Nouveau recueil de traités d'alliance, de paix, de trève... et de plusieurs autres actes servant à la connaissance des relations étrangères des puissances... de l'Europe... depuis 1808 jusqu'à présent: 1808-1818 inclusivGeorg Friedrich Martens Dieterich, 1818 |
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... reine Einkommen gebühre , wel ches Ihnen durch die Abtretung an des Königs Maje- stät nach Art . 2. und 3. entgeht . Es foll daher deshalb eine Liquidation nach den in den nachstehenden Ar tikeln 8 bis 17. einschliesslich bestimmten ...
... reine Einkommen gebühre , wel ches Ihnen durch die Abtretung an des Königs Maje- stät nach Art . 2. und 3. entgeht . Es foll daher deshalb eine Liquidation nach den in den nachstehenden Ar tikeln 8 bis 17. einschliesslich bestimmten ...
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... Reine de la Gr . Brét . et les E. Gen. d . Prov . Unies d . Pays - Bas d'une part et le Roi de Portugal de l'autre ( Angl . et Fr. ) 9 Juin . Traité de renouvellement des traités précedens entre la Reine de la Gr . Brétague et les Prov ...
... Reine de la Gr . Brét . et les E. Gen. d . Prov . Unies d . Pays - Bas d'une part et le Roi de Portugal de l'autre ( Angl . et Fr. ) 9 Juin . Traité de renouvellement des traités précedens entre la Reine de la Gr . Brétague et les Prov ...
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... Reine de Hongrie et de Bohème ( en Allemand ) . 1742 1742 . S. I. 262 I Fevr . Convention entre la Reine de Hongrie et de Bohème et le Roi de Sardaigne . W. I. 672 . 2 Mars . Traité d'union de Francfort entre l'Emp . Char- les VII . et ...
... Reine de Hongrie et de Bohème ( en Allemand ) . 1742 1742 . S. I. 262 I Fevr . Convention entre la Reine de Hongrie et de Bohème et le Roi de Sardaigne . W. I. 672 . 2 Mars . Traité d'union de Francfort entre l'Emp . Char- les VII . et ...
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... Reine de Hongrie et de Bohème et le Roi de Sardaigne . W. I. 677 . 25 Oct. Traité d'alliance perpétuelle entre la France et l'Espagne FLASSAN diplom . française 2de éd . Vol . V. p . 172 . 12 Nov. Acte d'acceffion de l'Imp . de Ruffie ...
... Reine de Hongrie et de Bohème et le Roi de Sardaigne . W. I. 677 . 25 Oct. Traité d'alliance perpétuelle entre la France et l'Espagne FLASSAN diplom . française 2de éd . Vol . V. p . 172 . 12 Nov. Acte d'acceffion de l'Imp . de Ruffie ...
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... Reine d'Hongrie et de Bohème et les Provinces- Unies des Pays - Bas figné à Varfovie . W. II . 171 . 15 Mars . Déclaration du R. de Pologne Elect . de Saxe lors de l'échange des ratifications du traité de Varfovie . S. III . 24 22 Avr ...
... Reine d'Hongrie et de Bohème et les Provinces- Unies des Pays - Bas figné à Varfovie . W. II . 171 . 15 Mars . Déclaration du R. de Pologne Elect . de Saxe lors de l'échange des ratifications du traité de Varfovie . S. III . 24 22 Avr ...
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Acceffion Acte d'acceffion Actes rélatifs ainfi andern Angl Août Armistice articles féparés auch Bavière Brétagne ceffion conclu confédération du Rhin Congrès de Vienne Convention entre S. M. d'Espagne dafs Danemarc Déc Déclaration Décret diefem diefer Etats Etats-Unis d'Amérique faid feront Fevr fhall fich figné find foit folche follen fous Françaife Francfort ftipulations fuivant fujets Fulde Grande-Bretagne Hanau Heffe Heffen Janv Juill Juin König l'Autriche l'Electeur l'Emp Majeftät Majefté Mars Militair miniftres Nabob Napoléon Bonaparte navigation oder paix entre S. M. Pforte Pologne portant réunion Portugal préfent traité Preufsen Prov Pruffe Pruffe fur Pruffienne Puiffances ratifications refpectifs remife République Françaiſe Rhin Ruffie S. M. Britannique S. M. Imp S. M. l'Empereur S. M. l'Imp Sardaigne Saxe SCHOELL Sept Suède Suiffe Theil tion Traité de commerce Traité de fubfide Traité de paix Traité définitif Unies des Pays-Bas zwifchen