Recueil authentique des lois et actes du Gouvernement de la République et Canton de Genève, Band 631878 |
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... général .. id . 6 ARRÊTÉ concernant diverses me- sures pour empêcher l'intro- duction et la vente dans le Canton de viandes provenant d'animaux arrivant par chemin de fer et qui ont péri dans les wagons 6 ARRÊTÉ chargeant le Conseil Ad ...
... général .. id . 6 ARRÊTÉ concernant diverses me- sures pour empêcher l'intro- duction et la vente dans le Canton de viandes provenant d'animaux arrivant par chemin de fer et qui ont péri dans les wagons 6 ARRÊTÉ chargeant le Conseil Ad ...
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... général par le collége électoral des Con- seils Municipaux de la Rive gauche id . 20 ARRÊTÉS relatifs à une vente de terrains des fortifications . id . 20 ARRÊTÉ concernant l'ouverture des établissements publics id . 20 ARRÊTÉ ...
... général par le collége électoral des Con- seils Municipaux de la Rive gauche id . 20 ARRÊTÉS relatifs à une vente de terrains des fortifications . id . 20 ARRÊTÉ concernant l'ouverture des établissements publics id . 20 ARRÊTÉ ...
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... 16 ARRÊTÉ exemptant des droits d'enregistrement un acte de rachat de servitudes en faveur de l'Hospice général 177 178 179 193 195 196 197 198 DATES 1877 Mars 16 ARRÊTÉ relatif à l'élection du Co- XII TABLE CHRONOLOGIQUE.
... 16 ARRÊTÉ exemptant des droits d'enregistrement un acte de rachat de servitudes en faveur de l'Hospice général 177 178 179 193 195 196 197 198 DATES 1877 Mars 16 ARRÊTÉ relatif à l'élection du Co- XII TABLE CHRONOLOGIQUE.
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... général à vendre de gré à gré une par- celle de terrain . id . 16 NOMINATION des membres de la Commission de l'Hospice gé- néral .. id . 16 NOMINATION des membres de la Commission de direction gé- nérale et de surveillance de la Caisse ...
... général à vendre de gré à gré une par- celle de terrain . id . 16 NOMINATION des membres de la Commission de l'Hospice gé- néral .. id . 16 NOMINATION des membres de la Commission de direction gé- nérale et de surveillance de la Caisse ...
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... général pour la votation sur la révision totale de la Constitution can- tonale . id . 21 NOMINATION de la Commission des Pétitions 277 278 279 281 281 282 283 286 DATES 1877 Mai 21 NOMINATION de la Commission taxatrice pour II TABLE ...
... général pour la votation sur la révision totale de la Constitution can- tonale . id . 21 NOMINATION de la Commission des Pétitions 277 278 279 281 281 282 283 286 DATES 1877 Mai 21 NOMINATION de la Commission taxatrice pour II TABLE ...
Häufige Begriffe und Wortgruppen
17 Mars 1er Mars 21 Octobre 27 Février annuités ARRÊTÉ Autorisant ARRÊTÉ exemptant ARRÊTÉ LÉGISLATIF ARRÊTÉ relatif ARTICLE PREMIER Avril bateau à vapeur bâtiment Canton de Genève Carouge Certifié conforme Chancelier chemins privés Clause abrogatoire Commission de l'Hospice Conseil Administratif CONSEIL D'ÉTAT Conseil Municipal défendu délégués du Conseil Département de Justice Département de l'Inté Département des Travaux devront eaux Eaux-Vives embarcations ETIENNE ÉTIENNE PATRU Février Genève fait savoir huit cent soixante-dix-sept Ibid interdit jour de demain Juin Justice et Police l'adjudication l'article l'autorisation l'autorité municipale l'Hospice général lettre en date LEVRIER Loi du 18 Maire Mars nom du Conseil Octobre parcelle de terrain passibles des peines pêche peines de police Petit-Saconnex Plainpalais pourra présent Règlement Presinges proposition du Département propriétaires Rhône rieur Satigny SECTION sera Sézegnins signatures du Président terrain des fortifications tion TOGNETTI Travaux publics vente de terrain Versoix Ville de Genève voie publique votation