Recueil authentique des lois et actes du Gouvernement de la République et Canton de Genève, Band 631878 |
Im Buch
Ergebnisse 1-5 von 42
Seite x
... maire de Sézegnins , la cons- truction d'une maison d'école enfantine avec mairie à Séze- gnins , d'un bâtiment d'école secondaire , avec école enfan- tine , à Athenaz , et les travaux de la route de Sézegnins au pont de la Laire . id ...
... maire de Sézegnins , la cons- truction d'une maison d'école enfantine avec mairie à Séze- gnins , d'un bâtiment d'école secondaire , avec école enfan- tine , à Athenaz , et les travaux de la route de Sézegnins au pont de la Laire . id ...
Seite xvi
... Maire de la Commune de Pre- singes Mai 1er id . 2 . • 246 247 250 251 252 254 256 258 259 260 269 DATES 1877 Mai 4 id . VOTATION sur la révision XVI TABLE CHRONOLOGIQUE DATES Pages Partie Cantonale 1877 DATES Pages 1877.
... Maire de la Commune de Pre- singes Mai 1er id . 2 . • 246 247 250 251 252 254 256 258 259 260 269 DATES 1877 Mai 4 id . VOTATION sur la révision XVI TABLE CHRONOLOGIQUE DATES Pages Partie Cantonale 1877 DATES Pages 1877.
Seite xxiv
... Maire et l'Adjoint de la Commune de Collex - Bossy . . id . 3 ARRÊTÉ relatif à l'église et au presbytère de la paroisse de Collex - Bossy . id . 7 ARRÊTÉ révoquant de ses fonc- tions de deuxième adjoint Pages 415 416 416 417 M. Martin ...
... Maire et l'Adjoint de la Commune de Collex - Bossy . . id . 3 ARRÊTÉ relatif à l'église et au presbytère de la paroisse de Collex - Bossy . id . 7 ARRÊTÉ révoquant de ses fonc- tions de deuxième adjoint Pages 415 416 416 417 M. Martin ...
Seite xxv
... Gardy de ses fonctions de Maire de la Commune de Vandoeuvres . . 8 RÈGLEMENT de police sur l'em- ploi du feu , des armes , sur le 435 435 438 439 • 439 442 443 449 450 DATES 1877 Pages Sept. 11 id . 13 id . TABLE CHRONOLOGIQUE XXV.
... Gardy de ses fonctions de Maire de la Commune de Vandoeuvres . . 8 RÈGLEMENT de police sur l'em- ploi du feu , des armes , sur le 435 435 438 439 • 439 442 443 449 450 DATES 1877 Pages Sept. 11 id . 13 id . TABLE CHRONOLOGIQUE XXV.
Seite xxviii
... Maire et Conseiller municipal de la Commune de Vandoeuvres . 495 496 497 499 • 500 id . 30 ARRÊTÉS relatifs à une vente de terrain des fortifications COURS publics et gratuits . ARRÊTÉ autorisant la Compagnie d'assurances sur la vie La ...
... Maire et Conseiller municipal de la Commune de Vandoeuvres . 495 496 497 499 • 500 id . 30 ARRÊTÉS relatifs à une vente de terrain des fortifications COURS publics et gratuits . ARRÊTÉ autorisant la Compagnie d'assurances sur la vie La ...
Häufige Begriffe und Wortgruppen
17 Mars 1er Mars 21 Octobre 27 Février annuités ARRÊTÉ Autorisant ARRÊTÉ exemptant ARRÊTÉ LÉGISLATIF ARRÊTÉ relatif ARTICLE PREMIER Avril bateau à vapeur bâtiment Canton de Genève Carouge Certifié conforme Chancelier chemins privés Clause abrogatoire Commission de l'Hospice Conseil Administratif CONSEIL D'ÉTAT Conseil Municipal défendu délégués du Conseil Département de Justice Département de l'Inté Département des Travaux devront eaux Eaux-Vives embarcations ETIENNE ÉTIENNE PATRU Février Genève fait savoir huit cent soixante-dix-sept Ibid interdit jour de demain Juin Justice et Police l'adjudication l'article l'autorisation l'autorité municipale l'Hospice général lettre en date LEVRIER Loi du 18 Maire Mars nom du Conseil Octobre parcelle de terrain passibles des peines pêche peines de police Petit-Saconnex Plainpalais pourra présent Règlement Presinges proposition du Département propriétaires Rhône rieur Satigny SECTION sera Sézegnins signatures du Président terrain des fortifications tion TOGNETTI Travaux publics vente de terrain Versoix Ville de Genève voie publique votation