Nouveau recueil de traités d'alliance, de paix, de trève... et de plusieurs autres actes servant à la connaissance des relations étrangères des puissances... de l'Europe... depuis 1808 jusqu'à présent: 1808-1818 inclusivGeorg Friedrich Martens Dieterich, 1818 |
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Seite vi
... Francfort et de la moitié de l'octroi du Rhin à la France . p . 1.85 . 1811. 28 Déc . Convention entre la France et le G. D. de Francfort fur le rembour- fement des dettes et la ceffion de domaines . p . 214 . 1813. 7 Avr . Convention ...
... Francfort et de la moitié de l'octroi du Rhin à la France . p . 1.85 . 1811. 28 Déc . Convention entre la France et le G. D. de Francfort fur le rembour- fement des dettes et la ceffion de domaines . p . 214 . 1813. 7 Avr . Convention ...
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... m'ont été promis avec bien- veillance , ou auxquels la réunion des Puiffances à Aix la Chapelle pourroit donner lieu . À Francfort ce 28 Septembre 1818 . 087777 1 . Actes du Parlement Britannique relatifs à la I. XII PRÉFACE .
... m'ont été promis avec bien- veillance , ou auxquels la réunion des Puiffances à Aix la Chapelle pourroit donner lieu . À Francfort ce 28 Septembre 1818 . 087777 1 . Actes du Parlement Britannique relatifs à la I. XII PRÉFACE .
Seite 13
... Francfort . Dans le Département du Bas - Rhin : 4. Le Canton , la ville et la fortereffe de Landau ; cette dernière comme place de la Confédération , con- formément aux dispofitions du 3 Novembre 1815 .. 5. Les Cantons de Bergzabern ...
... Francfort . Dans le Département du Bas - Rhin : 4. Le Canton , la ville et la fortereffe de Landau ; cette dernière comme place de la Confédération , con- formément aux dispofitions du 3 Novembre 1815 .. 5. Les Cantons de Bergzabern ...
Seite 14
... Francfort , en même tems et de la même manière que les autres arrange- mens territoriaux de l'Allemagne . A cet effet , Sa Majefté l'Empereur d'Autriche s'en- gage à donner à Sa Majefté le Roi de Bavière un dé- dommagement , qui a été ...
... Francfort , en même tems et de la même manière que les autres arrange- mens territoriaux de l'Allemagne . A cet effet , Sa Majefté l'Empereur d'Autriche s'en- gage à donner à Sa Majefté le Roi de Bavière un dé- dommagement , qui a été ...
Seite 20
... Francfort . Paye- ment de 200,000 A. an Inuels . Route militai . re à ob- tenir en Helle . Secrét . ART . IV . Afin que les intérêts de Bavière ne puis . fent être lèfés par un retard qu'éprouveroit la ceffion dudit cercle de Mein et ...
... Francfort . Paye- ment de 200,000 A. an Inuels . Route militai . re à ob- tenir en Helle . Secrét . ART . IV . Afin que les intérêts de Bavière ne puis . fent être lèfés par un retard qu'éprouveroit la ceffion dudit cercle de Mein et ...
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Acceffion Acte d'acceffion Actes rélatifs ainfi andern Angl Août Armistice articles féparés auch Bavière Brétagne ceffion conclu confédération du Rhin Congrès de Vienne Convention entre S. M. d'Espagne dafs Danemarc Déc Déclaration Décret diefem diefer Etats Etats-Unis d'Amérique faid feront Fevr fhall fich figné find foit folche follen fous Françaife Francfort ftipulations fuivant fujets Fulde Grande-Bretagne Hanau Heffe Heffen Janv Juill Juin König l'Autriche l'Electeur l'Emp Majeftät Majefté Mars Militair miniftres Nabob Napoléon Bonaparte navigation oder paix entre S. M. Pforte Pologne portant réunion Portugal préfent traité Preufsen Prov Pruffe Pruffe fur Pruffienne Puiffances ratifications refpectifs remife République Françaiſe Rhin Ruffie S. M. Britannique S. M. Imp S. M. l'Empereur S. M. l'Imp Sardaigne Saxe SCHOELL Sept Suède Suiffe Theil tion Traité de commerce Traité de fubfide Traité de paix Traité définitif Unies des Pays-Bas zwifchen