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Didot Frères, 1861
 

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Seite 44 - Nous avons vu avec une vive satisfaction la considération et la renommée que l'Institut a méritées en Europe. Aussitôt que la divine Providence Nous a rappelé sur le trône de nos pères, notre intention a été de maintenir et de protéger cette savante compagnie; mais Nous avons jugé convenable de rendre à chacune de ses classes son nom primitif, afin de rattacher leur gloire passée à celle...
Seite 29 - Les citoyens qui, par la loi du 3 brumaire sur l'organisation de l'instruction publique , doivent être choisis par l'Institut pour voyager et faire des recherches sur l'agriculture, seront élus au scrutin, d'après une liste au moins triple du nombre des places à remplir. Cette liste sera présentée à l'Institut par une commission formée d'un membre de chaque section des deux premières classes, élu par cette section.
Seite 39 - Elle est particulièrement chargée de la confection du Dictionnaire de la langue française; elle fera, sous le rapport de la langue, l'examen des ouvrages importants de littérature, d'histoire et de sciences. Le recueil de ses observations critiques sera publié au moins quatre fois par an.
Seite 61 - ... à l'œuvre ou à la découverte la plus propre à honorer ou à servir le pays, qui se sera produite pendant les dix dernières années dans l'ordre spécial des travaux que représente chacune des cinq Académies de l'Institut impérial de France.
Seite 39 - La troisième classe sera composée de quarante membres et de huit associés étrangers. Les langues savantes , les antiquités et les monuments, l'histoire et toutes les sciences morales et politiques...
Seite 43 - Le ministre de l'intérieur est chargé de l'exécution du présent arrêté , qui sera inséré au Bulletin des lois. Le premier Consul, signé BONAPARTE. Par le premier Consul : Le Secrétaire d'état, signé HuGUES-B.
Seite 17 - IV, reproduit la même pensée : « l'Institut national des sciences et des arts appartient à toute la République ; il est fixé à Paris ; il est destiné 1° à perfectionner les sciences et les arts par des recherches non interrompues, par la publication des découvertes, par la correspondance avec les Sociétés savantes...
Seite 43 - Le code civil et les lois actuellement existantes qui ne sont pas contraires à la présente charte restent en vigueur jusqu'à ce qu'il y soit légalement dérogé.
Seite 31 - XXVIII. — L'Institut national proposera six prix tous les ans. Chaque classe indiquera les sujets de deux de ces prix, qu'elle adjugera seule. Les prix seront distribués par l'Institut dans les séances publiques. XXIX. — Lorsqu'il aura paru un ouvrage important dans les sciences, les lettres et les arts, l'Institut pourra proposer au Corps législatif de décerner à l'auteur une récompense nationale. XXX. — Les trois sections réunies de peinture, de sculpture et d'architecture choisiront...
Seite 42 - II y aura pour l'Institut une commission administrative , composée de cinq membres (deux de la première classe et un de chacune des trois autres) nommés par leurs classes respectives. Cette commission...

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