Recueil authentique des lois et actes du Gouvernement de la République et Canton de Genève, Band 631878 |
Im Buch
Ergebnisse 1-5 von 44
Seite v
... Janvier 2 Partie Cantonale id . id . id . ARRÊTÉ autorisant à bien plaire deux ouvertures sur la route de Carouge , pour un abri établi par la Compagnie des Tramways de Genève . · 5 ARRÊTÉ concernant un nom de rue 9 ARRÊTÉ validant les ...
... Janvier 2 Partie Cantonale id . id . id . ARRÊTÉ autorisant à bien plaire deux ouvertures sur la route de Carouge , pour un abri établi par la Compagnie des Tramways de Genève . · 5 ARRÊTÉ concernant un nom de rue 9 ARRÊTÉ validant les ...
Seite xxiv
... Janvier 1872 , concernant les mesures à prendre pour com- battre le phylloxera sures à prendre à la Gare de Genève contre le phylloxera . 424 425 id . 18 ARRÊTÉ concernant diverses me- 427 id . 21 ARRÊTÉ fixant l'ouverture de la chasse ...
... Janvier 1872 , concernant les mesures à prendre pour com- battre le phylloxera sures à prendre à la Gare de Genève contre le phylloxera . 424 425 id . 18 ARRÊTÉ concernant diverses me- 427 id . 21 ARRÊTÉ fixant l'ouverture de la chasse ...
Seite 1
... Janvier 1877 . LE CONSEIL D'ÉTAT , Vu le recours présenté par la Compagnie des Tramways de Genève contre le refus du Départe- ment des Travaux publics de laisser ouvrir une entrée sur la route de Carouge pour l'abri établi près du ...
... Janvier 1877 . LE CONSEIL D'ÉTAT , Vu le recours présenté par la Compagnie des Tramways de Genève contre le refus du Départe- ment des Travaux publics de laisser ouvrir une entrée sur la route de Carouge pour l'abri établi près du ...
Seite 2
... Janvier 1877 . LE CONSEIL D'ÉTAT , Vu la lettre en date du 23 Décembre 1876 du Conseil Administratif de la Ville de Genève ; Sur le préavis du Département des Travaux publics ; ARRÊTE : Le nom de rue de Malatrex est donné 2 ARRÊTÉ ...
... Janvier 1877 . LE CONSEIL D'ÉTAT , Vu la lettre en date du 23 Décembre 1876 du Conseil Administratif de la Ville de Genève ; Sur le préavis du Département des Travaux publics ; ARRÊTE : Le nom de rue de Malatrex est donné 2 ARRÊTÉ ...
Seite 3
... Janvier 1877 . Vu le procès - verbal des opérations électorales communales d'Onex , en date du 7 Janvier 1877 , duquel il résulte 1 ° que M. Chavaz , François , a été élu aux fonctions d'adjoint par 22 suffrages sur 23 ; 2o que MM ...
... Janvier 1877 . Vu le procès - verbal des opérations électorales communales d'Onex , en date du 7 Janvier 1877 , duquel il résulte 1 ° que M. Chavaz , François , a été élu aux fonctions d'adjoint par 22 suffrages sur 23 ; 2o que MM ...
Häufige Begriffe und Wortgruppen
17 Mars 1er Mars 21 Octobre 27 Février annuités ARRÊTÉ Autorisant ARRÊTÉ exemptant ARRÊTÉ LÉGISLATIF ARRÊTÉ relatif ARTICLE PREMIER Avril bateau à vapeur bâtiment Canton de Genève Carouge Certifié conforme Chancelier chemins privés Clause abrogatoire Commission de l'Hospice Conseil Administratif CONSEIL D'ÉTAT Conseil Municipal défendu délégués du Conseil Département de Justice Département de l'Inté Département des Travaux devront eaux Eaux-Vives embarcations ETIENNE ÉTIENNE PATRU Février Genève fait savoir huit cent soixante-dix-sept Ibid interdit jour de demain Juin Justice et Police l'adjudication l'article l'autorisation l'autorité municipale l'Hospice général lettre en date LEVRIER Loi du 18 Maire Mars nom du Conseil Octobre parcelle de terrain passibles des peines pêche peines de police Petit-Saconnex Plainpalais pourra présent Règlement Presinges proposition du Département propriétaires Rhône rieur Satigny SECTION sera Sézegnins signatures du Président terrain des fortifications tion TOGNETTI Travaux publics vente de terrain Versoix Ville de Genève voie publique votation