cent soixante-dix-sept Ibid interdit jour de demain Juin Justice et Police l'adjudication l'article l'autorisation l'autorité municipale l'Hospice général lettre en date LEVRIER Loi du 18 Maire Mars nom du Conseil Octobre parcelle de terrain passibles des peines pêche peines de police Petit-Saconnex Plainpalais pourra présent Règlement Presinges proposition du Département propriétaires Rhône rieur Satigny SECTION sera Sézegnins signatures du Président terrain des fortifications tion TOGNETTI Travaux publics vente de terrain Versoix Ville de Genève voie publique votation