Nouveau recueil de traités d'alliance, de paix, de trève... et de plusieurs autres actes servant à la connaissance des relations étrangères des puissances... de l'Europe... depuis 1808 jusqu'à présent: 1808-1818 inclusivGeorg Friedrich Martens Dieterich, 1818 |
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Seite 133
... Déclaration entre les cours des Pays - Bas et de Danemarc fur les intérêts mutuels du commerce et de la navigation ... déclaration fuivante , fignée et échangée à Copen- hague le 10 de ce mois : 13 Décla 10 Juill 1817 . Déclaration ...
... Déclaration entre les cours des Pays - Bas et de Danemarc fur les intérêts mutuels du commerce et de la navigation ... déclaration fuivante , fignée et échangée à Copen- hague le 10 de ce mois : 13 Décla 10 Juill 1817 . Déclaration ...
Seite 134
... déclaration réciproque , d'étendre en fa- veur du commerce et de la navigation de leurs sujets réfpectifs , à toute l'étendue actuelle du royaume des Pays - Bas , les ftipulations du traité de commerce con- clu en 1701 , entre la ...
... déclaration réciproque , d'étendre en fa- veur du commerce et de la navigation de leurs sujets réfpectifs , à toute l'étendue actuelle du royaume des Pays - Bas , les ftipulations du traité de commerce con- clu en 1701 , entre la ...
Seite 3
... Déclaration des plénipotentiaires , d'Efpagne d'Au- triche , de France et d'Angleterre au fujet du titre Impérial pour l'Emp . Charles VI . et de la langue des traités , ratifiée par l'Efp . le 20 Mai 1720 ( Efp . ) S. I. 433 1721 . 27 ...
... Déclaration des plénipotentiaires , d'Efpagne d'Au- triche , de France et d'Angleterre au fujet du titre Impérial pour l'Emp . Charles VI . et de la langue des traités , ratifiée par l'Efp . le 20 Mai 1720 ( Efp . ) S. I. 433 1721 . 27 ...
Seite 5
... Déclaration de la part de l'Empereur et de la France fur la paix avec le Roi d'Espagne et avec celui des deux Siciles , à Vienne W. 1.14.15 . II Avr . Convention entre l'Empereur et le Roi Très- Chrétien fur l'exécution des articles ...
... Déclaration de la part de l'Empereur et de la France fur la paix avec le Roi d'Espagne et avec celui des deux Siciles , à Vienne W. 1.14.15 . II Avr . Convention entre l'Empereur et le Roi Très- Chrétien fur l'exécution des articles ...
Seite 6
... Déclaration fignée à Naples le 1 Mai de la part du Roi des deux Siciles fur la paix avec l'Empereur . W. 1. 25 . 15 Mai . Actes fignés à Vienne au nom de la Czarine et au nom du Roi de Pologne Augufte III . fur ce qui dans les articles ...
... Déclaration fignée à Naples le 1 Mai de la part du Roi des deux Siciles fur la paix avec l'Empereur . W. 1. 25 . 15 Mai . Actes fignés à Vienne au nom de la Czarine et au nom du Roi de Pologne Augufte III . fur ce qui dans les articles ...
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Acceffion Acte d'acceffion Actes rélatifs ainfi andern Angl Août Armistice articles féparés auch Bavière Brétagne ceffion conclu confédération du Rhin Congrès de Vienne Convention entre S. M. d'Espagne dafs Danemarc Déc Déclaration Décret diefem diefer Etats Etats-Unis d'Amérique faid feront Fevr fhall fich figné find foit folche follen fous Françaife Francfort ftipulations fuivant fujets Fulde Grande-Bretagne Hanau Heffe Heffen Janv Juill Juin König l'Autriche l'Electeur l'Emp Majeftät Majefté Mars Militair miniftres Nabob Napoléon Bonaparte navigation oder paix entre S. M. Pforte Pologne portant réunion Portugal préfent traité Preufsen Prov Pruffe Pruffe fur Pruffienne Puiffances ratifications refpectifs remife République Françaiſe Rhin Ruffie S. M. Britannique S. M. Imp S. M. l'Empereur S. M. l'Imp Sardaigne Saxe SCHOELL Sept Suède Suiffe Theil tion Traité de commerce Traité de fubfide Traité de paix Traité définitif Unies des Pays-Bas zwifchen