Bulletin officiel de la MartiniqueBureau de l'imprimerie du gouvernement, 1866 |
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1er mai 21 mars 2º classe ANALYSES DES ACTES Anisette Anses-d'Arlets août ARRÊTÉ et ARRÊTONS Arrêté portant articles AVONS ARRÊTÉ avril Basse-Pointe Bulletin officiel bureau caisse des dépôts Case-Pilote centimes chargé de l'exécution CHASSELOUP-LAUBAT Circulaire ministérielle colonies commissaire commission comptabilité congé de convalescence conseil privé COUTURIER curatelle curateur DATES DES ACTES décembre décision de l'Ordonnateur Décision du Directeur décision du Gouverneur décret dépêche ministérielle dépenses DÉSIGNATION DES MARCHANDISES Directeur de l'intérieur direction de l'intérieur dispositions douanes Eau-de-vie Enregistré au contrôle février fonct fonds de prévoyance Fort-de-France Guadeloupe idem impérial janvier juillet juin l'arrêté l'exécution du présent l'hectol l'intérieur est chargé Lamentin LAPELIN MARCHANDISES ET DENRÉES maritime mercuriales militaires Ministre secrétaire d'État moyen des farines novembre pendant le mois présent arrêté recettes receveur RHUM et TAFIA Saint-Pierre Saint-Pierre Martinique sera inséré seront Signé G Tafia tarification TITRES ET ANALYSES trésorier tribunal tribunal maritime commercial Trois-Ilets
