Nouveau recueil de traités d'alliance, de paix, de trève... et de plusieurs autres actes servant à la connaissance des relations étrangères des puissances... de l'Europe... depuis 1808 jusqu'à présent: 1808-1818 inclusivGeorg Friedrich Martens Dieterich, 1818 |
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... Espagne fur le commerce des efclaves . 1818. 4 Mai . Traité entre la Gr . Brétagne et le Roi des Pays - Bas fur le commerce des esclaves . Je ne fais pas mention encore de plufieurs autres traités qui m'ont été promis avec bien ...
... Espagne fur le commerce des efclaves . 1818. 4 Mai . Traité entre la Gr . Brétagne et le Roi des Pays - Bas fur le commerce des esclaves . Je ne fais pas mention encore de plufieurs autres traités qui m'ont été promis avec bien ...
Seite 84
... Espagne et le Roi des Pays - Bas figné à Alcala de Hennares le 10 Août 1816 . ( Journal de Francfort 1816. Nr . 289. ) Au nom de la Très - Sainte et indivifible Trinité . S. M. le Roi des Pays - Bas et S. M. le Roi d'Espagne et des ...
... Espagne et le Roi des Pays - Bas figné à Alcala de Hennares le 10 Août 1816 . ( Journal de Francfort 1816. Nr . 289. ) Au nom de la Très - Sainte et indivifible Trinité . S. M. le Roi des Pays - Bas et S. M. le Roi d'Espagne et des ...
Seite 86
... . ART . XIX . Lorsque la guerre fera déclarée à une brules , dee puiffances barbaresques d'Alger , Tunis et Tripoli , aux prés les les vaiffeaux qui tomberont entre les mains des croi- 1816 86 Traité d'alliance entre l'Espagne.
... . ART . XIX . Lorsque la guerre fera déclarée à une brules , dee puiffances barbaresques d'Alger , Tunis et Tripoli , aux prés les les vaiffeaux qui tomberont entre les mains des croi- 1816 86 Traité d'alliance entre l'Espagne.
Seite 99
... Espagne , le Portugal . Ces termes feront comptés de la date du préfent ukafe qui fera promulgué par la voie des feuilles publiques de deux capitales . Jusqu'à l'expiration de ces termes , les règle- mens actuellement exiftans pour le ...
... Espagne , le Portugal . Ces termes feront comptés de la date du préfent ukafe qui fera promulgué par la voie des feuilles publiques de deux capitales . Jusqu'à l'expiration de ces termes , les règle- mens actuellement exiftans pour le ...
Seite 135
... Espagne , et à empêcher par des mefures et des moyens efficaces que la protection du pavillon espagnol ne foit donnée à des étrangers qui pourroient se livrer à ce trafic , foit qu'ils foient fujets de S. M. B. , ou de tout autre état ...
... Espagne , et à empêcher par des mefures et des moyens efficaces que la protection du pavillon espagnol ne foit donnée à des étrangers qui pourroient se livrer à ce trafic , foit qu'ils foient fujets de S. M. B. , ou de tout autre état ...
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Acceffion Acte d'acceffion Actes rélatifs ainfi andern Angl Août Armistice articles féparés auch Bavière Brétagne ceffion conclu confédération du Rhin Congrès de Vienne Convention entre S. M. d'Espagne dafs Danemarc Déc Déclaration Décret diefem diefer Etats Etats-Unis d'Amérique faid feront Fevr fhall fich figné find foit folche follen fous Françaife Francfort ftipulations fuivant fujets Fulde Grande-Bretagne Hanau Heffe Heffen Janv Juill Juin König l'Autriche l'Electeur l'Emp Majeftät Majefté Mars Militair miniftres Nabob Napoléon Bonaparte navigation oder paix entre S. M. Pforte Pologne portant réunion Portugal préfent traité Preufsen Prov Pruffe Pruffe fur Pruffienne Puiffances ratifications refpectifs remife République Françaiſe Rhin Ruffie S. M. Britannique S. M. Imp S. M. l'Empereur S. M. l'Imp Sardaigne Saxe SCHOELL Sept Suède Suiffe Theil tion Traité de commerce Traité de fubfide Traité de paix Traité définitif Unies des Pays-Bas zwifchen