Archives parlementaires de 1787 à 1860: recueil complet des débats législatifs et politiques des chambres françaises

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Inhalt

explications données par ce dernier ibid
28
Chambre det pain Suite île la discussion
37
Graroxt Duc de pair Parle sur la question du ser de 1816 p 698
54
tendant à ce que la Chambre des pairs soccupe sans plusieurs membres Chifllel un membre de Kergorlajr
58
Abrial Comte pair Propose do nommer des com membres duc dOrléans abbé de Montesquiou duc dOrléans plusieurs pairs comte do LallyTollendal
62
Grisoxt Comte dei député do Gers Parle pour le Ixasioviiiilitf Voir Jugei
67
comlo Lemercier un pair
76
Maine de Birax Le chevalier député de la Dordogne ciennes attributions C D 11 mars 1816 t XVI
82
Lanjbmais comle pair Demande lenvoi aux bureaux
84
Plyvert Le marquis de député de lAude Candidat teurs et de deux secrétaires nommés par le sort
106
Adresse de la Chambre des pairs Projet proposé par prononcée sur le projet de loi damnistie t
160
Richelieu Duc de Nommé ministre de la maison
192
Cour des comptes Projet de loi concernant sa nou plusieurs membres le comte Barbé de Marbois plu
198
Etat civil Proposition de LachèzeMurel tendant A con Foucaud De député île la Corrèze Son rapport
207
vrer commo pair ses opinions à limpression p 170 de loi sur les denrées coloniales t XV p 211
211
Maleville Comte de pair Demande lajournement de à ce quil soit frappé une médaille à loccasion du retour de Louis XVIII C D 19 février 1816 t XVI
221
Amnistie Proposition de Gossin do Bouville tendant
234
Colomb député des HautesAlpes Parle pour le projet p 302 et suiv ordre du jour ibid p 303
303
DrjBnTnF RU Comte député du Morbihan Parle pour
330
La RocHEForcviXD Vicomte de député de l i Marne
339
Chambre des députés Proposition de M
387
Jankmv ir s de Jeszimcze députe de la Meurlhe Sop Duplessis de Grenedan Delamarre 5 décembre p
388
Expulsés de Paris Personnages 24 juillet 1815 t XV Froc de la Boulvte député de la Marne Prend part à la discussion sur le rétablissement des juridicti...
390
aux délibérations de la Chambre p 356
391
Comités secrets La Chambre des députés décide que membre comte de Brigode 21 décembre p 498
489
Raigecourt Marquis de pair Parle poor la proposi tat 13 décembre p 410 adoption ibid Présentation à la Chambre des pairs 19 décembre
502
Rodier sousgouvernuur de la Banque do France Mem colons de SaintDomingue C D 30 novembre 181V
606
Bellart député de la Seino Viceprésident t XV à ce que le clergé puisse recevoir d S donations et faire des acquisitions t XVl p 51 sur la proposi
623
Botderu Comte dui Voir Dibutderi iComle Budget de 18IG Projet de loi y relatif iC D 93 décem
638
i mu h Comte de pair Parle pour la sus tiques VC D 2janvier 1816 t XV p 639
639
Chambre des députés Séance publique Rap Chambre des députés Comité secret Message
652
Chambre des députés Sf axcf publique Suite loppement par M le comte Du Moncel de sa pro
677
1
680
Marcellus Comte de député de la Gironde Candidat Miciiaud député de lAin Sa proposition tendant
685
1 un projet de loi relatif à lapanage
689
Chambre des députés Séance publique Suite tion de la Chambre
691
suiv 18mars p 600 Rapport par le prince
701
Compagnies dkpartementilf s rétablissement des sur le rétablissement des juridictions prévotales p 388
704
Delorhe Sieur Voir Détention arbitraire Richelieu ibid
725
Dobotoeru iComte député du Morbihan Parle pour le p 697 et suiv l p 728 p 731
731
de îainlAulaire M de SaiutGéry 704 budget de 1816 Enregistrement timbre cumul
737
p 7071 ip 708 p 7121 p 7151 p 729l Ip 743
743
Chambre det députa Comité secret Proposi M Richard
748
amnation à mort ibid p 415 et suiv autre
801
Chambre det pain Rapport par M lo comte
805
Bulle député du Jura Parle sur le projet de loi relatif
805
Amortissement Vuir Caiue damortitsement et llentet
805

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Seite 148 - ... n'ayant aucune consolation spirituelle à attendre, ne sachant pas s'il existe encore ici des prêtres de cette religion ; et même le lieu où je suis les exposerait trop s'ils y entraient une fois. Je demande sincèrement pardon à Dieu de toutes les fautes que j'ai pu commettre depuis que j'existe...
Seite 148 - J'avais des amis ; l'idée d'en être séparée pour jamais et leurs peines sont un des plus grands regrets que j'emporte en mourant ; qu'ils sachent du moins que, jusqu'à mon dernier moment, j'ai pensé à eux. Adieu, ma bonne et tendre sœur!
Seite 164 - Je croirais calomnier cependant les sentiments de la nation, si je ne recommandais ouvertement à mon fils MM. de Chamilly et Hue , que leur véritable attachement pour moi avait portés à s'enfermer avec moi dans ce triste séjour, et qui ont pensé en être les malheureuses victimes. Je lui recommande aussi Cléry, des soins duquel j'ai eu tout lieu de me louer depuis qu'il est avec moi...
Seite 148 - J'ai à vous parler d'une chose bien pénible à mon cœur. Je sais combien cet enfant doit vous avoir fait de la peine ; pardonnez-lui, ma chère sœur: pensez à...
Seite 164 - Je recommande à mon fils, s'il avait le malheur de devenir roi, de songer qu'il se doit tout entier au bonheur de ses concitoyens, qu'il doit oublier toute haine et tout ressentiment, et nommément tout ce qui a rapport aux malheurs et aux chagrins que j'éprouve; qu'il ne peut faire le bonheur des peuples qu'en régnant suivant les lois...
Seite 163 - Je prie ma femme de me pardonner tous les maux qu'elle souffre pour moi, et les chagrins que je pourrais lui avoir donnés dans le cours de notre union, comme elle peut être sûre que je ne garde rien contre elle, si elle croyait avoir quelque chose à se reprocher.
Seite 209 - La chambre des pairs connaît des crimes de haute trahison et des attentats à la sûreté de l'État qui seront définis par la loi.
Seite 97 - J'irai plus loin : le jour où le Gouvernement sera à la discrétion de la majorité de la Chambre; le jour où il sera établi en fait que la Chambre peut repousser les ministres du Roi, et lui en imposer d'autres qui seront ses propres ministres, et non les ministres du Roi ; ce jour-là, c'en est fait, non pas seulement de la Charte, mais de notre royauté, de cette royauté indépendante qui a protégé nos pères, et de laquelle seule la France a reçu tout ce qu'elle a jamais eu de liberté...
Seite 89 - Gengis-Kan qui ont dévasté l'Asie : et nous verrons que nous devons au christianisme, et dans le gouvernement un certain droit politique, et dans la guerre un certain droit des gens, que la nature humaine ne saurait assez reconnaître.
Seite 183 - Les chambres ont la faculté de supplier le Roi de proposer une loi sur quelque objet que ce soit^ et d'indiquer ce qu'il leur paraît % convenable que la loi contienne.

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