Recueil des actes, titres et mémoires: concernant les affaires du clergé de France, Band 14

affemblées agens Ainfi jugé arrêt du confeil arrêt du parlement auffi avoit ayent bénéfices bulles C'eft cardinaux caufe chanoines chapitre claufe Clément IX clercs Clergé collateurs collation commende concile de Bourges concile de Trente concordat confeil d'état conférer conforme conteftation cour de Rome cours féculieres curés curés primitifs d'abus décimes déclaration décrets défenfes difcipline difpenfe difpofition diocefe eccléfiaftiques églifes étoient étoit évêques faint fans fecond féculiers feff feigneurs fentence feront feulement fiecle fieur fimple foient foit font fous fuiv fujet fupérieurs gradués indult jufqu'à juges d'églife jurifdiction jurifprudence l'affemblée L'arrêt rendu l'article l'édit l'égard l'églife l'évêque l'indult l'official l'ordonnance l'ufage laïques lefdits lefquels matiere Melun menfes monafteres monitoires n'eft néceffaire obfervé officiaux ordonnances Pape parlement d'Aix paroiffe paroît perfonnes plufieurs poffeffion pourvu préfenta premiere prieuré provifions queftion raifon réfignation réglement religieufes religieux rendu au parlement ſuiv tion ufage vicaires vifite Voyez