Histoire parlementaire de la révolution française: ou, Journal des assemblées nationales, depuis 1789 jusqu'en 1815, Band 5Paulin, 1834 |
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... appelle révélation et réalisation , lorsqu'il s'agit de la société , ici on le nomme hypothèse et vérification , synthèse et analyse de même dans les arts , de même dans l'industrie , le mouvement a lieu par une semblable succession de ...
... appelle révélation et réalisation , lorsqu'il s'agit de la société , ici on le nomme hypothèse et vérification , synthèse et analyse de même dans les arts , de même dans l'industrie , le mouvement a lieu par une semblable succession de ...
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... appelle une nouvelle législature , parce qu'on espère que dans l'intervalle nécessaire , l'anarchie naîtra , et les abus pourront reparaître . On dit que vous marchez trop vite , et que vous marchez trop lentement , que vous avez trop ...
... appelle une nouvelle législature , parce qu'on espère que dans l'intervalle nécessaire , l'anarchie naîtra , et les abus pourront reparaître . On dit que vous marchez trop vite , et que vous marchez trop lentement , que vous avez trop ...
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... appelle la confiance , de même la défiance amène le discrédit . On yous propose beau- coup moins de décréter la vente des biens ecclésiastiques aux municipalités , que de constater votre vœu de vendre aux muni- cipalités . La seule ...
... appelle la confiance , de même la défiance amène le discrédit . On yous propose beau- coup moins de décréter la vente des biens ecclésiastiques aux municipalités , que de constater votre vœu de vendre aux muni- cipalités . La seule ...
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... appelle à vos cœurs , dignes de sentir et de goûter la liberté , et les heureux changemens qui ont déjà signalé les premiers travaux de nos représentans ; est - il vrai que leur réunion n'ait produit jusqu'ici que des maux ? Quoi ! la ...
... appelle à vos cœurs , dignes de sentir et de goûter la liberté , et les heureux changemens qui ont déjà signalé les premiers travaux de nos représentans ; est - il vrai que leur réunion n'ait produit jusqu'ici que des maux ? Quoi ! la ...
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... appelle le jugement . La première opération doit - elle être confiée aux mêmes personnes , aux personnes d'un même état que celles aux- quelles serait confiée la seconde ? Non sans doute ; et certes , celui qui n'aurait pas vu le fait ...
... appelle le jugement . La première opération doit - elle être confiée aux mêmes personnes , aux personnes d'un même état que celles aux- quelles serait confiée la seconde ? Non sans doute ; et certes , celui qui n'aurait pas vu le fait ...
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administratifs adopter Alexandre de Lameth aller aux voix amendemens amendement assemblée assignats aura avez décrété billets caisse d'escompte Cazalès cent Charles de Lameth chose citoyens clergé comité des finances confiance contribution patriotique convention nationale créanciers décide déclaration départemens députés différens dîmes discussion district doit donner Duport ecclésias ecclésiastiques établir fonctions garde nationale gens de loi hommes inconvéniens institution intérêt j'ai jugemens jurés en matière jury justice l'abbé Maury l'ambulance l'assemblée nationale l'établissement des jurés l'état l'intérêt l'ordre du jour législation législatures liberté Livarot lois matière civile matière criminelle membres ment Messieurs millions ministres Mirabeau motion moyen municipalités nation nécessaire numéraire officiers ordre judiciaire papier papier-monnaie patriotisme payer permanence peuple plan pourra pourront pouvoir exécutif pouvoir judiciaire préopinant présente président principes procès projet de décret propose proposition public publique question préalable religion représentans royaume s'il séance sections sédentaires sera serment seront seul Sieyès tion toyens tribunal de cassation vente Virieu
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Seite 88 - Tous les citoyens étant égaux à ses yeux, sont également admissibles à toutes dignités, places et emplois publics, selon leur capacité et sans autre distinction que celle de leurs vertus et de leurs talents.
Seite 346 - L'Assemblée nationale, considérant qu'elle n'a et ne peut avoir aucun pouvoir à exercer sur les consciences et sur les opinions religieuses ; que la majesté de la religion et le respect profond qui lui est dû ne permettent...
Seite 337 - France, il faut décréter que la religion catholique, apostolique et romaine est et demeurera , pour toujours , la religion de la nation, et que son culte sera le seul autorisé.
Seite 322 - Mandons et ordonnons à tous les corps administratifs et tribunaux, que les présentes ils fassent consigner dans leurs registres, lire, publier et afficher dans leurs départements et ressorts respectifs, et exécuter comme loi du royaume : en foi de quoi nous avons signé ces présentes, auxquelles nous avons fait apposer le sceau de l'État.
Seite 346 - ... de la seule manière qui puisse convenir à la dignité de la religion, et au caractère de l'Assemblée nationale, décrète qu'elle ne peut ni ne doit délibérer sur la motion proposée, et qu'elle va reprendre l'ordre du jour concernant les biens ecclésiastiques.
Seite 94 - ... pas perdu deux ou trois fois la valeur de l'objet de ses poursuites ; et s'il a gagné le procès , voyez encore s'il est vrai qu'il gagne réellement la valeur de la propriété qui lui est adjugée. Vous protégerez donc l'intérêt particulier en refusant l'appel dans tous les cas où , par la modicité de l'objet en litige, son avantage n'est qu'illusoire quand il n'est pas ruineux , et plus vous donnerez de latitude à cette base de la nouvelle organisation judiciaire , plus il vous deviendra...
Seite 320 - ... en argent, sur les obligations données par les municipalités pour les biens qu'elles auront acquis, et en proportion des rentrées de la contribution patriotique des années 1791 et 1792.
Seite 185 - Dans l'une il s'agit de l'honneur et delà vie; dans l'autre, de l'honneur et de la fortune. Si l'ordre judiciaire au criminel , sans jurés, est insuffisant pour garantir ma vie et mon honneur, il l'est également au civil ; et je réclame les jurés pour mon honneur et pour ma fortune.
Seite 391 - ... de la nécessité justifie. On lui demandait s'il n'avait pas contrevenu à son serment, et le tribun captieux qui l'interrogeait, croyait le mettre dans l'alternative dangereuse, ou d'un parjure ou d'un aveu embarrassant ; il répondit : Je jure que j'ai sauvé la république ! Messieurs, je jure que vous. avez sauvé la France!
Seite 373 - IV: (24) dans l'état des dépenses publiques de chaque année, il sera porté une somme suffisante pour fournir, aux frais du culte de la religion catholique, apostolique et romaine, à l'entretien des ministres des autels, au soulagement des pauvres et aux pensions des ecclésiastiques tant séculiers que réguliers, de...