 | 1810 - 400 Seiten
...121. Traité ríes contrats et des lettres dechange , etc. , par Pardessus aîné. in-8°. IX. 275. Traité complet des droits des époux l'un envers l'autre à l'égard de leu'rs cnfans , par Daubanton. in-8°. X. Зоб. XI. 33g. Traité de la minorité , de la tutelle et de l'émancipation... | |
 | 1822 - 530 Seiten
...titre d'auteur du Formulaire juridique du Code de commerce, ouvrage qui nous est entièrement inconnu. Traité complet des droits des époux l'un envers l'autre, à l'égard de leurs enfans; de la puissance paternelle et maternelle, de ta minorité, des tutelles, 1810, in-8°; Manuel... | |
 | 1822 - 592 Seiten
...titre d'auteur du Formulaire juridique du Code de commerce, ouvrage qui nous est entièrement inconnu. Traité complet des droits des époux l'un envers l'autre, à l'égard de leurs enfans; de la puissance paternelle et maternelle, de la minorité, des tutelles, 1810, in-8°; Manuel... | |
 | Eugène Ernest Desplaces - 1852 - 620 Seiten
...2 ло!. in-8°; 14° Traité •••и plct des droits des époux l'un encera l'autre, à ffgard de leurs enfants, de la puissance paternelle et maternelle, de la minorité et des tutelles, NO, in-8°; \3° Manuel des officiers de police jndiciain, juges de paix, maires, adjoints, 1810, Ы2;... | |
 | 1855 - 498 Seiten
...toutes les formules, d'après Jousse, Valin, Émerigon, Savary ; Paris, 1 8 1 0, 2 vol. in-8" ; — Traité complet des Droits des Époux l'un envers...enfants, de la puissance paternelle et maternelle, de laminorité et des tutelles; Paris, 1810, in-8°; — Traité pratique de foutes espèces de Conventions,... | |
 | Nouvelle biographie - 1855 - 504 Seiten
...Émerigon, Savary ; Paris, Í810, 2 vol. in-8° ; — Traité complet des Droits des Époux Гип envers l'autre, à l'égard de leurs enfants, de la...paternelle et maternelle, de la minorité et des tutelles; Paris, 1810, in-8°; — Traité pratique de toutes espèces de Conventions, Contrats, Obligations... | |
 | Paul Chéron - 1856 - 588 Seiten
...et obligations, d des privilèges et hypothèques... Paris, G. » thiot; Poulet, 1813, 3 vol. in-12. Traité complet des droits des époux l'un envers...puissance paternelle et maternelle, de la minorité et des wtelles. Paris, 1810, in-8. civils que de commerce , extérieur et maritime , qu'il est permis de passer... | |
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Répertoire universel de législation commerciale intérieure et maritime de l'empire, avec toutes les formules, 1810, 2 vol. 