Recueil authentique des lois et actes du Gouvernement de la République et Canton de Genève, Band 631878 |
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... barques . 112 124 id . 27 ARRÊTÉ accordant une conces- sion à bien plaire dans les eaux du Lac à M. H. Barbey . . id . 28 Lor accordant à la Commune Mars 2 id . 2 d'Avusy une allocation de 55,500 francs pour la répara- tion du bâtiment ...
... barques . 112 124 id . 27 ARRÊTÉ accordant une conces- sion à bien plaire dans les eaux du Lac à M. H. Barbey . . id . 28 Lor accordant à la Commune Mars 2 id . 2 d'Avusy une allocation de 55,500 francs pour la répara- tion du bâtiment ...
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... barques . 304 id . 29 ARRÊTÉ concernant un nom de 305 rue . id . 29 ARRÊTÉ concernant un nom de 305 rue .. id . 29 ARRÊTÉS relatifs à une vente de terrain des fortifications 306 309 id . 30 ARRÊTÉ législatif pour allouer une somme de ...
... barques . 304 id . 29 ARRÊTÉ concernant un nom de 305 rue . id . 29 ARRÊTÉ concernant un nom de 305 rue .. id . 29 ARRÊTÉS relatifs à une vente de terrain des fortifications 306 309 id . 30 ARRÊTÉ législatif pour allouer une somme de ...
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... barque se hâlant aux bouées établies à cet effet à l'entrée du port , devra lar- guer l'amarre lorsqu'elle arrivera à la ... barques , soit bâtiments de commerce , doivent mouiller en Rade , à moins qu'il n'y ait force ma- jeure ; ils ne ...
... barque se hâlant aux bouées établies à cet effet à l'entrée du port , devra lar- guer l'amarre lorsqu'elle arrivera à la ... barques , soit bâtiments de commerce , doivent mouiller en Rade , à moins qu'il n'y ait force ma- jeure ; ils ne ...
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... barques ou grands bateaux , stationnant dans le port pour réparation ou hivernage , paieront une finance de cinq francs par mois . ART . 9 . - Lorsque , par une forte bise , un certain nombre de navires seront retenus dans le port , le ...
... barques ou grands bateaux , stationnant dans le port pour réparation ou hivernage , paieront une finance de cinq francs par mois . ART . 9 . - Lorsque , par une forte bise , un certain nombre de navires seront retenus dans le port , le ...
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... barques de- vront être déposés au pied des piquets d'amarre , où ils seront pris par les balayeurs . ---- ART . 14. Il est interdit de se servir des dé- barcadères établis sur le lac pour amarrer des embarcations , étendre du linge ou ...
... barques de- vront être déposés au pied des piquets d'amarre , où ils seront pris par les balayeurs . ---- ART . 14. Il est interdit de se servir des dé- barcadères établis sur le lac pour amarrer des embarcations , étendre du linge ou ...
Häufige Begriffe und Wortgruppen
17 Mars 1er Mars 21 Octobre 27 Février annuités ARRÊTÉ Autorisant ARRÊTÉ exemptant ARRÊTÉ LÉGISLATIF ARRÊTÉ relatif ARTICLE PREMIER Avril bateau à vapeur bâtiment Canton de Genève Carouge Certifié conforme Chancelier chemins privés Clause abrogatoire Commission de l'Hospice Conseil Administratif CONSEIL D'ÉTAT Conseil Municipal défendu délégués du Conseil Département de Justice Département de l'Inté Département des Travaux devront eaux Eaux-Vives embarcations ETIENNE ÉTIENNE PATRU Février Genève fait savoir huit cent soixante-dix-sept Ibid interdit jour de demain Juin Justice et Police l'adjudication l'article l'autorisation l'autorité municipale l'Hospice général lettre en date LEVRIER Loi du 18 Maire Mars nom du Conseil Octobre parcelle de terrain passibles des peines pêche peines de police Petit-Saconnex Plainpalais pourra présent Règlement Presinges proposition du Département propriétaires Rhône rieur Satigny SECTION sera Sézegnins signatures du Président terrain des fortifications tion TOGNETTI Travaux publics vente de terrain Versoix Ville de Genève voie publique votation