Nouveau recueil de traités d'alliance, de paix, de trève... et de plusieurs autres actes servant à la connaissance des relations étrangères des puissances... de l'Europe... depuis 1808 jusqu'à présent: 1808-1818 inclusivGeorg Friedrich Martens Dieterich, 1818 |
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... autre de ces catégories je crois pouvoir ranger les fuivantes 20 pieces d'après l'ordre chronologique • 1808. 9 Sept. Convention entre diverfes cours d'Allemagne fur le partage des dettes de l'ancien collège des comtes de Franconie . p ...
... autre de ces catégories je crois pouvoir ranger les fuivantes 20 pieces d'après l'ordre chronologique • 1808. 9 Sept. Convention entre diverfes cours d'Allemagne fur le partage des dettes de l'ancien collège des comtes de Franconie . p ...
Seite viii
... autre . p . 413 . Quelques uns des traités que renferme l'appen- dice ont déjà été imprimés , mais avaient échappé à mes recherches , tel que Le traité de Commerce entré la Gr . Brétagne et le Portugal du 19 Fevr . 1810 , placé p . 194 ...
... autre . p . 413 . Quelques uns des traités que renferme l'appen- dice ont déjà été imprimés , mais avaient échappé à mes recherches , tel que Le traité de Commerce entré la Gr . Brétagne et le Portugal du 19 Fevr . 1810 , placé p . 194 ...
Seite 17
... autre État , en auront la liberté , fans qu'ils puiffent être inquiétés en aucune manière . ART . XV . Les particuliers de toute claffe , ainfi Proprié que les établissemens publics quelconques et fondations tés ; emi gration . pieufes ...
... autre État , en auront la liberté , fans qu'ils puiffent être inquiétés en aucune manière . ART . XV . Les particuliers de toute claffe , ainfi Proprié que les établissemens publics quelconques et fondations tés ; emi gration . pieufes ...
Seite 27
... autre jusqu'au point où les limites du Canton de Malmedy atteignent les frontières de l'ancien Département de la Roër . Les limites entre le Canton de Malmedy d'un côté et les Communes de Sart , Jalhoy , Membach et la forêt dite ...
... autre jusqu'au point où les limites du Canton de Malmedy atteignent les frontières de l'ancien Département de la Roër . Les limites entre le Canton de Malmedy d'un côté et les Communes de Sart , Jalhoy , Membach et la forêt dite ...
Seite 28
... autres fujets des Pays- Bas pour éviter la même montagne , qui fe prolonge entre Stavelot et Spa , pourront aufli ... autre petit ruiffeau appelé la Sporbach ; au point de cette jonction elle quittera les frontières du Département de ...
... autres fujets des Pays- Bas pour éviter la même montagne , qui fe prolonge entre Stavelot et Spa , pourront aufli ... autre petit ruiffeau appelé la Sporbach ; au point de cette jonction elle quittera les frontières du Département de ...
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Acceffion Acte d'acceffion Actes rélatifs ainfi andern Angl Août Armistice articles féparés auch Bavière Brétagne ceffion conclu confédération du Rhin Congrès de Vienne Convention entre S. M. d'Espagne dafs Danemarc Déc Déclaration Décret diefem diefer Etats Etats-Unis d'Amérique faid feront Fevr fhall fich figné find foit folche follen fous Françaife Francfort ftipulations fuivant fujets Fulde Grande-Bretagne Hanau Heffe Heffen Janv Juill Juin König l'Autriche l'Electeur l'Emp Majeftät Majefté Mars Militair miniftres Nabob Napoléon Bonaparte navigation oder paix entre S. M. Pforte Pologne portant réunion Portugal préfent traité Preufsen Prov Pruffe Pruffe fur Pruffienne Puiffances ratifications refpectifs remife République Françaiſe Rhin Ruffie S. M. Britannique S. M. Imp S. M. l'Empereur S. M. l'Imp Sardaigne Saxe SCHOELL Sept Suède Suiffe Theil tion Traité de commerce Traité de fubfide Traité de paix Traité définitif Unies des Pays-Bas zwifchen