DATES Pages 1877 Avril 10 ARRÊTÉS relatifs à une vente de terrains des fortifications.. 243 245 id. 13 ARRÊTÉ de réception des lignes de tramways Genève-CarougeChêne . . id. 20 id. 21 id. 20 ARRÊTÉS relatifs à une vente de id. 27 ARRÊTÉ relatif au compte-rendu id. 27 ARRÊTÉ exemptant des droits de succession divers legs faits par Dme Pautex, veuve Bonnet id. 28 ARRÊTÉ révoquant M. Joseph Dentand de ses fonctions de de premier Adjoint de la Commune de Presinges. REGLEMENT de police sur les marchés et les comestibles. ARRÊTÉ révoquant M. Émile De la Rive de ses fonctions de Maire de la Commune de Presinges Mai 1er id. 2 . 246 247 250 251 252 254 256 258 259 260 269 DATES 1877 Mai 4 id. VOTATION sur la révision totale Pages 272 273 id. 4 ARRÊTÉ exemptant divers legs 274 id. 5 Lor pour la construction et l'a- 275 id. 8 ARRÊTÉ relatif aux registres, pièces et actes détenus par les ecclésiastiques. id. 8 VOTATION sur la révision totale de la Constitution cantonale. id. 11 ARRÊTÉ concernant les tableaux électoraux en vue de la révision de la Constitution. id. 11 NOMINATION de M. Th. Dufour en qualité de Directeur des Archives. id. 15 ARRÊTÉ validant l'élection du Conseil de paroisse de Presinges. id. 15 ARRÊTÉ modifiant l'art. 11 du Règlement de police sur les bateaux à vapeur et les bar ques. id. 18 CONVOCATION du Conseil général pour la votation sur la révision totale de la Constitution cantonale . id. 21 NOMINATION de la Commission des Pétitions 277 278 279 281 281 282 283 286 DATES 1877 Mai 21 NOMINATION de la Commission taxatrice pour la taxe mobi- id. 21 NOMINATION de la Commission de grâce. id. 22 ARRÊTÉ exemptant divers legs des droits de succession. id. 25 NOMINATION de la Commission taxatrice pour la taxe mobilière. id. 25 ARRÊTÉ exemptant des droits de mutation une cession d'immeuble faite à l'Hospice général par M. E. Pittard id. 25 MÊME ARRÊTÉ pour un legs fait à l'Hôpital cantonal par dame Ve Giroud, née Deville . id. 26 ARRÊTÉ clôturant les tableaux Pages 287 287 289 289 290 291 292 293 296 id. 26 PUBLICATION à l'occasion de la votation sur la révision de la Constitution cantonale 297 id. 26 ÉLECTION du Président de la Cour id. 29 ARRÊTÉ concernant la visite des bateaux à vapeur ou barques. 304 id. 29 ARRÊTÉ concernant un nom de 305 rue. id. 29 ARRÊTÉ concernant un nom de 305 rue.. id. 29 ARRÊTÉS relatifs à une vente de terrain des fortifications 306 309 id. 30 ARRÊTÉ législatif pour allouer une somme de 3000 francs en faveur du 3me Tir cantonal genevois Juin 1 id. 1 1 id. 5 id. id. ARRÊTÉ relatif à la vente du lait 5 ARRÊTÉ agréant M. Marziano 8 ARRÊTÉ concernant l'affichage DATES 1877 Juin 8 ARRÊTÉ approuvant les comptes id. 8 ARRÊTÉ relatif à un Pages 321 nom de place.. 322 id. 12 NOMINATION de la Commission électorale 323 id. 12 ARRÊTÉ relatif à une remise de terrain à la Ville de Genève. 323 id. 12 ARRÊTÉ concernant l'affichage des tableaux électoraux pour l'élection d'un Conseiller d'Etat id. 15 ARRÊTÉ modifiant le Règlement concernant les examens de bachelier ès-lettres. id. 15 CONVOCATION du Conseil général pour l'élection d'un Conseiller d'État. . . id. 19 ARRÊTÉ concernant l'élection du Comité d'administration de la Fondation de l'Église catho lique des Eaux-Vives. . id. 22 ARRÊTÉ autorisant une collecte grêlés des Cantons de Vaud id. 30 PROCLAMATION du Conseil d'Etat id. 30 ARRÊTÉ clôturant les listes électorales pour l'élection d'un Conseiller d'État. id. 30 ARRÊTÉ législatif pour allouer une somme de fr. 5,000 en 324 325 326 328 330 331 332 |