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Books Bücher 1 - 10 von 29 in Tout le poids de cette charge retombe et ne peut retomber que sur la partie la plus...
" Tout le poids de cette charge retombe et ne peut retomber que sur la partie la plus pauvre de nos sujets , sur ceux qui n'ont de propriété que leurs bras et leur industrie , sur les cultivateurs et sur les fermiers. "
De la corvée en France et en particulier dans l'ancienne province de Franche ... - Seite 65
von S. E. Hyenne - 1862 - 392 Seiten
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Œuvres de Mr. Turgot, Ministre d'État: précédées de Mémoires et de ..., Band 7

Anne-Robert-Jacques Turgot (baron de l'Aulne) - 1809
...l'injustice inséparable de l'usage des corvées. Le poids de cette charge ne tombe , et ne peut tomber , que sur la partie la plus pauvre de nos Sujets , sur...Fermiers. Les Propriétaires, presque tous privilégiés, eu sont exempts, ou n'y contribuent que très-peu. Cependant c'est aux Propriétaires que les chemins...
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Œuvres de Mr. Turgot, ministre d'état: précédées et accompagnées de ...

Anne-Robert-Jacques Turgot (baron de l'Aulne) - 1809
...justice inséparable de l'usage des corvées. Le poids de cette charge ne tombe , et ne peut tomber, que sur la partie la plus pauvre de nos Sujets , sur...Cultivateurs et sur les Fermiers. Les Propriétaires , SUPPRESSION DES CORVÉES. 281 presque tous privilégiés , en sont exempts , ou n'y contribuent que...
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Mémoires sur la ville de Romans: suivis de l'Eloge du Chevalier Bayard

Jean Baptiste Dochier - 1812 - 364 Seiten
...ne retombait que sur la partie*1a plus » pauvre des citoyens, sur ceux qui n'ont de pro» priétés que leurs bras et leur industrie, sur les » cultivateurs et sur les fermiers ; et que les prov priétaires, presque tous privilégiés, en étalent » exempts, ou n'y contribuaient...
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Traité de la voirie rurale et urbaine, ou des chemins et des rues communaux

François André Isambert - 1825 - 12 Seiten
...de n'avoir plus à punir , p1ns à commander pour cet objet , et d'économiser l'usage d'autorité qu'il est si fâcheux d'avoir à prodiguer. Ces différents...contribuent que très peu. • »Cependant c'est aux propriétaires que les chemins publics sont utiles , par la valeur que des communications multipliées...
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Recueil général des anciennes lois françaises: depuis l'an 420 ..., Band 24

France, Jourdan - 1826
...détermine : c'est l'injustice inséparable de l'usage des corvées. Tout le poids de cette charge letombe et ne peut retomber que sur la partie la plus pauvre...n'y contribuent que très peu. Cependant c'est aux propriétaires que les chemins publics sont utiles, par la valeur que des communications multipliées...
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Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 ..., Band 23

Decrusy - 1826 - 563 Seiten
...détermine : c'est l'injustice inséparable de l'usage des corvées. Tout le poids de cette charge ictombe et ne peut retomber que sur la partie la plus pauvre...fermiers. Les propriétaires, presque tous privilégiés, ei sont exempts, ou n'y contribuent que très peu. Cependant c'est aux propriétaires que les chemins...
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Œuvres de Turgot: classee par ordre de matieress, avec les notes de ..., Band 2

Eugène Daire, Hippolyte Dussard - 1844
...l'injustice inséparable de l'usage des corvées. Le poids decette charge ne tombe, et ne peut tomber, que sur la partie la plus pauvre de nos sujets, sur...privilégiés, en sont exempts, ou n'y contribuent que très-peu. Cependant c'est aux propriétaires que les chemins publics sont utiles, par la valeur que...
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Œuvres de Turgot: classee par ordre de matieress, avec les notes de ..., Band 2

Eugène Daire, Hippolyte Dussard - 1844
...l'injustice inséparable de l'usage des corvées. 1л poids decette charge ne tombe, et ne peut tomber, que sur la partie la plus pauvre de nos sujets, sur...ceux qui n'ont de propriété que leurs bras et leur industrio, sur les cultivateurs et sur les fermiers. Les propriétaires, presque tous privilégiés,...
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Turgot, sa vie et sa doctrine

A. Mastier - 1862 - 451 Seiten
...l'injustice inséparable de l'usage des corvées. » Le poids de cette charge ne tombe et ne peut tomber que sur la partie la plus pauvre de nos sujets, sur...leurs bras et leur industrie, sur les cultivateurs et les fermiers. Les propriétaires, presque tous privilégiés, en sont exempts ou n'y contribuent que...
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Turgot, sa vie et sa doctrine

A. Mastier - 1862 - 451 Seiten
...l'injustice inséparable de l'usage des corvées. » Le poids de cette charge, ne tombe et ne peut tomber que sur la partie la plus pauvre de nos sujets, sur...leurs bras et leur industrie, sur les cultivateurs elles fermiers. Les propriétaires, presque tous privilégiés, en sont exempts ou n'y contribuent...
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