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les Poules.

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· · · · , , -\ D u C h A l o N N o 1 s, 665 Ainsi la Ville se trouva endettée de plus , de 2ooooo liv. par les emprunts faits pour payer les garnisons, les logemens & les ran- . *çons, comme il fut reconnu par les Elus députés pour la vérification des dettes de la Province, & selon le procès-verbal dressé, à Ia requifition des Echevins, par les Officiers de la Châtellenie de Sagi en 1653. Cuiseaux s'est relevé peu à peu de ses désastres : il peut contenir 2oo f. dont 8o à la campagne. Selon un jet de 1489, il y avoit 19 I feux, II Nobles, & 28 f. hors la Ville, tot. 23o. En I772 on comptoit 238 f & 3o mendians, sans Nobles ; I4oo Comm. avec les dépendances, Hameaux de Jarel , les Broy, Semon, & Champagnat, Ann. voc. la Vierge, de 5oo Comm. compris Marie, le Grand-Vaux, Louvarel, petit Arbuans, alternatif avec Joude. Bureau des Traites-Foraines. Le Traité de neutralité entre les deuxSouverainetés, rapporté dans un Arrêt du Conseil du 4 Août 1635, porte que » ceux de la Franche-Comté » ne pourront être travaillés ni molestés » pour les biens qu'ils ont au Duché de » Bourgogne, ni pareillement ceux du Du» ché pour les biens qu'ils auront audit » Comté , sans qu'ils soient tenus , pour » transporter les fruits provenans des héri» tages qu'ils ont ou auront aux susd. pays » de l'une des Souverainetés à l'autre, payer » aucunes gabelles ni impositions. »

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