Nouveau recueil de traités d'alliance, de paix, de trève... et de plusieurs autres actes servant à la connaissance des relations étrangères des puissances... de l'Europe... depuis 1808 jusqu'à présent: 1808-1818 inclusivGeorg Friedrich Martens Dieterich, 1818 |
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... ligne defen- five placé . p . 406 . 1816. 26 Juin . Traité de limites entre les Rois de Pruffe et des Pays - bas à Aix la chapelle avec un arrangement fur les fabriques . p . 24 . 29 Juin . Convention territoriale entre l'Electeur et le ...
... ligne defen- five placé . p . 406 . 1816. 26 Juin . Traité de limites entre les Rois de Pruffe et des Pays - bas à Aix la chapelle avec un arrangement fur les fabriques . p . 24 . 29 Juin . Convention territoriale entre l'Electeur et le ...
Seite 19
... ligne mâle directe et masculine de S. A. R. le Grand - Duc régnant . S. M. Imp . pour Elle même et au nom de Cercle de Neckar . et Tau- ART . II . Par fuite de la teneur de l'art . 4. du Cercle traité patente le cercle Badois de Mein et ...
... ligne mâle directe et masculine de S. A. R. le Grand - Duc régnant . S. M. Imp . pour Elle même et au nom de Cercle de Neckar . et Tau- ART . II . Par fuite de la teneur de l'art . 4. du Cercle traité patente le cercle Badois de Mein et ...
Seite 25
... ligne de démarcation commencera fur Ligne de la Mofelle , au point où fur la Rive droite cette rivière cation . quitte les limites de la France , descendra la Mofelle jusqu'à l'embouchure de la Sure , remontera la Sure jusqu'à l ...
... ligne de démarcation commencera fur Ligne de la Mofelle , au point où fur la Rive droite cette rivière cation . quitte les limites de la France , descendra la Mofelle jusqu'à l'embouchure de la Sure , remontera la Sure jusqu'à l ...
Seite 26
... ligne de démarcation quit- tera ici l'Oure , comme elle à quitté la Mofelle à Waffer- billig , et tournera autour de la partie de la Banlieue de Vianden fituée fur la rive gauche et viendra enfuite prendre le cours de la rivière ...
... ligne de démarcation quit- tera ici l'Oure , comme elle à quitté la Mofelle à Waffer- billig , et tournera autour de la partie de la Banlieue de Vianden fituée fur la rive gauche et viendra enfuite prendre le cours de la rivière ...
Seite 27
... Ligne depuis quitté définitivement le Canton de St. Vith , la ligne Vith , de démarcation fuivra les limites entre les Cantons de Malmedy d'un côté et ceux de Stavelot , Spa et Limbourg de l'autre jusqu'au point où les limites du Canton ...
... Ligne depuis quitté définitivement le Canton de St. Vith , la ligne Vith , de démarcation fuivra les limites entre les Cantons de Malmedy d'un côté et ceux de Stavelot , Spa et Limbourg de l'autre jusqu'au point où les limites du Canton ...
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Acceffion Acte d'acceffion Actes rélatifs ainfi andern Angl Août Armistice articles féparés auch Bavière Brétagne ceffion conclu confédération du Rhin Congrès de Vienne Convention entre S. M. d'Espagne dafs Danemarc Déc Déclaration Décret diefem diefer Etats Etats-Unis d'Amérique faid feront Fevr fhall fich figné find foit folche follen fous Françaife Francfort ftipulations fuivant fujets Fulde Grande-Bretagne Hanau Heffe Heffen Janv Juill Juin König l'Autriche l'Electeur l'Emp Majeftät Majefté Mars Militair miniftres Nabob Napoléon Bonaparte navigation oder paix entre S. M. Pforte Pologne portant réunion Portugal préfent traité Preufsen Prov Pruffe Pruffe fur Pruffienne Puiffances ratifications refpectifs remife République Françaiſe Rhin Ruffie S. M. Britannique S. M. Imp S. M. l'Empereur S. M. l'Imp Sardaigne Saxe SCHOELL Sept Suède Suiffe Theil tion Traité de commerce Traité de fubfide Traité de paix Traité définitif Unies des Pays-Bas zwifchen